Histoire du droit

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Essai sur la symbolique du droit. De l'usage de pendre la crémaillère

Simonnet, Jules

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

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Ordonnance concernant le commandement et le service des places

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/05/2021

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Discours et réquisitoires

Rouland, Gustave

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2021

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Les abus que des huissiers commettent sur la taxe des protêts

Carret, J.-B.

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

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Statuts de la société des steeple-chases du New-Club de Bordeaux

Société des steeple-chases du new-club de Bordeaux

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

10,90 €

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Sur la pétition des peintres, sculpteurs, graveurs, architectes, relativement au droit de patante

Mercier, Louis-Sébastien

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

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Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires, rapport

Gurtler, Jean

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

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Manuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses

Lagrange, Jean-Jacques-Eugène

Broché - HACHETTE BNF - 01/04/2021

33,00 €

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Recueil des principaux tiltres pour l'establissement des maistres doreurs sur cuir, garnisseurs

Henri Ii

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2021

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L'anthropométrie judiciaire à Paris en 1889

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2021

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Edict du Roy d'avril 1656, portant establissement de l'hospital general

Louis Xiv

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2020

18,00 €

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Le conseiller du débitant de boissons

Du Liège De Puychaumeix, J.-Eugène

Broché - HACHETTE BNF - 08/02/2022

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Arrest du conseil d'Estat du 9 octobre 1731, qui déboute le nommé Evrard marchand tanneur à Givet

Conseil d'Etat

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

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Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/04/2021

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Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 3 de ce mois

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/02/2021

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Observations des tribunaux criminels sur le projet de Code criminel. Tome 6

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/04/2021

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Généralité de Caen. Tarif des droits dépendans de la régie générale

Ferme Générale

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

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Extrait du procès-verbal ou journal fait au comptoir de Massulipatam par les sieurs Martin

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2021

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Service de la garde-côte du Poitou, Aunis, Saintonge, ile de Ré et d'Olreon, ordonné le 1er mai 1748

Chabannes, Antoine

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2021

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Reponses au memoire du presidial de Bourg en Bresse

Robert, Catherine

Broché - HACHETTE BNF - 18/01/2022

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Reponse au second memoire imprime sous le nom du Pere Girard, jesuite

Fouque

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

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Thèse de doctorat. De la Nécessité d'un acte notarié pour constituer une hypothèque

Bordeaux, Maurice

Broché - HACHETTE BNF - 01/11/2020

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Mémoire signifié pour J. Favereau, veuve d'A.-J. Goyer, héritière bénéficiaire de M.-A. Favereau

Brousse

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

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Mémoire pour C. Jocquet de la Chapelle contre J. Hardouin Mansart, comte de Sagonne et M. Dugny

Doulcet

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2021

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