Mon compte
Wishlist
Panier 00:00
Panier 00:00

Loyseau, Charles

OEuvre. Offices. Traitez des seigneuries. Des Ordres et simples dignitez

  • OEuvre. Offices. Traitez des seigneuries. Des Ordres et simples dignitez
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES CHAPITRES.Chapitre du premier Livre, traitant des Offices en general.Avant-propos. (:)page1Ch. I. Des noms, definitions& divisions de l'Office.4II. De l'acquisition des Offices.14III. De la provision des Offices.22IV. De la reception& installation des Officiers.32V. De l'exercice des Offices. (:)41VI. Du pouvoir des Officiers.50VII. De l'honneur des Offices.63VIII. Du profit des Offices.73IX. Des Priuileges des Offices. (:) (:)83X. Des vacations irregulieres des Offices.92XI. De la résignation des Offices.100XII. De la vacation par mort.108XIII. De la forfaiture. (:)116XIV. De la recherche des Officiers.128Chapitres du II. Livre, traitant des Offices hereditaires.Ch. I. De la propriété,& heredité des Offices.141II. Des Offices Feodaux.147III. Des Offices Domaniaux. (:)154IV. Des Seaux.160V. Des Greffiers, Tabellions,& leurs Clercs.169VI. Des Garde-Registres, Receveurs des Consignations, Bancs,& pratiques des Procureurs.177VII. Du Droict des Offices Domaniaux.183VIII. Des Offices hereditaires par Priuilege.193IX. Des Receueurs& Controolleurs des Decimes.201X. Des hereditez imparfaites, notamment de l'Edict de Paulet.209Chapitres du III. Livre, traitant des Offices venaux.Ch. I. De la venalité des Offices.222II. Quels sont les Offices venaux,& de leur vente& garantie.233III. De la résignation des Offices venaux, taxe d?icelle,& droict de confirmation.242IV. Si les Offices font meubles ou immeubles.248V. De l'hypotheque des Offices venaux.255VI. De l'Arrest& saisie des Offices venaux.264VII. Du decret des Offices venaux.271VIII. De la distribution du prix de l'Office decreté.278IX. Du droict de la femme en l'Office venal du mary.290X. De la succession des Offices venaux.302Chapitres du IV. Livre, traitant des Offices non venaux.Ch. I. Division des Offices non-venaux.311II. Des Offices de la Couronne.315III. Des Offices de la Maison du Roy.329IV. Des Charges militaires.343V. Des Commissions.353VI. Du droict& commerce des Estats non vendus.362VII. De la vente des Offices de Judicature.371VIII. Du droict des Offices de Judicature, purement Royaux.381IX. Des Offices du domaine aliené,391Chapitres du V. Livre, traitant des Offices des Seigneurs.Ch. I. Quels Officiers les Seigneurs peuvent avoir.401II. De la reception,& provision des Officiers des Seigneurs.411III. De la résignation des Offices des Seigneurs.424IV. Si les Officiers des Seigneurs font destituables.437V. Pratique de la destitution des Officiers des Seigneurs.447VI. Des Officiers Ecclésiastiques.459VII. Des Offices des Villes.467Chapitres du Livre des Seigneuries.Avant-propos.page1Ch. I. Des Seigneuries en general.3II. Des Seigneuries Souveraines.11III. Des Droicts des Seigneuries Souveraines.20IV. Des Seigneuries suzeraines ou subalternes en general.30V. Des grandes Seigneuries, à sçavoir, Pairies, Duchez, Marquisats, Comtez& Principautez.38VI. Des Droicts des grandes Seigneuries.45VII. Des mediocres Seigneuries à sçavoir, Vicomtez, Vidamez, Baronnies& Chastellenies.53VIII. Des droicts des mediocres Seigneuries.60IX. Du droict de police.71X. Des petites Seigneuries ou simples Justices.80XI. Des droicts honorables des simples Justices, notamment des honneurs de l'Eglise.90XII. Des droicts profitables des simples Seigneuries.100XIII. Des différends d'entre les Justices Royales& Seigneuriales, touchant la prevention& cas de ressort.113XIV. Des différends touchant les cas Royaux.122XV. Des Seigneuries& Justices Ecclésiastiques,123XVI. Des Justices appartenantes aux Villes.144Chapitres du Livre des Ordres et simples Dignitez.Avant-propos.page1Ch. I. De l'Ordre en general.3II. Des Ordres des Romains.10III. De l'Ordre du Clergé.20IV. De l'Ordre de la Noblesse en general.29V. Des simples Gentils-hommes.37VI. De la haute Noblesse.51VII. Des Princes.62VIII. Des Ordres du Tiers Estat.74IX. De la privation solemnelle de l'Ordre. ***82X. Des simples Dignitez de Rome.90XI. Des simples Dignitez de France.99Traité du Deguerpissement et delaissement par Hypotheque, dont tordre des Chapitres est contenu au commencement dudit Traité.Chapitres du Traité de la Garantie des Rentes.Avant-propos.2Ch. I. De la Garantie, notamment de celle de Droict,4II. De la Garantie de fait.6III. De la Garantie de Droict& de fait, des debtes ou rentes venduës.9IV. De la clause de Fournir& faire valoir,& si elle requiert discussion.12V. Si fournir& faire valoir charge le cedant de la suffisance d?apres le transport.15VI. Refutation des raisons de l'opinion contraire. contenuës au Liuret de Fournir& faire valoir.19VII. De l'effet de la clause de Fournir& faire valoir,& si elle induit resolution du Contract.23VIII. De la promesse de payer soy-mesme, si elle induit discussion,& son effet.26IX. Pratique de la Discussion en la Garantie des rentes.29X. De la Garantie des rentes sur le Roy.32XI. Si le cessionnaire a recours contre le cedant apres le decret ou prescription des hypotheques.35XII. Si la clause de payer soy-mesme a execution parée.38,PrésentationLes Oeuvres de maistre Charles Loyseau,... contenans les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypothèque, de la garantie des rentes et des abus des justices de village. Nouvelle édition, reveue... par M. Claude Joly,... Date de l'édition originale : 1666 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Loyseau, Charles

