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Réussir des TD - Droit Fiscal de L'Entreprise

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
Note biographique Christophe de la Mardière: Agrégé des facultés de droit, est professeur du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), titulaire de la chaire de fiscalité des entreprises. Il a été inspecteur des impôts et membre du comité de l'abus de droit fiscal. Marjorie Brusorio-Aillaud: ,Sommaire Table des abréviations Bibliographie Avant-propos Cas n° 1. SARL Yen Vérification de comptabilité Cas n° 2. M. Mickase ESFP Cas n° 3. M. Roth-Rapey BIC, principes comptables, liberté d'affectation comptable Cas n° 4. M. Rambouille et autres BIC, principes fiscaux, champ d'application Cas n° 5. M. Scrout BIC, principes fiscaux, régimes d'imposition des petites entreprises Cas n° 6. M. Chou BIC, produits Cas n° 7. SA Storamo BIC, stocks Cas n° 8. SAS Dor BIC / IS, réduction d'impôt en faveur du mécénat Cas n° 9. M. Logéreau BIC, frais généraux Cas n° 10. SARL Dastre BIC, amortissements Cas n° 11. SARL Huzac BIC, amortissements différés Cas n° 12. SA Dillac BIC, amortissement d'une voiture de tourisme Cas n° 13. SA Jol BIC, amortissements, bien donné en location Cas n° 14. SA Ducée BIC, provisions Cas n° 15. SA Scad BIC, provisions pour pertes Cas n° 16. SAS Sette BIC, provision pour perte de change Cas n° 17. SA Pitoul BIC, provision pour hausse des prix Cas n° 18. M. Nut BIC, plus et moins-values, régime général Cas n° 19. Mme Cochine et autres BIC, plus et moins-values, régime général, exonérations Cas n° 20. SNC Nigou BIC, plus et moins-values, régimes spéciaux Cas n° 21. Mme Lanque BIC, synthèse Cas n° 22. M. Retouche-Magenta BIC, synthèse Cas n° 23. SNC Rem BIC, synthèse, régimes spéciaux Cas n° 24. Dr Rabaing BNC, liberté d'affectation comptable Cas n° 25. Me Sassion BNC, synthèse Cas n° 26. M. Melot Traitements et salaires Cas n° 27. Mme Soulé Revenus fonciers Cas n° 28. M. et Mme Gnotte Revenus de capitaux mobiliers Cas n° 29. Mme Rantec Plus-value immobilière Cas n° 30. M. et Mme des Rousselles Plus-values mobilières Cas n° 31. M. et Mme Tastroff IR, déficits Cas n° 32. M. et Mme Lisson IR, calcul Cas n° 33. Me et Mme Gnard IR, prélèvement à la source Cas n° 34. Me Ribou IR, territorialité Cas n° 35. Pr Rebonnier IR et CSG, synthèse Cas n° 36. M. et Mme Taar IR, synthèse Cas n° 37. SNC Relemarx Sociétés de personnes Cas n° 38. SA Vaillon IS, charges financières Cas n° 39. SA Rendache IS, portefeuille-titres Cas n° 40. SARL Nellet IS, paiement Cas n° 41. SA Ryback IS, déficits Cas n° 42. SA Lipige IS, imposition des associés et dirigeants Cas n° 43. SAS Niculair IS, territorialité et lutte contre l'évasion fiscale internationale Cas n° 44. SA Tering IS, synthèse Cas n° 45. SARL Olin IS, synthèse Cas n° 46. SA Pauralshef IS, intégration fiscale Cas n° 47. SA Store IS, groupe non intégré, abandon de créance Cas n° 48. SAS Tacombe IS, groupe non intégré, sous-capitalisation Cas n° 49. Me Bestan et autres TVA, champ d'application Cas n° 50. SARL Redan TVA collectée Cas n° 51. SAS Ryst TVA déductible, entreprise entièrement soumise à la TVA Cas n° 52. SA Mambert TVA déductible, entreprise partiellement soumise à la TVA Cas n° 53. SNC Retz de Malbergue TVA, paiement, régime normal Cas n° 54. Mme Lamity TVA, paiement, régime simplifié Cas n° 55. SA Lefeutré TVA, territorialité Cas n° 56. M. Pot TVA, livraisons à soi-même Cas n° 57. M. Pot bis TVA, biens d'occasion Cas n° 58. SARL Rabistouille TVA immobilière Cas n° 59. SA Terpilar TVA, synthèse Cas n° 60. SA Ravelle TVA, synthèse Cas n° 61. SAS Nonne TVA et IS, synthèse Cas n° 62. M. Zimir Droits d'enregistrement, vente immobilière Cas n° 63. M. Briolay Droits d'enregistrement, cession de fonds de commerce Cas n° 64. SA Bochard Droits d'enregistrement, cession de droits sociaux Cas n° 65. M. Lotin Droits de succession Cas n° 66. Mme Talant Droits de succession Cas n° 67. Mme Margue Droits de donation Cas n° 68. M. et Mme Rillon Impôt sur la fortune immobilière Cas n° 69. SA Susbelli Contribution économique territoriale Cas n° 70. SA Lipso Restructurations, constitution et dissolution de société Cas n° 71. SA Davre et Nibal Restructurations, fusion de sociétés Cas n° 72. SARL Prissieu Correction symétrique des bilans ,PrésentationCet ouvrage permet d'acquérir de l'entrainement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l'examen L'assimilation du droit fiscal de l'entreprise ne peut être acquise qu'en faisant des exercices, gages d'une bonne compréhension de la matière. Cet ouvrage permet d'acquérir cet entrainement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l'examen. Afficher moinsAfficher plus

