Philosophie du droit

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Nouveau manuel des vices rédhibitoires des animaux domestiques. 2e édition

Lavenas, P.-C.

Broché - HACHETTE BNF - 27/08/2019

24,00 €

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Déclaration sur les thrésoriers et payeurs de la gendarmerie admis à payer le droict annuel

Henri Iv

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2020

10,90 €

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Régime des eaux ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables

Garnier, François Xavier Paul

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2020

19,50 €

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Manuel des experts en matières civiles ou Traités d'après les Codes Napoléon, de procédure

Chevillard, Jean-Étienne

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2020

30,00 €

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Poursuites en matière de contributions directes. Tome 2

Durieu, Eugène

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2020

33,00 €

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Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires

Ferme Générale

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2020

9,50 €

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Instruction du Ier mai 1767, que le Roi a fait expédier pour régler

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

18,50 €

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Instruction provisoire du 20 mai 1788, arrêtée par le Roi, concernant l'Exercice

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2020

24,00 €

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Essai sur le barreau grec, romain et françois, et sur les moyens de donner du lustre à ce dernier

Falconnet, Ambroise

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2019

21,50 €

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Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2019

16,50 €

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Traité historique de l'affaire pendante au Conseil d'état, entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale

Le Bel, Jean-Louis

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2019

16,50 €

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Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant l'hiver prochain

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

11,90 €

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Ordonnance portant règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

9,50 €

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Édict du 6 juillet 1644, création en l'Hostel de Ville de Paris, de 49 offices de commissaires

Louis Xiv

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

11,00 €

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Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/07/2019

9,50 €

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Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil

Collectif

Grand Format - HACHETTE BNF - 01/04/2020

9,50 €

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Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimens d'infanterie allemande

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

9,50 €

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Privilèges et anciens usages de la province, concernant les impositions en général par rapport

Varenne De Béost, Jacques

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

31,50 €

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Coutumes générales de la ville de Metz et pays messin

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2018

27,00 €

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Thèse de doctorat. Du régime de la terre arch en Algérie

Gueit, E.

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2020

17,50 €

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Observations sur l'accord de la raison et de la religion, pour le rétablissement du divorce

Bouchotte, Pierre-Paul-Alexandre

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2020

18,50 €

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De la liberté commerciale et de la réforme de nos lois de douanes

Lherbette, Armand-Jacques

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

17,00 €

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Essai sur la preuve par témoins

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

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Guide des familles en matière de recrutement

Lévesque, Hippolyte

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

18,50 €