Mon compte
Wishlist
Panier 00:00
Panier 00:00

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

  • Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIERESAdresseAdresse a M. le President de la RepubliqueLXVAgricultureEchenillage et destruction des chardons, de l'epine vinette et de la cuscute128232Hannetonnage26AlienesSecours Rivez193Situation de fortune des alienes51193Assistance publiqueASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, ETCApplication de la loi du 14 juillet 1905. - Allocations mensuelles. - Hospice departemental233et suiv.ASSISTANCE MEDICALE GRATUITEEnfants rachitiques et scrofuleux27Frais l'hospitalisation à la charge du departement27ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNESContingents communaux, etc49192Gratifications aux nourrices28Placement des pupilles difficiles, etc129251Reglement departemental. Modifications131252Vêtures. - Distribution, emmagasinage, etc253DIVERSDemandes diverses. - Cattey, Goblentz et Blanc246Legs Genin34191Bâtiments departementauxCASERNES DE GENDARMERIEBail d'affermage du chemin de ronde123207HOTEL DE PREFECTUREHabillement des huissiers199Mur de clôture de la tour 4630191Preservation contre l'incendie Porte du jardin121205Travaux et fournitures supplementaires29205MAISON D'ARRETReconstruction. - Terrains203PALAIS DE JUSTICEAffaire MeugniotLIXIncendie, reconstruction et reinstallation93196-198202204XLIIIet suivantesInstallation à l'hôtel de ville122206Bourses departementalesEcoles d'infirmières34Ecole de pharmacie - Battegay254Enseignement primaire superieur. - MllesDupre, Prenez, Hartmann et Dubail134255Sourds Muets et paiement des fractions de bourses votees par les communes et le département34260Subvention de Mlle Guintini199ECOLES D'ACCOUCHEMENTDemande de MlleJolliez Eugénie de Courtelevant133254Liste des sages femmes boursières du département et situation du crédit3133Remboursement Jolliez Adeline (délais)3157192Caisse des retraites départementalesPension de M. Hergat (liquidation)249Chambre de CommerceCommission de revision de la liste electorale128250Seances à la PrefectureLIXChasseChasse aux chevreuil, chamois, faisan, lievre, perdrix, oiseaux de passage et gibier d'eau129251Chemins de fer d'interêt localCommission interdepartementale prjonction avec le Doubs126208LXIVElectricité213LXIIFrais d'etudes209Lignes. - Valdoie Lepuix. Belfort Fontaine210et suiv.Reglement d'indemnités (Meroux, etc)127177208Session extraordinaire. - Rapport descriptif et mise à l'enquête. - ConstructionAnnexeII-LXIChemins vicinauxEtat comparatif des ressources et des depenses46-47Programme vicinal de 1907125207Rechargements cylindrés en 190543-45191Travaux extraordinaires en 190539191Chemin n° 4. - Trottoir à Lepuix Gy. - Demande Cheviron125207Chemin n° 29. - Reconstruction du tablier du pont sur le canal du moulin de Foussemagne208Commission departementaleCompte rendu des travaux144176Communications diverses142259Conseil generalCorrespondance du President261Liste des membres3FinancesBudget supplementaire de 190688196-261Compte des recettes et des dépenses departementales de l'exercice 1904.48192Compte des recettes et des depenses Décision modificative n° 1XXXIXdepartementales de l'exercice 1905.59195Emprunts, situation, appels de fonds, etc.81Produits departementaux de 190553192-194195ForêtsAménagement de la forêt communale de Beaucourt35Amenagement de la forêt communale de Roppe37Amenagement de la forêt communale de Réchésy37Distraction du regime forestier à Brebotte35Soumission au regime forestier à Châtenois36Soumission au regime forestier à Chevremont36Soumission au regime forestier à Lagrange36Soumission au regime forestier à Novillard135255OctroiOctroi de Giromagny256Postes, telegraphes et telephonesCircuits telephoniques intercommunaux et interdépartementaux137176-257Protection de la sante publiqueRèglement départemental. - Commission sanitaire136256Secours et subventionsSecours aux communes pour travaux d'utilité communale, suite donnee aux demandes37Service sanitaireRapport de M. Muller AnnexeTuberculine260VoeuxSuite donnee aux voeux525179Administration. - Prefet de Belfort188Agriculture. - Elèves des Ecoles superieures, titre d'ingenieur179Terrains en montagne260Alienes sans domicile de secours. - Remboursement de l'Etat179Assistance. - Loterie de l orphelinat des chemins de fer179Automobiles d'essai179Canaux. - Achevement du canal de Montbeliard à la Haute-Saône180Canal de Lyon a Marseille180Chasse. - Becasse, entente internationale181Chemins de fer. - Eclairage des wagons, tunnels181Gare de marchandises de Valdoie et salle d'attente184Train rapide Paris Belfort185Validite des billets d'aller et retour260Chemins vicinaux. - Chemins du Doubs182Commerce. - Traité de commerce avec l'Espagne188Contribution personnelle. - Exemption en faveur des douaniers186Contributions indirectes. - Sous-Directeur ffons de Directeur186Enseignement primaire. - Commis d'inspection academique187Ecole du Phanitor, Lepuix Gy189Guerre. - Fourrages187Justice. - Protection des jeunes inculpes187Santé publique. - Assainissement des villes, expropriation187Inspection sanitaire des vaches (lait)190Pouvoirs des Conseils d'hygiène (extension)190Traitements (relèvement des petits)187,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1906 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

