Histoire du droit

Apercu rapide

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils

Parlement de Dauphiné

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

9,50 €

Apercu rapide

Règlement arrêté par le Roi du 2 septembre 1775, sur l'uniforme des officiers généraux

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

9,50 €

Apercu rapide

Traité des fiefs de Dumoulin

Henrion De Pansey, Pierre-Paul-Nicolas

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2020

38,40 €

Apercu rapide

Lois d'instruction criminelle et pénales ou Appendice aux Codes criminels. Tome 3. Partie 2

Garnier Dubourgneuf, Jean Anatole

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

34,40 €

Apercu rapide

Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits

Louis Xiv

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2019

29,00 €

Apercu rapide

Nouveau commentaire sur la coutume de Chartres

Merville, Pierre Biarnoy

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

28,50 €

Apercu rapide

Etat des jugements de cassation rendus

Collectif, Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

20,00 €

Apercu rapide

Idées d'un citoyen sur les besoins, les droits et les devoirs des vrais pauvres

Baudeau, Nicolas

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

25,00 €

Apercu rapide

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 8-1

Maurel, Paul

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

17,50 €

Apercu rapide

Déclaration du 4 mai 1621, établissement d'un greffier des affirmations en chaque élection

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

9,50 €

Apercu rapide

Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 24

Collectif

Grand Format - HACHETTE BNF - 01/04/2020

11,50 €

Apercu rapide

Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Tome 5. Partie 1

Guyot, Germain-Antoine

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

37,90 €

Apercu rapide

Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 27

Collectif

Grand Format - HACHETTE BNF - 01/04/2020

9,50 €

Apercu rapide

Traité de la juridiction civile-judiciaire du juge de paix

Brossard, Noël-Matthieu

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2019

25,00 €

Apercu rapide

Étude sur les statuts de Marseille au XIIIe siècle

Fresquet, Raimond Frédéric

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2020

18,50 €

Apercu rapide

Instruction du 1er juillet 1873, à l'usage des bureaux municipaux

de l'intérieur, Ministère

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

16,50 €

Apercu rapide

Thèse de doctorat

Chauvin, A

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

18,00 €

Apercu rapide

Observations sur l'instruction de Catherine II aux députés pour la confection des lois, 1774

Diderot, Adalbert Frout

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2018

17,50 €

Apercu rapide

Projet de Code pénal

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2019

11,90 €

Apercu rapide

Édict du 28 juin 1627, portant création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

11,00 €

Apercu rapide

Édict du 23 février 1622, création de 3 offices de conseillers et trésoriers de toutes les fermes

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

9,50 €

Apercu rapide

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes

Ferme Générale

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

42,50 €

Apercu rapide

Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimens d'infanterie allemande

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

9,50 €

Apercu rapide

Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. Tome 2

Catellan, Jean

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2020

34,40 €