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Droit des usages

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
PrésentationLa pratique du Droit suppose une attentionaux règlesécrites et non-écrites. Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes : - Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ; - Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leuréventuelle modification ou transmission ; - Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières. Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique. Afficher moinsAfficher plus

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Le Pitch

PrésentationLa pratique du Droit suppose une attentionaux règlesécrites et non-écrites. Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes : - Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ; - Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leuréventuelle modification ou transmission ; - Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières. Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Droit des usages
Editeur
Format
Grand Format
Publication
04 février 2026
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
200
Taille
24 x 16 x 3 cm
Poids
938
ISBN-13
9782711043767

Auteur

Livré entre : 26 août - 31 août
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