36,50 €
Sélectionnez la condition
36,50 €

Le Pitch

SommaireTABLE DES MATIERESAdresseAdresse a M. le President de la RepubliqueLXVAgricultureEchenillage et destruction des chardons, de l'epine vinette et de la cuscute128232Hannetonnage26AlienesSecours Rivez193Situation de fortune des alienes51193Assistance publiqueASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, ETCApplication de la loi du 14 juillet 1905. - Allocations mensuelles. - Hospice departemental233et suiv.ASSISTANCE MEDICALE GRATUITEEnfants rachitiques et scrofuleux27Frais l'hospitalisation à la charge du departement27ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNESContingents communaux, etc49192Gratifications aux nourrices28Placement des pupilles difficiles, etc129251Reglement departemental. Modifications131252Vêtures. - Distribution, emmagasinage, etc253DIVERSDemandes diverses. - Cattey, Goblentz et Blanc246Legs Genin34191Bâtiments departementauxCASERNES DE GENDARMERIEBail d'affermage du chemin de ronde123207HOTEL DE PREFECTUREHabillement des huissiers199Mur de clôture de la tour 4630191Preservation contre l'incendie Porte du jardin121205Travaux et fournitures supplementaires29205MAISON D'ARRETReconstruction. - Terrains203PALAIS DE JUSTICEAffaire MeugniotLIXIncendie, reconstruction et reinstallation93196-198202204XLIIIet suivantesInstallation à l'hôtel de ville122206Bourses departementalesEcoles d'infirmières34Ecole de pharmacie - Battegay254Enseignement primaire superieur. - MllesDupre, Prenez, Hartmann et Dubail134255Sourds Muets et paiement des fractions de bourses votees par les communes et le département34260Subvention de Mlle Guintini199ECOLES D'ACCOUCHEMENTDemande de MlleJolliez Eugénie de Courtelevant133254Liste des sages femmes boursières du département et situation du crédit3133Remboursement Jolliez Adeline (délais)3157192Caisse des retraites départementalesPension de M. Hergat (liquidation)249Chambre de CommerceCommission de revision de la liste electorale128250Seances à la PrefectureLIXChasseChasse aux chevreuil, chamois, faisan, lievre, perdrix, oiseaux de passage et gibier d'eau129251Chemins de fer d'interêt localCommission interdepartementale prjonction avec le Doubs126208LXIVElectricité213LXIIFrais d'etudes209Lignes. - Valdoie Lepuix. Belfort Fontaine210et suiv.Reglement d'indemnités (Meroux, etc)127177208Session extraordinaire. - Rapport descriptif et mise à l'enquête. - ConstructionAnnexeII-LXIChemins vicinauxEtat comparatif des ressources et des depenses46-47Programme vicinal de 1907125207Rechargements cylindrés en 190543-45191Travaux extraordinaires en 190539191Chemin n° 4. - Trottoir à Lepuix Gy. - Demande Cheviron125207Chemin n° 29. - Reconstruction du tablier du pont sur le canal du moulin de Foussemagne208Commission departementaleCompte rendu des travaux144176Communications diverses142259Conseil generalCorrespondance du President261Liste des membres3FinancesBudget supplementaire de 190688196-261Compte des recettes et des dépenses departementales de l'exercice 1904.48192Compte