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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

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Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIERESAgriculturePages du rapport Pages des délibérationsRapport de M. le Directeur des Services agricole151AliénésAsile de Maréville. - Prix de journée293374Prix de journée à l'asile de St-Ylie293375Contingents des communes pour l'entretien des aliénés292374Rapport de M. le Directeur de l'asile de St-Ylie146Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville149Assistance publiqueDélégation à la Commission départementale306379ASSISTANCE AUX FAMILLES NOMBREUSESAssemblée générale des Ligues de familles nombreuses. - Désignation d'un délégué300377Rapport de M. le Directeur du service128Relèvement de la natalité301377Revision du taux des allocations301378Majorations mensuelles de 10 francs aux bénéficiaires de l'assistance aux familles nombreuses359ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHESRapport de M. le Directeur du service136Revision du taux des allocations303378ASSISTANCE MEDICALE GRATUITESanatorium de l'Oise et des départements à Berck-Plage. - Renouvellement du traité307379ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, INFIRMES ET INCURABLESContrôle de l'assistance aux vieillards144Société hospitalière de Giromagny. - Renouvellement du traité305379Majorations mensuelles de 10 franés en faveur des bénéficiaires de l'assistance aux vieillards359ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNESCessation de l'affiliation des pupilles de l'assistance publique à la mutualité scolaire298375Tarif de pension les pupilles295375Institution Grimaud-Meissonnier. - Augmentation du prix de pension300377Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique78Fourniture de vétures et chaussures aux enfants assistés en 1919.296375Placement à l'assistance publique des adolescents auteurs de délits et de crimes et des jeunes prostituées299376ENFANTS DU 1erAGEConsultations de nourrissons et crêches119Gratifications aux nourrices122Rapport de M. le Directeur du service109Séance du comité départemental121DIVERSAsile d'aveugles de Dijon. - M. Viénot Paul309380Asile de sourds-muets de Dijon. - M. Treiber Paul310380Asile de sourdes-muettes de Pelousey. - Mlle Egenspiller Henriette310381Asile d'aveugles et de sourds-muets de Dijon. - Augmentation du prix de pension308379Institution de sourdes-muettes de Pelousey. - Augmentation du prix de pension308380Bâtiments et Propriétés du départementGendarmerie de Belfort. - Réparation de la porte de la grille288373Construction d'une nouvelle prison. - Agrandissement de l'Hôtel de la Préfecture. - Honoraires de l'Architecte288373Mobilier de la préfecture et de l'école normale287373Eclairage électrique des bureaux de la Préfecture390Bourses et subventions départementalesBoursiers et subventionnés départementaux351389Ecole d'accouchement de Besançon. - Mlle Roy Joséphine311381Ecole industrielle de Montbéliard - M. Hornecker Emile312381Ecole professionnelle de Voiron. - M. Nithard René312381Ecole normale de Belfort. - M. Chavanne Jean313381Ecole normale de Belfort. - M. Fendeleur Paul314382Ecole normale de Belfort. - M. Sauner Robert314382Ecole normale de Vesoul. - Mlle Charbonnier Lucienne315382Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Beiger Angèle315382Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Philippe Madeleine382Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Prévot Marie316383Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Sapolin Berthe383Ecole primaire supérieure de Giromagny. - Mlle Marie Anne316383Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Plubeau Jules317383Ecole primaire supérieure de Giromagny. - Mlle Roy Hélène317384Ecole primaire supérieure de Giromagny - Mlle Serre Laure318384Cours complémentaire de Belfort - M. Henry Raymond318384Cours complémentaire de Delle - M. Bailly Maxime319384Cours complémentaire de Delle - Mlle Pierson Angèle320385Caisse départementale des retraitesCumul d'une pension avec un traitement d'activité320385Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1917283372Demande de M. Rousseau, huissier à la Préfecture385CanauxRapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône26Rapport deM. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin39Chemins de fer et tramwaysHoraires des trains321386Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle (P.-L.-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local)27-31-33-43Chemins de fer d'intérêt local - Partage des recettes entre la Compagnie et le département386Chemins de fer d'intérêt local. - Réorganisation du contrôle386Chemins vicinauxCompte rendu annuel du service vicinal pour 1917290374Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun pour 1919 et imposition d'office291374Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs282372Indemnités de cherté de vie aux cantonniers départementaux334388Programme vicinal de 1919291374Propositions budgétaires de 191952Rapport de M l'Agent-Voyer en chef45Rechargements cylindrés, programme pour 191964Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux290373Travaux de grosses réparations en 191965Citations à l'ordre du jourCitations des 35e, 42eet 172erégiments d'infanterie et compagnie 28/4 du génie et attribution de la fourragère323386Commission départementaleCommission. - Election des membres333387Rapport de la Commission départementale353390Commissions diversesCommission