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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

  • Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
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Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIERESAdresses du Conseil généralPages du rapport Pages des délibérationsAdresse au président de la République et au gouvernement278AgricultureEchenillage124231Lait. - Vérification. - Demande Koecklin, chimiste289Subventions à la Société des agriculteurs et horticulteurs92-115227AliénésSituation de fortune des aliénés39217ArchivesClassement dans les nouveaux locaux Inventaire91247Assistance publiqueASSISTANCE MEDICALE GRATUITEEnfants rachitiques et scrofuleux91-118229ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNESContingents communaux, etc36216Indemnité à M. Grèges, inspecteur89220Gratifications aux nourrices15DIVERSAssistance aux vieillards. - Collège de Lachapelle267Legs Genin19Sourds-muets, décès de l'enfant Rérat19Bâtiments départementauxInauguration275CASERNES DE GENDARMERIERougemont-le Château (suppression)110232ECOLE NORMALERéparations urgentes82-109211HOTEL DE PREFECTUREAliénation de l'ancien Hôtel de Préfecture, demande Benoit-Lavergne108220Appareils d'éclairage287Arrosage du jardin275Mobilier complémentaire287Situation des travaux, réceptions76247-309PALAIS DE JUSTICEChauffage et éclairage84Concierge des tribunaux civil et de commerce83218Location de la Chambre de Commerce283-286Mobilier, rayonnage, etc. - Devis supplémentaire102256Situation des travaux, réceptions77248Bourses départementalesEcole pratique d'industrie de Montbéliard, demande Poisot126200237Lycée de Belfort. - 1/2 bourses Tresch, Digue269-285ECOLES D'ACCOUCHEMENTDemande de MlleDamotte d'Auxelles-Haut200Demande de MlleMiguet pour rupture d'engagement17213Demandes Frésard et Schittly (3/4 de bourse)125236Liste des sages-femmes boursières du département et situation du crédit16SOURDS-MUETSDécès de l'enfant Rérat19Demande Rusch133243Chambre de CommerceCommission de la révision de la liste électorale124231ChasseChasse au chevreuil251Chemins de fer et tramwaysTramways départementaux. - Programme)258-289Chemins vicinauxBicyclettes des cantonniers-chefs. - Indemnité114224Contingents des communes dans les travaux extraordinaires273Cylindrages en 1903. - Soumission Marguet223Etat comparatif des ressources et des dépenses28-29Programme vicinal de 1904111221Programme éventuel décennal 1904-1914221Rechargements cylindrés en 190225 à 27Salaires des cantonniers et chefs-cantonniers225Subventions industrielles266Travaux extraordinaires en 190220 à 24213Chemin de grande communication n° 2. - Allongement d'un ponceau à Rougemont235Chemin de grande communication n° 11. - Pont sur le canal du Moulin de Foussemagne271Chemin d'intérêt commun n° 26. - Construction de trottoirs à Delle. - Demande Hassler111222Chemins d'intérêt commun stratégiques. - Conventions avec le génie militaire112223Chemin vicinal ordinaire n° 1 du Salbert274Commission départementaleCompte-rendu des travaux190Communications diverses138244Conseil généralAdresse au Président de la Républiblique et au Gouvernement278Correspondance du président199Listedes membres3Procès-verbaux des séances, rectifications284Contributions directesPortes et fenêtres, sous-répartement284Contributions indirectesBouilleurs de cru252FinancesCentenaire de Berlioz. - Souscription246Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190135214Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190244217Budget supplémentaire de 190369217Emprunts, situation, appels de fonds, etc66220Emprunts et impositions des communes37216Personnel des services départementaux220Produits départementaux de 190240217Subventions diverses199ForêtsAménagement de la forêt communale de Moval239Aménagement de la forêt communale de Sevenans30Distraction du régime forestier à Bretagne30Soumission au régime forestier à Grandvillars127238Instruction