des recettes et des depenses Décision modificative n° 1XXXIXdepartementales de l'exercice 1905.59195Emprunts, situation, appels de fonds, etc.81Produits departementaux de 190553192-194195ForêtsAménagement de la forêt communale de Beaucourt35Amenagement de la forêt communale de Roppe37Amenagement de la forêt communale de Réchésy37Distraction du regime forestier à Brebotte35Soumission au regime forestier à Châtenois36Soumission au regime forestier à Chevremont36Soumission au regime forestier à Lagrange36Soumission au regime forestier à Novillard135255OctroiOctroi de Giromagny256Postes, telegraphes et telephonesCircuits telephoniques intercommunaux et interdépartementaux137176-257Protection de la sante publiqueRèglement départemental. - Commission sanitaire136256Secours et subventionsSecours aux communes pour travaux d'utilité communale, suite donnee aux demandes37Service sanitaireRapport de M. Muller AnnexeTuberculine260VoeuxSuite donnee aux voeux525179Administration. - Prefet de Belfort188Agriculture. - Elèves des Ecoles superieures, titre d'ingenieur179Terrains en montagne260Alienes sans domicile de secours. - Remboursement de l'Etat179Assistance. - Loterie de l orphelinat des chemins de fer179Automobiles d'essai179Canaux. - Achevement du canal de Montbeliard à la Haute-Saône180Canal de Lyon a Marseille180Chasse. - Becasse, entente internationale181Chemins de fer. - Eclairage des wagons, tunnels181Gare de marchandises de Valdoie et salle d'attente184Train rapide Paris Belfort185Validite des billets d'aller et retour260Chemins vicinaux. - Chemins du Doubs182Commerce. - Traité de commerce avec l'Espagne188Contribution personnelle. - Exemption en faveur des douaniers186Contributions indirectes. - Sous-Directeur ffons de Directeur186Enseignement primaire. - Commis d'inspection academique187Ecole du Phanitor, Lepuix Gy189Guerre. - Fourrages187Justice. - Protection des jeunes inculpes187Santé publique. - Assainissement des villes, expropriation187Inspection sanitaire des vaches (lait)190Pouvoirs des Conseils d'hygiène (extension)190Traitements (relèvement des petits)187,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1906 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
13 février 2024
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
372
Taille
29.7 x 21 x 21 cm
Poids
901
ISBN-13
9782418102392
Livré entre : 13 juillet - 18 juillet
Disponible chez le fournisseur
Impression à la demande
Expédition immédiate
Chez vous entre :
Les délais de livraison ont tendance à s'accélérer ces dernières semaines, le temps indiqué peut être plus court que prévu. Les délais de livraison ont tendance à s'allonger ces dernières semaines, le temps indiqué peut être plus long que prévu.
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
Retour GRATUIT sous 14 jours.
Image to render

Revendez-le sur notre application!

Acheter la série complète

Conseil général du territoire de Belfort

( livres)

Voir toute la série
Total-

Aller plus loin

Vous pouvez également aimer

Récemment consultés