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Note biographique Christophe de la Mardière: Agrégé des facultés de droit, est professeur du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), titulaire de la chaire de fiscalité des entreprises. Il a été inspecteur des impôts et membre du comité de l'abus de droit fiscal. Marjorie Brusorio-Aillaud: ,Sommaire Table des abréviations Bibliographie Avant-propos Cas n° 1. SARL Yen Vérification de comptabilité Cas n° 2. M. Mickase ESFP Cas n° 3. M. Roth-Rapey BIC, principes comptables, liberté d'affectation comptable Cas n° 4. M. Rambouille et autres BIC, principes fiscaux, champ d'application Cas n° 5. M. Scrout BIC, principes fiscaux, régimes d'imposition des petites entreprises Cas n° 6. M. Chou BIC, produits Cas n° 7. SA Storamo BIC, stocks Cas n° 8. SAS Dor BIC / IS, réduction d'impôt en faveur du mécénat Cas n° 9. M. Logéreau BIC, frais généraux Cas n° 10. SARL Dastre BIC, amortissements Cas n° 11. SARL Huzac BIC, amortissements différés Cas n° 12. SA Dillac BIC, amortissement d'une voiture de tourisme Cas n° 13. SA Jol BIC, amortissements, bien donné en location Cas n° 14. SA Ducée BIC, provisions Cas n° 15. SA Scad BIC, provisions pour pertes Cas n° 16. SAS Sette BIC, provision pour perte de change Cas n° 17. SA Pitoul BIC, provision pour hausse des prix Cas n° 18. M. Nut BIC, plus et moins-values, régime général Cas n° 19. Mme Cochine et autres BIC, plus et moins-values, régime général, exonérations Cas n° 20. SNC Nigou BIC, plus et moins-values, régimes spéciaux Cas n° 21. Mme Lanque BIC, synthèse Cas n° 22. M. Retouche-Magenta BIC, synthèse Cas n° 23. SNC Rem BIC, synthèse, régimes spéciaux Cas n° 24. Dr Rabaing BNC, liberté d'affectation comptable Cas n° 25. Me Sassion BNC, synthèse Cas n° 26. M. Melot Traitements et salaires Cas n° 27. Mme Soulé Revenus fonciers Cas n° 28. M. et Mme Gnotte Revenus de capitaux mobiliers Cas n° 29. Mme Rantec Plus-value immobilière Cas n° 30. M. et Mme des Rousselles Plus-values mobilières Cas n° 31. M. et Mme Tastroff IR, déficits Cas n° 32. M. et Mme Lisson IR, calcul Cas n° 33. Me et Mme Gnard IR, prélèvement à la source Cas n° 34. Me Ribou IR, territorialité Cas n° 35. Pr Rebonnier IR et CSG, synthèse Cas n° 36. M. et Mme Taar IR, synthèse Cas n° 37. SNC Relemarx Sociétés de personnes Cas n° 38. SA Vaillon IS, charges financières Cas n° 39. SA Rendache IS, portefeuille-titres Cas n° 40. SARL Nellet IS, paiement Cas n° 41. SA Ryback IS, déficits Cas n° 42. SA Lipige IS, imposition des associés et dirigeants Cas n° 43. SAS Niculair IS, territorialité et lutte contre l'évasion fiscale internationale Cas n° 44. SA Tering IS, synthèse Cas n° 45. SARL Olin IS, synthèse Cas n° 46. SA Pauralshef IS, intégration fiscale Cas n° 47. SA Store IS, groupe non intégré, abandon de créance Cas n° 48. SAS Tacombe IS, groupe non intégré, sous-capitalisation Cas n° 49. Me Bestan et autres TVA, champ d'application Cas n° 50. SARL Redan TVA collectée Cas n° 51. SAS Ryst TVA déductible, entreprise entièrement soumise à la TVA Cas n° 52. SA Mambert TVA déductible, entreprise partiellement soumise à la TVA Cas n° 53. SNC Retz de Malbergue TVA, paiement, régime normal Cas n° 54. Mme Lamity TVA, paiement, régime simplifié Cas n° 55. SA Lefeutré TVA, territorialité Cas n° 56. M. Pot TVA, livraisons à soi-même Cas n° 57. M. Pot bis TVA, biens d'occasion Cas n° 58. SARL Rabistouille TVA immobilière Cas n° 59. SA Terpilar TVA, synthèse Cas n° 60. SA Ravelle TVA, synthèse Cas n° 61. SAS Nonne TVA et IS, synthèse Cas n° 62. M. Zimir Droits d'enregistrement, vente immobilière Cas n° 63. M. Briolay Droits d'enregistrement, cession de fonds de commerce Cas n° 64. SA Bochard Droits d'enregistrement, cession de droits sociaux Cas n° 65. M. Lotin Droits de succession Cas n° 66. Mme Talant Droits de succession Cas n° 67. Mme Margue Droits de donation Cas n° 68. M. et Mme Rillon Impôt sur la fortune immobilière Cas n° 69. SA Susbelli Contribution économique territoriale Cas n° 70. SA Lipso Restructurations, constitution et dissolution de société Cas n° 71. SA Davre et Nibal Restructurations, fusion de sociétés Cas n° 72. SARL Prissieu Correction symétrique des bilans ,PrésentationCet ouvrage permet d'acquérir de l'entrainement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l'examen L'assimilation du droit fiscal de l'entreprise ne peut être acquise qu'en faisant des exercices, gages d'une bonne compréhension de la matière. Cet ouvrage permet d'acquérir cet entrainement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l'examen. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Réussir des TD - Droit Fiscal de L'Entreprise
Format
Grand Format
Publication
14 août 2024
Direction
Brusorio-Aillaud, Marjorie
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
292
Taille
24.1 x 16.3 x 1.6 cm
Poids
475
ISBN-13
9782802775188

Auteur

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