Droit de l'urbanisme

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Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2025

Gridauh

Grand Format - MONITEUR - 25/06/2025

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Les Dossiers Urbanisme Aménagement - n°63 avril 2025

Foulquier, Norbert

Grand Format - MONITEUR - 14/05/2025

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Incidences des règles du droit civil en droit de l’urbanisme

Marchal, Caroline

Grand Format - ANTHEMIS - 15/07/2025

94,00 €

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Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat - 2014

Gridauh

Broché - MONITEUR - 04/06/2014

83,00 €

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Permis de construire valant division

Durand, Patrick E.

Grand Format - MONITEUR - 24/11/2021

55,00 €

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Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée

Sabut, Corine

Grand Format - MONITEUR - 26/06/2019

66,00 €

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Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat - 2013

Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Ha

Relié - MONITEUR - 19/06/2013

83,00 €

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Aménagement urbain et bâti existant

Godfrin, Gilles

Broché - LGDJ - 01/06/1999

43,30 €

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Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat

Gridauh

Grand Format - MONITEUR - 23/06/2021

83,00 €

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Les concessions d'aménagement en pratique

Bonamy, Patricia

Broché - LEXISNEXIS - 16/07/2010

45,60 €

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Les Dossiers Urbanisme Aménagement - n°58 janvier 2024

Foulquier, Norbert

Grand Format - MONITEUR - 21/02/2024

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Pratique des travaux sur existants

Durand, Patrick E.

Broché - MONITEUR - 04/11/2009

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Droit de l'urbanisme

Poujade, Bernard

Broché - LGDJ - 14/03/2006

20,30 €

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Documents d'urbanisme et développement durable

Dubois-Maury, Jocelyne

Broché - PUITS FLEURI - 23/09/2010

24,30 €

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Taxe d'aménagement et versement pour sous-densité

Goujon, Yves

Broché - MONITEUR - 05/09/2012

49,00 €

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Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - Tables 1996-2006

Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement de l'Urbanisme et de l'Habitat, Groupement

Relié - MONITEUR - 06/07/2006

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Loi ELAN / Droit de l'urbanisme

Breil, Clémence

Grand Format - Groupe Lefebvre Dalloz - 13/02/2019

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Droit de l'urbanisme

Morand-Deviller, Jacqueline

Grand Format - Groupe Lefebvre Dalloz - 28/09/2023

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Actualités en droit de la construction

Kohl, Benoit

Grand Format - ANTHEMIS - 12/01/2021

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Dynamiques du droit de l'urbanisme

Lesquen, Xavier De

Grand Format - LGDJ - 03/04/2018

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Traité de droit des enquêtes publiques

Hélin, Jean-Claude

Broché - MONITEUR - 03/09/2014

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Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2024

Gridauh

Grand Format - MONITEUR - 12/06/2024

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La colocation au regard des polices de l'urbanisme et du logement

Carnoy, Ulrich

Grand Format - ANTHEMIS - 25/02/2020

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Les mutations du droit de la circulation routière

Dupuis, Gilles

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