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Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - Tables 1996-2006

  • Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - Tables 1996-2006
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireJurisprudence Table thématique Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme Aménagement du territoire Planification stratégique Planification et règles d'urbanisme Protection de la nature et environnement Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier Politique foncière Fiscalité et participation d'aménagement et d'urbanisme Opérations d'aménagement Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés Contentieux de l'urbanisme Habitat et politique de la ville Table chronologique Table des noms des parties Doctrine Etudes parues dans le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat Table thématique Droit français Droit comparé Table des noms des auteurs Etudes mentionnées et commentées dans le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat Table thématique Généralités Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme Aménagement du territoire Planification stratégique Planification et règles d'urbanisme Protection de la nature et environnement Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier Politique foncière Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme Opérations d'aménagement Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés Contentieux de l'urbanisme Habitat et politique de la ville Table des noms des auteurs Textes Table thématique Généralités Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme Aménagement du territoire Planification stratégique Planification et règles d'urbanisme Protection de la nature et environnement Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier Politique foncière Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme Opérations d'aménagement Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés Contentieux de l'urbanisme Habitat et politique de la ville Table chronologique ,PrésentationLes tables duDAUHvisent à faciliter l'accès aux informations contenues sur l'ensemble de la collection pour les années 1996 à 2005 incluse. Dans la 1re partie, la jurisprudence fait l'objet de trois tables : thématique, chronologique et par noms des parties. Pour chaque arrêt cité, la table chronologique fait figurer l'abstract et l'ensemble des références bibliographiques. La 2e partie, la doctrine est envisagée par des tables, thématique et par nom d'auteur, d'une part pour les études publiées par leDAUHet d'autre part pour celles qui y sont mentionnées et commentées. Dans la 3e partie, les textes (traités, directives communautaires, lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires...) sont présentés dans une table thématique et une table chronologique. Les tables décennales découlent duDAUH, mais elles peuvent être utilisées indépendamment de celui-ci. S'agissant de la jurisprudence, la table chronologique ne se contente pas seulement d'indiquer une décision en renvoyer auDAUHcorrespondant, elle s'attache aussi à livrer toutes les données bibliographiques de la décision en question, auxquelles le lecteur pourra se reporter même s'il ne possède pas l'annuaire concerné. S'agissant de la doctrine, les tables informent de tous les ouvrages et articles de périodiques dont leDAUHa rendu compte. Ces tables 1996-2006 sont donc destinées à faciliter les recherches de tous ceux qui, pour des raisons diverses, ont à faire avec le droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat de ces dix dernières années. Afficher moinsAfficher plus

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Détails du livre

Titre complet
Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - Tables 1996-2006
Editeur
MONITEUR
Format
Relié
Publication
06 juillet 2006
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
681
Taille
24 x 16 x 3.5 cm
Poids
1070
ISBN-13
9782281125597
Livré entre : 15 décembre - 20 décembre
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
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