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Recueil de Jurisprudence pénale 2023 - Tome 1 Droit pénal

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
Sommaire Code pénal A. Droit pénal général 1. Infractions 2. Peines 3. Peines et mesures accessoires 4. Tentative 5. Récidive 6. Concours de plusieurs infractions 7. Participation et imputabilité 8. Causes de justification, irresponsabilité, excuses 9. Circonstances atténuantes 10. Extinction des peines B. Droit pénal spécial 1. Crimes et délits contre la sûreté de l'État 2. Crimes et délits qui portent atteinte aux droits garantis par la Constitution 3. Crimes et délits contre la foi publique 4. Crimes et délits contre l'ordre public commis par des fonctionnaires 5. Crimes et délits contre l'ordre public commis par des particuliers 6. Crimes et délits contre la sécurité publique 7. Crimes et délits contre l'ordre de la famille et la moralité 8. Crimes et délits contre les personnes 9. Crimes et délits contre les propriétés C. Droit pénal particulier 1. Circulation routière 2. Stupéfiants et toxicomanie 3. Infractions économiques 4. Droit social 5. Protection de la nature et du voisinage 6. Armes et munitions 7. Vie privée et données personnelles 90. Autres infractions ,Note biographique Jean-Luc Putz: Avocat,Partner chez Arendt dans les départements "Business Crime' et "Employment Law, Pensions& Benefits'. ,PrésentationNouvelle édition encore plus exhaustive ! Le premier tome de ce recueil traite du droit pénal et s'adresse à tous les praticiens du droit pénal, notamment les avocats et institutions publiques. Nouvelle édition encore plus exhaustive ! Afficher moinsAfficher plus

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Sommaire Code pénal A. Droit pénal général 1. Infractions 2. Peines 3. Peines et mesures accessoires 4. Tentative 5. Récidive 6. Concours de plusieurs infractions 7. Participation et imputabilité 8. Causes de justification, irresponsabilité, excuses 9. Circonstances atténuantes 10. Extinction des peines B. Droit pénal spécial 1. Crimes et délits contre la sûreté de l'État 2. Crimes et délits qui portent atteinte aux droits garantis par la Constitution 3. Crimes et délits contre la foi publique 4. Crimes et délits contre l'ordre public commis par des fonctionnaires 5. Crimes et délits contre l'ordre public commis par des particuliers 6. Crimes et délits contre la sécurité publique 7. Crimes et délits contre l'ordre de la famille et la moralité 8. Crimes et délits contre les personnes 9. Crimes et délits contre les propriétés C. Droit pénal particulier 1. Circulation routière 2. Stupéfiants et toxicomanie 3. Infractions économiques 4. Droit social 5. Protection de la nature et du voisinage 6. Armes et munitions 7. Vie privée et données personnelles 90. Autres infractions ,Note biographique Jean-Luc Putz: Avocat,Partner chez Arendt dans les départements "Business Crime' et "Employment Law, Pensions& Benefits'. ,PrésentationNouvelle édition encore plus exhaustive ! Le premier tome de ce recueil traite du droit pénal et s'adresse à tous les praticiens du droit pénal, notamment les avocats et institutions publiques. Nouvelle édition encore plus exhaustive ! Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Recueil de Jurisprudence pénale 2023 - Tome 1 Droit pénal (1)
Format
Grand Format
Publication
13 juillet 2023
Audience
Adulte - Haut niveau
Taille
29.6 x 21.2 x 5.8 cm
Poids
2652
ISBN-13
9782879988696
Livré entre : 25 juillet - 28 juillet
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