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Histoire du droit

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Thèse de doctorat soutenu le 17 mars 1856
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Réponses au mémoire du comte de Lally intitulé Vraies causes de la perte de l'Inde
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Instruction pour les commissaires chargés du travail de la taille tarifée

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Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M.
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Ordonnance concernant les régimens de recrue

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La Politique de Montesquieu ou Introduction à l'Esprit des lois
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Loi militaire de l'empire d'Allemagne

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2021

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Factum du procès d'entre MM. Bernardin d'Espinose et Marie Le Garec, sa femme
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Ordonnance du roy du 15 janvier 1719, pour la levée de 23 400 hommes de milice
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Tarif des douanes du Brésil

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Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté
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Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant le régiment grison de Salis
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Les codes de la législation forestière

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

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