Droit de l'urbanisme

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Le Droit de l'Urbanisme en Schémas

Gillet, Lorenzi

Broché - EDITION MARKETING - 05/07/2016

28,45 € 30,00 €

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Code de l'urbanisme 2024

Mehl-Schouder, Marie-Christine

Grand Format - GROUPE LEFEBVRE DALLOZ - 18/04/2024

81,45 € 91,00 €

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Code de l'urbanisme commenté 2025

Guinot, Vincent

Grand Format - BERGER LEVRAULT - 02/01/2025

45,00 €

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Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine

Planchet, Pascal

Broché - MONITEUR - 01/07/2009

55,00 €

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Code de l'urbanisme 2023

Mehl-Schouder, Marie-Christine

Grand Format - Groupe Lefebvre Dalloz - 20/04/2023

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Pratique du droit de l'urbanisme

Gérard, Patrick

Broché - EYROLLES - 17/10/2013

22,95 € 39,00 €

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Le droit au logement opposable

Lacharme, Bernard

Grand Format - MONITEUR - 07/01/2026

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Incidences des règles du droit civil en droit de l’urbanisme

Marchal, Caroline

Grand Format - ANTHEMIS - 15/07/2025

94,00 €

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Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat - 2014

Gridauh

Broché - MONITEUR - 04/06/2014

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Permis de construire valant division

Durand, Patrick E.

Grand Format - MONITEUR - 24/11/2021

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Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée

Sabut, Corine

Grand Format - MONITEUR - 26/06/2019

66,00 €

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Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat - 2013

Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Ha

Relié - MONITEUR - 19/06/2013

83,00 €

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Aménagement urbain et bâti existant

Godfrin G.

Broché - LGDJ - 01/06/1999

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Aménagement du territoire et urbanisme : les réformes de 2024 - CoDT, CoPat et directive RED III

Donnay, Luc

Grand Format - LEFEBVRE SARRUT BELGIUM - 08/01/2026

95,00 €

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Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat

Gridauh

Grand Format - MONITEUR - 23/06/2021

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Les concessions d'aménagement en pratique

Bonamy, Patricia

Broché - LEXISNEXIS - 16/07/2010

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Les Dossiers Urbanisme Aménagement - n°58 janvier 2024

Foulquier, Norbert

Grand Format - MONITEUR - 21/02/2024

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Pratique des travaux sur existants

Durand, Patrick E.

Broché - MONITEUR - 04/11/2009

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Droit de l'urbanisme

Bonichot J.-C., Poujade B.

Broché - LGDJ - 14/03/2006

20,30 €

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Documents d'urbanisme et développement durable

Dubois-Maury, Jocelyne

Broché - PUITS FLEURI - 23/09/2010

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Taxe d'aménagement et versement pour sous-densité

Goujon, Yves

Broché - MONITEUR - 05/09/2012

49,00 €

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Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - Tables 1996-2006

Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement de l'Urbanisme et de l'Habitat

Relié - MONITEUR - 06/07/2006

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Loi ELAN / Droit de l'urbanisme

Breil, Clémence

Grand Format - Groupe Lefebvre Dalloz - 13/02/2019

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Droit de l'urbanisme

Morand-Deviller, Jacqueline

Grand Format - Groupe Lefebvre Dalloz - 28/09/2023

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