OEuvre. Offices. Traitez des seigneuries. Des Ordres et simples dignitez

32,00 €
Sélectionnez la condition
32,00 €

Le Pitch

SommaireTABLE DES CHAPITRES.Chapitre du premier Livre, traitant des Offices en general.Avant-propos. (:)page1Ch. I. Des noms, definitions& divisions de l'Office.4II. De l'acquisition des Offices.14III. De la provision des Offices.22IV. De la reception& installation des Officiers.32V. De l'exercice des Offices. (:)41VI. Du pouvoir des Officiers.50VII. De l'honneur des Offices.63VIII. Du profit des Offices.73IX. Des Priuileges des Offices. (:) (:)83X. Des vacations irregulieres des Offices.92XI. De la résignation des Offices.100XII. De la vacation par mort.108XIII. De la forfaiture. (:)116XIV. De la recherche des Officiers.128Chapitres du II. Livre, traitant des Offices hereditaires.Ch. I. De la propriété,& heredité des Offices.141II. Des Offices Feodaux.147III. Des Offices Domaniaux. (:)154IV. Des Seaux.160V. Des Greffiers, Tabellions,& leurs Clercs.169VI. Des Garde-Registres, Receveurs des Consignations, Bancs,& pratiques des Procureurs.177VII. Du Droict des Offices Domaniaux.183VIII. Des Offices hereditaires par Priuilege.193IX. Des Receueurs& Controolleurs des Decimes.201X. Des hereditez imparfaites, notamment de l'Edict de Paulet.209Chapitres du III. Livre, traitant des Offices venaux.Ch. I. De la venalité des Offices.222II. Quels sont les Offices venaux,& de leur vente& garantie.233III. De la résignation des Offices venaux, taxe d?icelle,& droict de confirmation.242IV. Si les Offices font meubles ou immeubles.248V. De l'hypotheque des Offices venaux.255VI. De l'Arrest& saisie des Offices venaux.264VII. Du decret des Offices venaux.271VIII. De la distribution du prix de l'Office decreté.278IX. Du droict de la femme en l'Office venal du mary.290X. De la succession des Offices venaux.302Chapitres du IV. Livre, traitant des Offices non venaux.Ch. I. Division des Offices non-venaux.311II. Des Offices de la Couronne.315III. Des Offices de la Maison du Roy.329IV. Des Charges militaires.343V. Des Commissions.353VI. Du droict& commerce des Estats non vendus.362VII. De la vente des Offices de Judicature.371VIII. Du droict des Offices de Judicature, purement Royaux.381IX. Des Offices du domaine aliené,391Chapitres du V. Livre, traitant des Offices des Seigneurs.Ch. I. Quels Officiers les Seigneurs peuvent avoir.401II. De la reception,& provision des Officiers des Seigneurs.411III. De la résignation des Offices des Seigneurs.424IV. Si les Officiers des Seigneurs font destituables.437V. Pratique de la destitution des Officiers des Seigneurs.447VI. Des Officiers Ecclésiastiques.459VII. Des Offices des Villes.467Chapitres du Livre des Seigneuries.Avant-propos.page1Ch. I. Des Seigneuries en general.3II. Des Seigneuries Souveraines.11III. Des Droicts des Seigneuries Souveraines.20IV. Des Seigneuries suzeraines ou subalternes en general.30V. Des grandes Seigneuries, à sçavoir, Pairies, Duchez, Marquisats, Comtez& Principautez.38VI. Des Droicts des grandes Seigneuries.45VII. Des mediocres Seigneuries à sçavoir, Vicomtez, Vidamez, Baronnies& Chastellenies.53VIII. Des droicts des mediocres Seigneuries.60IX. Du droict de police.71X. Des petites Seigneuries ou simples Justices.80XI. Des droicts honorables des simples