de classement des bureaux de tabac en 1919333387Commission départementale333387Conseil généralSéance extraordinaire du 14 août 1918359Composition du Conseil général3Ouverture de la session ordinaire362Discours de M. Thiéry, sénateur363Adresse à l'armée et au gouvernement365Allocution de M le Préfet365Clôture de la session ordinaire405Contributions directesCentimes départementaux et communaux280-281371Répartement de l'impôt en 1919279370Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)332387Contributions indirectesRapport de M. le Directeur des contributions indirectes10DiversCommunication diverses351389Réorganisation administrative de la France341388Réorganisation de l'Office départemental de placement342389Ecole régionale des arts appliqués - Commission d'études. - Désignation d'un délégué387DouanesRapport de M. le Directeur des douanes11Enregistrement, Domaines TimbreRapport de M. le Directeur12FinancesBudget primitif de 1919175370Centimes départementaux et communaux280-281371Compte administratif de 1917157367Comptes de gestion de M. le Trésorier payeur général158368Décision modificative N° 3165369Rapport de M. le Trésorier-payeur général7Situation des emprunts272ForêtsTransactions forestières, fixation de la journée de travail282371Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts18HydrauliqueRapport de M. l'Ingénieur en chef35Curage des cours d'eau non navigables, ni flottables. - Participation du département aux dépenses incombant aux mobilisés331387Instruction publiqueBudget des écoles normales de Belfort et Vesoul et compte d'administration284372Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire69Récolement du mobilier et du matériel de l'Ecole normale de Belfort285372Situation matérielle de l'Ecole normale285372Supplément de traitement au secrétaire de l'Inspection académique388JuryJury d'expropriation pour 1919335388MinesRapport de M. l'Ingénieur en chef67Pêche et PisciculturePolice de la pêche en 1919335388PolicePolice de la pêche et déversement des résidus industriels335388Postes et TélégraphesRapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes16Routes NationalesRapport de M. l'Ingénieur en chef24SociétésCompte rendu des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département351389Subventions et SecoursDemandes de subventions diverses351389VoeuxSuite donnée aux voeux343390Expropriations344391Répression de l'alcoolisme345392Familles nombreuses343391La "Seine Maritime"346393Approvisionnements des débits de tabac347394Navigation du Rhône347394,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1918 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DES MATIERESAgriculturePages du rapport Pages des délibérationsRapport de M. le Directeur des Services agricole151AliénésAsile de Maréville. - Prix de journée293374Prix de journée à l'asile de St-Ylie293375Contingents des communes pour l'entretien des aliénés292374Rapport de M. le Directeur de l'asile de St-Ylie146Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville149Assistance publiqueDélégation à la Commission départementale306379ASSISTANCE AUX FAMILLES NOMBREUSESAssemblée générale des Ligues de familles nombreuses. - Désignation d'un délégué300377Rapport de M. le Directeur du service128Relèvement de la natalité301377Revision du taux des allocations301378Majorations mensuelles de 10 francs aux bénéficiaires de l'assistance aux familles nombreuses359ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHESRapport de M. le Directeur du service136Revision du taux des allocations303378ASSISTANCE MEDICALE GRATUITESanatorium de l'Oise et des départements à Berck-Plage. - Renouvellement du traité307379ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, INFIRMES ET INCURABLESContrôle de l'assistance aux vieillards144Société hospitalière de Giromagny. - Renouvellement du traité305379Majorations mensuelles de 10 franés en faveur des bénéficiaires de l'assistance aux vieillards359ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNESCessation de l'affiliation des pupilles de l'assistance publique à la mutualité scolaire298375Tarif de pension les pupilles295375Institution Grimaud-Meissonnier. - Augmentation du prix de pension300377Rapport de M. l'Inspecteur de l'assistance publique78Fourniture de vétures et chaussures aux enfants assistés en 1919.296375Placement à l'assistance publique des adolescents auteurs de délits et de crimes et des jeunes prostituées299376ENFANTS DU 1erAGEConsultations de nourrissons et crêches119Gratifications aux nourrices122Rapport de M. le Directeur du service109Séance du comité départemental121DIVERSAsile d'aveugles de Dijon. - M. Viénot Paul309380Asile de sourds-muets de Dijon. - M. Treiber Paul310380Asile de sourdes-muettes de Pelousey. - Mlle Egenspiller Henriette310381Asile d'aveugles et de sourds-muets de Dijon. - Augmentation du prix de pension308379Institution de sourdes-muettes de Pelousey. - Augmentation du prix de pension308380Bâtiments et Propriétés du départementGendarmerie de Belfort. - Réparation de la porte de la grille288373Construction d'une nouvelle prison. - Agrandissement de l'Hôtel de la Préfecture. - Honoraires de l'Architecte288373Mobilier de la préfecture et de l'école normale287373Eclairage électrique des bureaux de la Préfecture390Bourses et subventions départementalesBoursiers et subventionnés départementaux351389Ecole d'accouchement de Besançon. - Mlle Roy Joséphine311381Ecole industrielle de Montbéliard - M. Hornecker Emile312381Ecole professionnelle de Voiron. - M. Nithard