publiqueBourses de séjour à l'étranger139245Secrétaire de l'inspection académique255Subventions pour construction de maisons d'école228Médaille commémorative aux anciens défenseurs de BelfortVote de 5000 fr308PiscicultureRepeuplement des cours d'eau. - Compte d'emploi du crédit de 300 fr. et de la subvention de 800 fr. au profit de la société de pêche31200Postes et TélégraphesEmprunt de 411.08096-136244-306Réseaux téléphoniques. - Convention Laubser représentant l'ancien syndicat, circuits et réseaux inter urbains et circuit direct Paris-Belfort, gérances, nouvelles adhésions34-134214-292Remboursements des avances faites à l'Etat70-95Protection de la santé publiqueRèglement départemental72-85140248Réservistes et territoriauxSecours aux familles nécessiteuses. - Compte-rendu de 1902 et secours en 1903130243Sapeurs-pompiersDemande de subvention de la société de sapeurs-pompiers de Bavilliers132243Secours et SubventionsInstruction primaire. = Demande de secours des communes de Cravanche, Bavilliers, Essert et Evette pour constructions et appropriations de maisons d'écoles117Sapeurs-pompiers de Bavilliers132243Secours aux communes pour travaux d'utilité communale, suite donnée aux demandes32Secours aux familles des réservistes et territoriaux130243Subvention à la Société de tir "La Patriote delloise203Suventions aux sociétés de secours-mutuels250Service sanitaireRapport de M. Muller, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire147Réorganisation du service des épizooties128241VoeuxCanal usinier de Grandvillars. = Sécurité212Chemins de fer. - Passages à niveau. - Eclairage212Chemins de fer. - Trains de Montbéliard à Delle211Douanes. - Horlogerie209Douanes. - Tarif suisse210Ligue des contribuables. - Rejet204Sociétés de secours-mutuels. - Voeux du Conseil supérieur248Suite donnée aux voeux5-14213Vagabondage, mendicité et assistance204,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1903 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DES MATIERESAdresses du Conseil généralPages du rapport Pages des délibérationsAdresse au président de la République et au gouvernement278AgricultureEchenillage124231Lait. - Vérification. - Demande Koecklin, chimiste289Subventions à la Société des agriculteurs et horticulteurs92-115227AliénésSituation de fortune des aliénés39217ArchivesClassement dans les nouveaux locaux Inventaire91247Assistance publiqueASSISTANCE MEDICALE GRATUITEEnfants rachitiques et scrofuleux91-118229ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNESContingents communaux, etc36216Indemnité à M. Grèges, inspecteur89220Gratifications aux nourrices15DIVERSAssistance aux vieillards. - Collège de Lachapelle267Legs Genin19Sourds-muets, décès de l'enfant Rérat19Bâtiments départementauxInauguration275CASERNES DE GENDARMERIERougemont-le Château (suppression)110232ECOLE NORMALERéparations urgentes82-109211HOTEL DE PREFECTUREAliénation de l'ancien Hôtel de Préfecture, demande Benoit-Lavergne108220Appareils d'éclairage287Arrosage du jardin275Mobilier complémentaire287Situation des travaux, réceptions76247-309PALAIS DE JUSTICEChauffage et éclairage84Concierge des tribunaux civil et de commerce83218Location de la Chambre de Commerce283-286Mobilier, rayonnage, etc. - Devis supplémentaire102256Situation des travaux, réceptions77248Bourses départementalesEcole pratique d'industrie de Montbéliard, demande Poisot126200237Lycée de Belfort. - 1/2 bourses Tresch, Digue269-285ECOLES D'ACCOUCHEMENTDemande de MlleDamotte d'Auxelles-Haut200Demande de MlleMiguet pour rupture d'engagement17213Demandes Frésard et Schittly (3/4 de bourse)125236Liste des sages-femmes boursières du département et situation du crédit16SOURDS-MUETSDécès de l'enfant Rérat19Demande Rusch133243Chambre de CommerceCommission de la révision de la liste électorale124231ChasseChasse au chevreuil251Chemins de fer et tramwaysTramways départementaux. - Programme)258-289Chemins vicinauxBicyclettes des