Justices, notamment des honneurs de l'Eglise.90XII. Des droicts profitables des simples Seigneuries.100XIII. Des différends d'entre les Justices Royales& Seigneuriales, touchant la prevention& cas de ressort.113XIV. Des différends touchant les cas Royaux.122XV. Des Seigneuries& Justices Ecclésiastiques,123XVI. Des Justices appartenantes aux Villes.144Chapitres du Livre des Ordres et simples Dignitez.Avant-propos.page1Ch. I. De l'Ordre en general.3II. Des Ordres des Romains.10III. De l'Ordre du Clergé.20IV. De l'Ordre de la Noblesse en general.29V. Des simples Gentils-hommes.37VI. De la haute Noblesse.51VII. Des Princes.62VIII. Des Ordres du Tiers Estat.74IX. De la privation solemnelle de l'Ordre. ***82X. Des simples Dignitez de Rome.90XI. Des simples Dignitez de France.99Traité du Deguerpissement et delaissement par Hypotheque, dont tordre des Chapitres est contenu au commencement dudit Traité.Chapitres du Traité de la Garantie des Rentes.Avant-propos.2Ch. I. De la Garantie, notamment de celle de Droict,4II. De la Garantie de fait.6III. De la Garantie de Droict& de fait, des debtes ou rentes venduës.9IV. De la clause de Fournir& faire valoir,& si elle requiert discussion.12V. Si fournir& faire valoir charge le cedant de la suffisance d?apres le transport.15VI. Refutation des raisons de l'opinion contraire. contenuës au Liuret de Fournir& faire valoir.19VII. De l'effet de la clause de Fournir& faire valoir,& si elle induit resolution du Contract.23VIII. De la promesse de payer soy-mesme, si elle induit discussion,& son effet.26IX. Pratique de la Discussion en la Garantie des rentes.29X. De la Garantie des rentes sur le Roy.32XI. Si le cessionnaire a recours contre le cedant apres le decret ou prescription des hypotheques.35XII. Si la clause de payer soy-mesme a execution parée.38,PrésentationLes Oeuvres de maistre Charles Loyseau,... contenans les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypothèque, de la garantie des rentes et des abus des justices de village. Nouvelle édition, reveue... par M. Claude Joly,... Date de l'édition originale : 1666 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
OEuvre. Offices. Traitez des seigneuries. Des Ordres et simples dignitez: Déguerpissement et délaissement par hypothèque. Garantie des rentes et abus des justices de village
Auteur
Loyseau, Charles
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Grand Format
Publication
01 juillet 2020
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
536
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
728
ISBN-13
9782329434384

Auteur

Loyseau, Charles
Voir les livres de Loyseau, Charles
Livré entre : 4 juillet - 9 juillet
Disponible chez le fournisseur
Impression à la demande
Expédition immédiate
Chez vous entre :
Les délais de livraison ont tendance à s'accélérer ces dernières semaines, le temps indiqué peut être plus court que prévu. Les délais de livraison ont tendance à s'allonger ces dernières semaines, le temps indiqué peut être plus long que prévu.
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
Retour GRATUIT sous 14 jours.
Image to render

Revendez-le sur notre application!

Acheter la série complète

Loyseau, Charles

( livres)

Voir toute la série
Total-

Aller plus loin

Vous pouvez également aimer

Récemment consultés