Histoire du droit

Apercu rapide

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 2

Lamberty, Guillaume

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2020

42,50 €

Apercu rapide

Manuel de droit administratif contenant les matières de l'examen

Gandillot, R.

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2020

27,00 €

Apercu rapide

Délibérations des Chambres de commerce et des Chambres consultatives des arts et manufactures

Cochaud, A.

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2020

32,50 €

Apercu rapide

Dictionnaire de droit commercial. Tome 1

Goujet, Charles

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2020

36,40 €

Apercu rapide

Recueil d'arrêts notables, ou Supplément au Journal du Palais de Toulouse. T. 2

de Toulouse, Parlement

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2020

30,00 €

Apercu rapide

Les douze livres du Code. Tome 4

Justinien Ier

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2020

29,00 €

Apercu rapide

Edicts et ordonnances royaux

Garrault, François

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2020

16,50 €

Apercu rapide

Théories nouvelles du droit civil en France. Tome 1

Chauvin, Auguste

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2020

24,00 €

Apercu rapide

Bulletin judiciaire de la Société des architectes diplômés par le gouvernement

Société française des architectes

Broché - HACHETTE BNF - 06/11/2024

14,00 €

Apercu rapide

Maximes du Palais, sur les titres les plus utiles des Institutes et du Code. Tome 2

Bonnemant, Guillaume

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2020

34,40 €

Apercu rapide

La Procédure militaire en campagne

Champoudry, Alphonse-Joseph

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2020

25,50 €

Apercu rapide

Code essentiel - Insolvabilité et garanties 2025 - À jour au 1er août 2025

Durant, Isabelle

Broché - LEFEBVRE SARRUT BELGIUM - 31/10/2025

90,00 €

Apercu rapide

Le guide pratique du juge d'instruction

Cassassoles, Ferdinand

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2020

30,00 €

Apercu rapide

Discipline notariale

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2018

17,00 €

Apercu rapide

Thèse de doctorat. Condition juridique des sociétés étrangères d'assurances sur la vie en France

Cardine, E.

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2018

27,00 €

Apercu rapide

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

9,50 €

Apercu rapide

Édict du roy du 28 juin 1627, portant création en hérédité des offices de contrôleurs des actes

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

9,50 €

Apercu rapide

Essai sur la législation des peuples anciens et modernes relative aux enfants nés hors mariage

Koenigswarter, Louis Jean

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

17,50 €

Apercu rapide

Édict et ordonnance du Roy, portant la commutation du double, par faulte d'avoir payé

Charles Ix

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

10,90 €

Apercu rapide

Édict du Roy sur le reglement des eaues et forestz de ce royaume et creation de nouveaux officiers

Henri Ii

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

11,90 €

Apercu rapide

Memento personnel de jurisprudence ou Recueil de codes à noter. Tome 4

Vidal, Michel

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

12,90 €

Apercu rapide

Édict du roy du 6 mars 1626, suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires

Montrond, Maxime Fourcheux

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

9,50 €

Apercu rapide

Ordonnance du roy du 20 avril 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2019

9,50 €

Apercu rapide

Recueil complet des lois et ordonnances du royaume à partir du 1er avril 1814

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

34,00 €