cantonniers-chefs. - Indemnité114224Contingents des communes dans les travaux extraordinaires273Cylindrages en 1903. - Soumission Marguet223Etat comparatif des ressources et des dépenses28-29Programme vicinal de 1904111221Programme éventuel décennal 1904-1914221Rechargements cylindrés en 190225 à 27Salaires des cantonniers et chefs-cantonniers225Subventions industrielles266Travaux extraordinaires en 190220 à 24213Chemin de grande communication n° 2. - Allongement d'un ponceau à Rougemont235Chemin de grande communication n° 11. - Pont sur le canal du Moulin de Foussemagne271Chemin d'intérêt commun n° 26. - Construction de trottoirs à Delle. - Demande Hassler111222Chemins d'intérêt commun stratégiques. - Conventions avec le génie militaire112223Chemin vicinal ordinaire n° 1 du Salbert274Commission départementaleCompte-rendu des travaux190Communications diverses138244Conseil généralAdresse au Président de la Républiblique et au Gouvernement278Correspondance du président199Listedes membres3Procès-verbaux des séances, rectifications284Contributions directesPortes et fenêtres, sous-répartement284Contributions indirectesBouilleurs de cru252FinancesCentenaire de Berlioz. - Souscription246Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190135214Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190244217Budget supplémentaire de 190369217Emprunts, situation, appels de fonds, etc66220Emprunts et impositions des communes37216Personnel des services départementaux220Produits départementaux de 190240217Subventions diverses199ForêtsAménagement de la forêt communale de Moval239Aménagement de la forêt communale de Sevenans30Distraction du régime forestier à Bretagne30Soumission au régime forestier à Grandvillars127238Instruction publiqueBourses de séjour à l'étranger139245Secrétaire de l'inspection académique255Subventions pour construction de maisons d'école228Médaille commémorative aux anciens défenseurs de BelfortVote de 5000 fr308PiscicultureRepeuplement des cours d'eau. - Compte d'emploi du crédit de 300 fr. et de la subvention de 800 fr. au profit de la société de pêche31200Postes et TélégraphesEmprunt de 411.08096-136244-306Réseaux téléphoniques. - Convention Laubser représentant l'ancien syndicat, circuits et réseaux inter urbains et circuit direct Paris-Belfort, gérances, nouvelles adhésions34-134214-292Remboursements des avances faites à l'Etat70-95Protection de la santé publiqueRèglement départemental72-85140248Réservistes et territoriauxSecours aux familles nécessiteuses. - Compte-rendu de 1902 et secours en 1903130243Sapeurs-pompiersDemande de subvention de la société de sapeurs-pompiers de Bavilliers132243Secours et SubventionsInstruction primaire. = Demande de secours des communes de Cravanche, Bavilliers, Essert et Evette pour constructions et appropriations de maisons d'écoles117Sapeurs-pompiers de Bavilliers132243Secours aux communes pour travaux d'utilité communale, suite donnée aux demandes32Secours aux familles des réservistes et territoriaux130243Subvention à la Société de tir "La Patriote delloise203Suventions aux sociétés de secours-mutuels250Service sanitaireRapport de M. Muller, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire147Réorganisation du service des épizooties128241VoeuxCanal usinier de Grandvillars. = Sécurité212Chemins de fer. - Passages à niveau. - Eclairage212Chemins de fer. - Trains de Montbéliard à Delle211Douanes. - Horlogerie209Douanes. - Tarif suisse210Ligue des contribuables. - Rejet204Sociétés de secours-mutuels. - Voeux du Conseil supérieur248Suite donnée aux voeux5-14213Vagabondage, mendicité et assistance204,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1903 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
13 février 2024
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
322
Taille
29.7 x 21 x 21 cm
Poids
776
ISBN-13
9782418102651
Livré entre : 13 juillet - 18 juillet
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