Histoire du droit

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Thèse de doctorat. Étude juridique sur l'enfant du premier lit en droit français

Baut, Paul-Georges

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

25,00 €

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Manuel du répartiteur

Gallet, Louis

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Statuts et reglemens du corps et de la communauté des maîtres

France

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Réponse pour le Sieur Croze-Magnan au premier aperçu de l'affaire pour le sieur Robillard-Péronville

Croze-Magnan, Simon-Célestin

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Décret, statuts et règlement

Société des sciences de l'agriculture et des arts de Lille

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2021

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Pour Jean-Paul Audier, écuyer, sieur de Douzon contre Gilbert de Champfeu

Labbé, Charles

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9,50 €

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Étude sur l'évolution des coutumes kabyles

Hacoun-Campredon, Pierre

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Instruction publique. Acte public sur l'interdiction soutenu. Faculté de droit de Strasbourg

Thirion, Louis-Isidore

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Lettre au roi et aux chambres législatives sur quelques articles du Code civil

Vassal

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Ordonnance du roi du 29 janvier 1764, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté

Louis Xv

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Réponse au mémoire du sieur de La Peyronnie, premier chirurgien du roy

Vallette

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Code judiciaire de la République française, 1792-1793

Gide, Joseph Étienne Théophile

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30,00 €

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Conference des ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 1

Bornier, Philippe

Broché - HACHETTE BNF - 01/04/2021

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Règles du droit civil du fait de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire

Bressolles, Gustave

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11,90 €

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Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'Etat

Collectif

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Procès de la Société des droits de l'homme ou conspiration des vingt-sept

Association républicaine pour la liberté individuelle et la liberté de la presse

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Dissertations féodales. Tome 2

Henrion De Pansey, Pierre-Paul-Nicolas

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Édict du roy du 31 decembre 1629, portant constitution de cent mil livres de rente sur les gabelles

Louis Xiii

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9,50 €

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Manuel des jurés

Edgeworth, Maria

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Exposition de la cause pour J. de Saint-Michel, premier président en la chambre des comptes de Blois

Legouvé, Jean-Baptiste

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Statuts et règlement comp. de tous les devoirs réunis

Compagnons de tous les devoirs réunis

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

9,50 €

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Statuts et règlemens des maîtres et marchands tapissiers de la ville, prévôté et vicomté de Paris

Louis Xiii

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12,90 €

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Les codes français, collationnés sur le nouveau texte officiel

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

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Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes

France

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