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Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
Cet ouvrage est un dictionnaire exhaustif des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne. Il s'adresse aux professionnels du droit qui ont besoin de références précises et détaillées sur les différentes clauses contractuelles. L'ouvrage couvre un large éventail de domaines juridiques et propose des analyses approfondies des clauses les plus courantes, ainsi que des clauses plus spécifiques. Indispensable pour la rédaction et l'interprétation des contrats, ce dictionnaire est un outil de travail incontournable pour les praticiens du droit. Afficher moinsAfficher plus

Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne

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Le Pitch

Cet ouvrage est un dictionnaire exhaustif des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne. Il s'adresse aux professionnels du droit qui ont besoin de références précises et détaillées sur les différentes clauses contractuelles. L'ouvrage couvre un large éventail de domaines juridiques et propose des analyses approfondies des clauses les plus courantes, ainsi que des clauses plus spécifiques. Indispensable pour la rédaction et l'interprétation des contrats, ce dictionnaire est un outil de travail incontournable pour les praticiens du droit. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Clausier: Dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne.
Editeur
Format
Grand Format
Publication
03 octobre 2016
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
920
Taille
24 x 15.9 x 3.4 cm
Poids
1124
ISBN-13
9782711025664

Contenu

4ème de couverture

Le présent ouvrage se veut un ouvrage pratique. Sa forme de dictionnaire le rend aisément consultable. Chaque clause est exposée suivant un plan immuable : quels sont les textes qui lui sont applicables ? À quoi sert-elle ? Quelles sont ses conditions de validité ? Dans quelle mesure est-elle efficace ? Ces questions étudiées, une rédaction est proposée pour chaque clause, l'étude s'achevant par une bibliographie sommaire. Les décisions jurisprudentielles sont systématiquement accompagnées de leur numéro de pourvoi afin d'en retrouver aisément le texte intégral sur internet. Ne sont cependant pas négligées les références classiques des revues qui donnent accès aux commentaires de la doctrine.Pour autant, l'ouvrage ne se borne pas à rendre compte de la pratique. Son but n'est pas de décrire ce qui se fait, mais d'analyser les règles de droit positif relatives aux principales clauses contractuelles, afin d'en ajuster au mieux la rédaction. Les modèles de clauses n'ont donc pas été extraits de contrats existants, mais construits, avec, pour objectif, le résultat visé par les contractants ; pour contraintes, la jurisprudence et les textes ; pour ressource, l'analyse théorique. Ce dictionnaire ouvre ainsi, chemin faisant, d'autres pistes que celles arpentées d'ordinaire. Si l'ouvrage n'est pas un ouvrage de praticien, c'est aussi parce que les clauses ont été rédigées au seul regard de leur validité et de leur efficacité juridique. Or
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