Philosophie du droit

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Traité de police, conforme aux programmes officiels et à la jurisprudence la plus récente. Tome 1

Arexy, Gaston

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2018

34,50 €

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Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume

Gauret, Jacques

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

31,50 €

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Instruction du 25 avril 1770, que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

9,50 €

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Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-4

Fielding, Sarah

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

9,50 €

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Manutention et comptabilité, ouvrage faisant suite à la Refonte et analyse des circulaires

Bigorne, Émile

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2020

30,50 €

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Édict pour le rachapt et revente des greffes civils, criminels et des présentations, affirmations

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2019

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Règlement arrêté par le Roi du 31 mai 1776, concernant l'habillement et l'équipement de ses troupes

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

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Ordonnance portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens, particuliers

Louis Xvi

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

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Edict du roy, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

9,50 €

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Code tahitien

Collectif, Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

20,00 €

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Déclaration que toutes les espèces d'or et d'argent, tant de France qu'estrangères, soit de poids

Louis Xiv

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

9,50 €

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Ordonnance du roi du 16 mars 1756, concernant les milices garde-côtes de Picardie

Louis Xv

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

9,50 €

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Ordonnances du Roy du 20 juillet 1557, sur le fait de la marine et admirauté

Henri Ii

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Principes de droit maritime suivant le Code de commerce français

Pouget, Louis

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

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Édict du roy du 8 may 1634, portant creation de 200 offices de Chevaliers du Guet

Louis Xiii

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2018

9,50 €

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Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits

Olivier De Saint-Vast, Louis

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2019

33,00 €

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Coutumes locales, anciennes et nouvelles, des bailliages, ville, echevinage de Saint-Omer, d'Audruic

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/10/2019

31,50 €

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Statuts et règlemens pour la communauté des maistres cordiers-criniers de la ville

Louis Xi

Broché - HACHETTE BNF - 01/01/2019

14,90 €

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Mémoire historique sur les droits d'amortissemens, franc-fiefs, usages et nouveaux acquests

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/09/2019

9,50 €

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Code militaire. Partie 5

Collectif

Broché - HACHETTE BNF - 01/12/2019

19,50 €

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OEuvre. Offices. Traitez des seigneuries. Des Ordres et simples dignitez

Loyseau, Charles

Grand Format - HACHETTE BNF - 01/07/2020

32,00 €

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Thèse de doctorat. Le Droit des gens mariés dans la coutume de la Marche

Fontaine, Gabriel

Broché - HACHETTE BNF - 01/03/2020

16,00 €

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Traité de la vente judiciaire des immeubles en général

Lepage, P.

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25,50 €

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Projet de loi pour les mariages, présenté à l'Assemblée nationale

Le Noble, Pierre-Madeleine

Broché - HACHETTE BNF - 01/06/2020

11,50 €