Passer au contenu
Mon compte
Wishlist
Panier 00:00

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIERESAgriculture. - EncouragementsPage49Aliénés41Amendes de police correctionnelle150Archives départementales et communales44Assistance publique. - Vote de crédits42et43Bâtiments départementaux34Beaux-Arts. - Encouragements48Budget ordinaire de 187634Budget extraordinaire de 187677Budget rectificatif de l'exercice 187530Bureau du Conseil général6Canal du Rhône au Rhin93Centimes ordinaires29Centimes extraordinaires29Centimes communaux. - Fixation du maximum29Chemins de fer33144et151Chemins de grande communication. - Rapport et vote94Chemins de grande communication. - Subvention119Chemins vicinaux. - Rapport de M. Keller et vote116et119Chemins vicinaux. - Rapport de l'Agent-voyer chef sur l'ensemble du service101Chemins vicinaux. - Budget130Chemins vicinaux. - Subventions aux communes120Chemins vicinaux. - Alignement et classement132 à 144Chemins vicinaux. - Tarif des prestations (voirPrestations)Communes. - (voirsecours et subventions)Comptes départementaux des exercices 1873 et 187426Conseil de révision. - Désignation des Conseillers généraux appelés à y assister150Contributions directes. - Taux de la journée de travail27Contributions directes. - Répartement28Contributions directes. - Fonds de non-valeurs26Dépenses diverses et imprévues50et51Dépenses obligatoires34Dettes départementales51Ecole vétérinaire de Lyon - Concession de demi-bourses50Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur de ce service et délibération38Etablissements de bienfaisance. - Répartition d'un secours de l'Etat149Forêts81144 à 149Gendarmerie. - Casernement. - Rapport et délibération34et36Haras. - Station réclamée à Grandvillars49Instruction primaire. - Rapport de M. Kelier et délibération65et70Instruction primaire. - Rappport général de l'Inspecteur51Instruction primaire. - Ecole normale. - Demi-Bourses70Instruction primaire. - Subvention aux communes pour les écoles73Instruction primaire. - Vote du budget70Jurés. - Liste des jurés en matière d'expropriation78Liquidation des valeurs mobilières et immobilières de l'ancien département du Haut-Rhin29Médecine cantonale42Pêche92Prestations. - Tatif pour chemins vicinaux27Prestations. - Tarif de la journée en cas de délits forestiers28Rapport général de M. l'Administrateur sur la situation du département8Répartition des travaux entre les membres du conseil6Routes nationales87Routes départementales. - (Voir chemins de grande communication)Sciences. - (Voir Beaux-Arts.)Séances du Conseil533et87Secours aux communes nécessiteuses pour bâtiments82Secours aux Etablissements de bienfaisance149Secours aux victimes de la grêle25Services financiers. - Rendement26Situation du département. - Rapport général de M. l'Administrateur8Société Belfortaine d'émulation33Sourds-muets. - (Voirassistance publique)Subvention départementale pour travaux et réparations de bâtiments communaux50Subvention aux communes pour traitement des malades indigents50Tabacs151Tribunaux. - Loyer. - Mobilier31et35Tribunal de commerce. - Révision de la liste consulaire150Volontaires d'un an. - Classement150Voeux. - (Voir Cheminsde fer. - Tabacs. - Canal du Rhône au Rhin.),PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1875 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

24,90 €
Sélectionnez la condition
24,90 €

Le Pitch

SommaireTABLE DES MATIERESAgriculture. - EncouragementsPage49Aliénés41Amendes de police correctionnelle150Archives départementales et communales44Assistance publique. - Vote de crédits42et43Bâtiments départementaux34Beaux-Arts. - Encouragements48Budget ordinaire de 187634Budget extraordinaire de 187677Budget rectificatif de l'exercice 187530Bureau du Conseil général6Canal du Rhône au Rhin93Centimes ordinaires29Centimes extraordinaires29Centimes communaux. - Fixation du maximum29Chemins de fer33144et151Chemins de grande communication. - Rapport et vote94Chemins de grande communication. - Subvention119Chemins vicinaux. - Rapport de M. Keller et vote116et119Chemins vicinaux. - Rapport de l'Agent-voyer chef sur l'ensemble du service101Chemins vicinaux. - Budget130Chemins vicinaux. - Subventions aux communes120Chemins vicinaux. - Alignement et classement132 à 144Chemins vicinaux. - Tarif des prestations (voirPrestations)Communes. - (voirsecours et subventions)Comptes départementaux des exercices 1873 et 187426Conseil de révision. - Désignation des Conseillers généraux appelés à y assister150Contributions directes. - Taux de la journée de travail27Contributions directes. - Répartement28Contributions directes. - Fonds de non-valeurs26Dépenses diverses et imprévues50et51Dépenses obligatoires34Dettes départementales51Ecole vétérinaire de Lyon - Concession de demi-bourses50Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur de ce service et délibération38Etablissements de bienfaisance. - Répartition d'un secours de l'Etat149Forêts81144 à 149Gendarmerie. - Casernement. - Rapport et délibération34et36Haras. - Station réclamée à Grandvillars49Instruction primaire. - Rapport de M. Kelier et délibération65et70Instruction primaire. - Rappport général de l'Inspecteur51Instruction primaire. - Ecole normale. - Demi-Bourses70Instruction primaire. - Subvention aux communes pour les écoles73Instruction primaire. - Vote du budget70Jurés. - Liste des jurés en matière d'expropriation78Liquidation des valeurs mobilières et immobilières de l'ancien département du Haut-Rhin29Médecine cantonale42Pêche92Prestations. - Tatif pour chemins vicinaux27Prestations. - Tarif de la journée en cas de délits forestiers28Rapport général de M. l'Administrateur sur la situation du département8Répartition des travaux entre les membres du conseil6Routes nationales87Routes départementales. - (Voir chemins de grande communication)Sciences. - (Voir Beaux-Arts.)Séances du Conseil533et87Secours aux communes nécessiteuses pour bâtiments82Secours aux Etablissements de bienfaisance149Secours aux victimes de la grêle25Services financiers. - Rendement26Situation du département. - Rapport général de M. l'Administrateur8Société Belfortaine d'émulation33Sourds-muets. - (Voirassistance publique)Subvention départementale pour travaux et réparations de bâtiments communaux50Subvention aux communes pour traitement des malades indigents50Tabacs151Tribunaux. - Loyer. - Mobilier31et35Tribunal de commerce. - Révision de la liste consulaire150Volontaires d'un an. - Classement150Voeux. - (Voir Cheminsde fer. - Tabacs. - Canal du Rhône au Rhin.),PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1875 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Editeur
Format
Broché
Publication
13 février 2024
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
163
Taille
29.7 x 21 x 21 cm
Poids
411
ISBN-13
9782418102170
Livré entre : 20 décembre - 25 décembre
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
Retour GRATUIT sous 14 jours.
Image to render

Revendez-le sur notre application!

Aller plus loin

Vous pouvez également aimer

Récemment consultés