Histoire du droit

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Recueil de lois concernant les Musulmans Schyites, droit musulman. Tome 1

Mu Aqqiq Al- Ill -

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2020

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Arrests de la cour décisifs de diverses questions tant de droit que de coustume, reveus, corrigez

Bouguier, Jean

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2019

32,50 €

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Traité de l'abus et du vrai sujet des appellations qualifiées du nom d'abus. Tome 1

Févret, Charles

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2020

29,00 €

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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

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Commentaire sur le Code pénal. Tome 2

Carnot, Joseph-François-Claude

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Code de l'administration et de la comptabilité des revenus des établissements publics

Durieu, Jean-Michel

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2020

29,00 €

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Ordonnance portant amnistie générale en faveur des cavaliers, dragons et soldats qui ont déserté

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2019

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Manuel du tarif des douanes russes de l'année 1850, comparé à celui de 1841

Blanchet, Désiré

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

9,50 €

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Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Partie 4

Guyot, Germain-Antoine

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

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Ordonnance du Roi du 1er juin 1776, pour régler l'exercice de ses troupes d'infanterie

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

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Lettres patentes du Roy portant deffences à tous hosteliers, cabarestiers, taverniers, paticiers

Henri Ii

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

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Édict du roy du 22 juin 1633, portant création d'un conseiller second président

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

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Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques. Tome 2. 2e édition

Renauldon, Joseph

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2020

33,00 €

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Reglement général du 13 aoust 1669 pour les longueurs, largeurs et qualitez des draps, serges

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

9,50 €

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Devoirs des maires et des municipalités en ce qui concerne l'armée

Bauer, Léon

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2020

42,50 €

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Recueil alphabétique des droits de traites uniformes. Tome 1

Magnien

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

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De l'influence de la sévérité des peines sur les crimes, discours

Eymar, Claude

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14,90 €

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De la législation sur les cours d'eau

Boissel De Monville, Thomas-Charles-Gaston

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11,90 €

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Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif

Assemblée Nationale Constituante

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Règlement général des commissaires du Roy députez

France

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Traité théorique et pratique de droit civil. Du contrat de louage. Tome 1

Baudry-Lacantinerie, Gabriel

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2019

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Code français ou Recueil général des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 27/08/2019

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Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur la jurisprudence

Le Camus, Jean

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Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 2

Lanoë, Adolphe

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

32,00 €