René312381Ecole normale de Belfort. - M. Chavanne Jean313381Ecole normale de Belfort. - M. Fendeleur Paul314382Ecole normale de Belfort. - M. Sauner Robert314382Ecole normale de Vesoul. - Mlle Charbonnier Lucienne315382Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Beiger Angèle315382Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Philippe Madeleine382Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Prévot Marie316383Ecole primaire supérieure de Belfort. - Mlle Sapolin Berthe383Ecole primaire supérieure de Giromagny. - Mlle Marie Anne316383Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Plubeau Jules317383Ecole primaire supérieure de Giromagny. - Mlle Roy Hélène317384Ecole primaire supérieure de Giromagny - Mlle Serre Laure318384Cours complémentaire de Belfort - M. Henry Raymond318384Cours complémentaire de Delle - M. Bailly Maxime319384Cours complémentaire de Delle - Mlle Pierson Angèle320385Caisse départementale des retraitesCumul d'une pension avec un traitement d'activité320385Situation de la Caisse départementale des retraites au 31 décembre 1917283372Demande de M. Rousseau, huissier à la Préfecture385CanauxRapport de M. l'Ingénieur en chef du canal de Montbéliard à la haute Saône26Rapport deM. l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin39Chemins de fer et tramwaysHoraires des trains321386Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle (P.-L.-M. - Est. - Tramways Belfort-Valdoie, Beaucourt et chemins de fer d'intérêt local)27-31-33-43Chemins de fer d'intérêt local - Partage des recettes entre la Compagnie et le département386Chemins de fer d'intérêt local. - Réorganisation du contrôle386Chemins vicinauxCompte rendu annuel du service vicinal pour 1917290374Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun pour 1919 et imposition d'office291374Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les automobiles, tracteurs et voitures attelées à des tracteurs282372Indemnités de cherté de vie aux cantonniers départementaux334388Programme vicinal de 1919291374Propositions budgétaires de 191952Rapport de M l'Agent-Voyer en chef45Rechargements cylindrés, programme pour 191964Remplacement des prestations vicinales par des centimes communaux290373Travaux de grosses réparations en 191965Citations à l'ordre du jourCitations des 35e, 42eet 172erégiments d'infanterie et compagnie 28/4 du génie et attribution de la fourragère323386Commission départementaleCommission. - Election des membres333387Rapport de la Commission départementale353390Commissions diversesCommission de classement des bureaux de tabac en 1919333387Commission départementale333387Conseil généralSéance extraordinaire du 14 août 1918359Composition du Conseil général3Ouverture de la session ordinaire362Discours de M. Thiéry, sénateur363Adresse à l'armée et au gouvernement365Allocution de M le Préfet365Clôture de la session ordinaire405Contributions directesCentimes départementaux et communaux280-281371Répartement de l'impôt en 1919279370Evaluation des propriétés non bâties (commission instituée par l'article 9 de la loi du 29 mars 1914)332387Contributions indirectesRapport de M. le Directeur des contributions indirectes10DiversCommunication diverses351389Réorganisation administrative de la France341388Réorganisation de l'Office départemental de placement342389Ecole régionale des arts appliqués - Commission d'études. - Désignation d'un délégué387DouanesRapport de M. le Directeur des douanes11Enregistrement, Domaines TimbreRapport de M. le Directeur12FinancesBudget primitif de 1919175370Centimes départementaux et communaux280-281371Compte administratif de 1917157367Comptes de gestion de M. le Trésorier payeur général158368Décision modificative N° 3165369Rapport de M. le Trésorier-payeur général7Situation des emprunts272ForêtsTransactions forestières, fixation de la journée de travail282371Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts18HydrauliqueRapport de M. l'Ingénieur en chef35Curage des cours d'eau non navigables, ni flottables. - Participation du département aux dépenses incombant aux mobilisés331387Instruction publiqueBudget des écoles normales de Belfort et Vesoul et compte d'administration284372Rapport de M. le Directeur départemental de l'enseignement primaire69Récolement du mobilier et du matériel de l'Ecole normale de Belfort285372Situation matérielle de l'Ecole normale285372Supplément de traitement au secrétaire de l'Inspection académique388JuryJury d'expropriation pour 1919335388MinesRapport de M. l'Ingénieur en chef67Pêche et PisciculturePolice de la pêche en 1919335388PolicePolice de la pêche et déversement des résidus industriels335388Postes et TélégraphesRapport de M. le Directeur des Postes et Télégraphes16Routes NationalesRapport de M. l'Ingénieur en chef24SociétésCompte rendu des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département351389Subventions et SecoursDemandes de subventions diverses351389VoeuxSuite donnée aux voeux343390Expropriations344391Répression de l'alcoolisme345392Familles nombreuses343391La "Seine Maritime"346393Approvisionnements des débits de tabac347394Navigation du Rhône347394,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1918 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
13 février 2024
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
421
Taille
29.7 x 21 x 21 cm
Poids
1007
ISBN-13
9782418102415
Livré entre : 19 décembre - 24 décembre
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
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