Histoire du droit

Apercu rapide

Mémoire pour messire Hyacinte-Louis Aubert du Petit-Thouars, contre messire Pierre Ô-Brenan

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2021

11,50 €

Apercu rapide

Circulaires de la Direction générale de la Comptabilité publique

Ministère des finances

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

16,50 €

Apercu rapide

Traité du droit de quint, lods et ventes, requint, reventons, mi-lods. Tome 1

Molières-Fonmaur, Benoît-Léon

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

26,00 €

Apercu rapide

Statuts et reglemens, pour la communauté des maistres paulmiers-raquetiers

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

9,50 €

Apercu rapide

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies

Fielding, Sarah

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

16,00 €

Apercu rapide

Procès du lieutenant-général Lefebvre-Desnouettes, commandant de la légion d'honneur

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

9,50 €

Apercu rapide

Législation des établissements publics d'instruction secondaire

Charles, Ant.

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

30,00 €

Apercu rapide

Analyse raisonnée du droit françois par la comparaison des dispositions des loix romaines

Gin, Pierre-Louis-Claude

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

37,90 €

Apercu rapide

Bulletin officiel de l'île de la Réunion. Numéro 53

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

11,50 €

Apercu rapide

Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs et banlieue de Paris

Charles Ix

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

16,50 €

Apercu rapide

Le Code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale

Gousset, Thomas-Marie-Joseph

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

44,00 €

Apercu rapide

Traité général de l'expropriation pour cause d'utilité publique en France

Gand, N.

Broché - HACHETTE BNF - 01/04/2021

32,50 €

Apercu rapide

Mémoire à consulter et justificatif pour le sieur de Rougemont

Rougemont, De. Rédacteur

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

9,50 €

Apercu rapide

Explication des tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation. Tome 1

Contramont, De

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

36,40 €

Apercu rapide

Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande

Louis Xiv

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

9,50 €

Apercu rapide

Droit de protection. Conférences de Madrid, 19 mai-3 juillet 1880

intergouvernementale, Conférence

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

17,50 €

Apercu rapide

Code judiciaire de la République française. Partie 1

Gide, Joseph Étienne Théophile

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

32,50 €

Apercu rapide

Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

25,50 €

Apercu rapide

Edict du roy du 8 mai 1627, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2020

9,50 €

Apercu rapide

Ordonnance du Roy du 18 décembre 1635

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

9,50 €

Apercu rapide

Travaux sur l'histoire du droit français. Tome 1

Klimrath, Henri

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

31,50 €

Apercu rapide

Résolutions

Agences Télégraphiques Alliées. Conférence Générale

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2018

9,50 €

Apercu rapide

Lettres patentes et commission pour la conduite des condamnez aux galères

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

9,50 €

Apercu rapide

Thèse de doctorat. Le Commerce et l'industrie du pétrole en France. Faculté de droit de Paris

Lévy, André

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2018

20,00 €