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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

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Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIERESAliénés.Admission des aliénés à Dôle113Contingents des communes113Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville187Assistance publique.Rapport de M. l'Inspecteur des enfants assistés190Rapport de M. l'Inspecteur des enfants du premier âge215Rapport sur la médecine cantonale238Bâtiments départementaux.Cession de la caserne de gendarmerie de Belfort au Territoire253Rapport de M. l'Architecte départemental107Réparation de l'hôtel de la préfecture109Réparation de la prison de Belfort109Budgets.Budget de report de 1885 à 188628Budget rectificatif départemental. Exercice 188631Budget rectificatif de l'Instruction publique. Exercice 188643Budget primitif départemental. Exercice 188745Budget primitif de l'Instruction publique. Exercice 188786Caisse départementale de retraites.- Compte de l'exercice 188599Canal de Montbéliard à la Haute Saône.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef173Canal du Rhône au Rhin.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef146Chemins de fer.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef144Chemins vicinaux.- Rapport de M. l'Agent-voyer en chef175Comptes.Compte des recettes et des dépenses départementales, Exercice 18849Compte des recettes et des dépenses départementales. Exercice 18859Compte de l'Instruction publique. Exercice 188523Contribution de la personnelle.- Taux de la journée de travail98Contributions directes.- Rapport de M. le Directeur.124Contributions indirectes.- Rapport de M. le Sous-Directeur135Douanes et sels.- Rapport de M. le Directeur137Ecoles normales d'Instituteurs et d'Institutrices.Budget pour l'exercice 1887101Prise en charge du mobilier101Enregistrement, Domaines et Timbre.- Rapport de M. le Directeur135Finances.- Rapport de M. le Trésorier-Payeur général121Haras.- Rapport de M. le Directeur186Impositions communales.- Fixation du maximum des centimes extraordinaires à imposer en 188798Impositions départementales.- Centimes ordinaires et extraordinaires97-98Impôt.- Répartement de l'impôt en 188797Instruction publique.Contingents communaux de 1885101Contingents communaux de 1886103Etat des dépenses des écoles de filles établies dans les communes de moins de 401 habitants130Jury d'expropriation.- Liste pour 1887114Non-valeurs.- Fonds de non-valeurs. Exercice 1885.97Pêche.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef171Postes et télégraphes.- Rapport de M. le Directeur.141Prestations.- Journée de travail pour leur conversion en argent98Recrutement.- Désignation des membres du conseil de révision114Routes nationales.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef169Secours aux communes pour travaux d'utilité communale112Service hydraulique.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef171Sourds-muets.Demandes de bourses départementales115Rapport de M. le Directeur de l'Institut de Bourogne249Rapport de M. le Directeur de l'Institut de la Malgrange252Rapport de M. le Directeur de l'Institut de St-Hyppolyte-du-Fort.251Transactions forestières.- Journée de travail comme base de transactions99Voeux.- Suite donnée255,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1886 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en placeavec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DES MATIERESAliénés.Admission des aliénés à Dôle113Contingents des communes113Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville187Assistance publique.Rapport de M. l'Inspecteur des enfants assistés190Rapport de M. l'Inspecteur des enfants du premier âge215Rapport sur la médecine cantonale238Bâtiments départementaux.Cession de la caserne de gendarmerie de Belfort au Territoire253Rapport de M. l'Architecte départemental107Réparation de l'hôtel de la préfecture109Réparation de la prison de Belfort109Budgets.Budget de report de 1885 à 188628Budget rectificatif départemental. Exercice 188631Budget rectificatif de l'Instruction publique. Exercice 188643Budget primitif départemental. Exercice 188745Budget primitif de l'Instruction publique. Exercice 188786Caisse départementale de retraites.- Compte de l'exercice 188599Canal de Montbéliard à la Haute Saône.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef173Canal du Rhône au Rhin.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef146Chemins de fer.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef144Chemins vicinaux.- Rapport de M. l'Agent-voyer en chef175Comptes.Compte des recettes et des dépenses départementales, Exercice 18849Compte des recettes et des dépenses départementales. Exercice 18859Compte de l'Instruction publique. Exercice 188523Contribution de la personnelle.- Taux de la journée de travail98Contributions directes.- Rapport de M. le Directeur.124Contributions indirectes.- Rapport de M. le Sous-Directeur135Douanes et sels.- Rapport de M. le Directeur137Ecoles normales d'Instituteurs et d'Institutrices.Budget pour l'exercice 1887101Prise en charge du mobilier101Enregistrement, Domaines et Timbre.- Rapport de M. le Directeur135Finances.- Rapport de M. le Trésorier-Payeur général121Haras.- Rapport de M. le Directeur186Impositions communales.- Fixation du maximum des centimes extraordinaires à imposer en 188798Impositions départementales.- Centimes ordinaires et extraordinaires97-98Impôt.- Répartement de l'impôt en 188797Instruction publique.Contingents communaux de 1885101Contingents communaux de 1886103Etat des dépenses des écoles de filles établies dans les communes de moins de 401 habitants130Jury d'expropriation.- Liste pour 1887114Non-valeurs.- Fonds de non-valeurs. Exercice 1885.97Pêche.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef171Postes et télégraphes.- Rapport de M. le Directeur.141Prestations.- Journée de travail pour leur conversion en argent98Recrutement.- Désignation des membres du conseil de révision114Routes nationales.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef169Secours aux communes pour travaux d'utilité communale112Service hydraulique.- Rapport de M. l'Ingénieur en chef171Sourds-muets.Demandes de bourses départementales115Rapport de M. le Directeur de l'Institut de Bourogne249Rapport de M. le Directeur de l'Institut de la Malgrange252Rapport de M. le Directeur de l'Institut de St-Hyppolyte-du-Fort.251Transactions forestières.- Journée de travail comme base de transactions99Voeux.- Suite donnée255,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1886 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en placeavec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
13 février 2024
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
271
Taille
29.7 x 21 x 21 cm
Poids
660
ISBN-13
9782418102200
Livré entre : 16 décembre - 21 décembre
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
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