Histoire du droit

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L'écho des lois, du parchemin à internet

Collectif

Relié - DOC FRANCAISE - 03/11/2012

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Les Dossiers noirs de la justice française

Lépine, Raphaël

Poche - Seuil - 01/05/1975

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La déposition du pape hérétique

Dounot, Cyrille

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Des restrictions de concurrence à la libéralisation des marchés

Serra, Olivier

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Premières écritures du droit (XIIIe-XXe siècle)

Garnier, Florent

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Droit et animaux d’élevage

Bonnet, Adrienne

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Première délibération sur le projet et la proposition de loi concernant le travail des enfants

Passy-F

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Requête de conclusions civiles présentée au parlement contre Mme de Saint-Vincent

Collectif

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Léger coup d'oeil sur Saint-Domingue

Montbrun-H

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Statuts, ordonnances et reglemens des maitres rotisseurs de la ville, fauxbourg et banlieue de Paris

Louis Xv

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La femme et le barreau, étude sur le droit romain, l'ancien droit français et le droit actuel

Ravail-P J

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Réplique pour les sieurs de Montesquiou La Boulbenne contre le marquis de Montesquiou

Collectif

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Acte public pour la licence. Des obligations à terme et des obligations alternatives

Chauffour-L

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Mémoire à consulter et consultation pour les sieurs Rivalz de Saint-Antoine, Rothe, de Verdière

Collectif

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Notes sur la législation anglaise des chemins

De La Rochefoucauld-L.

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Plaidoyer pour les sieurs de Montesquiou La Boulbenne, défendeurs

Collectif

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Codes essentiels 2026 - Droit économique

Renier, Grégory

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Loi du 7 décembre 1897, ayant pour objet d'accorder aux femmes le droit d'être témoins

De La Grasserie-R

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Affaire Kretzschmann contre Adolphe Sax, audiences des 8 et 15 mai 1862

Favre-J

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Preuves morales du faux, pour M. le maréchal duc de Richelieu

Collectif

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Décret du 15 juillet 1858 du réglement sur le service spécial de la gendarmerie impériale maritime

Ministere De La Marine

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Instructions pratiques sur la loi relative au travail des enfants dans les manufactures

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Extrait de la déposition à l'enquête provoquée par la Banque de France, novembre 1865

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Dénonciation faite au tribunal du public contre M. Necker, premier ministre des Finances

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