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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIERES Séances des 8 et 10 avril 1878.Augmentation de la dotation des chemins vicinauxPage65Affaires forestières12Acquisition de la mitoyenneté d'un mur148Alignement dans la traverse de Croix128Alignement dans la traverse de Vellescot129Alignement dans la traverse de Faverois129Alignement dans la traverse de Brebotte130Bâtiments départementaux12et147Budget de l'exercice 18777Communications diverses13Chemins vicinaux66Création d'un contrôle du service vicinal65Chemin de fer de Belfort à Giromagny135Canal de l'Allan à la Saône135Chemin de Trétudans à Moval136Classements et rectifications126Casernement des brigades de gendarmerie de Belfort146Contributions indirectes149Champ de manoeuvre pour la gendarmerie148Demandes de secours par les communes67et187Demande d'ouverture du service de la petite vitesse à la gare de Petît-Croix149Déclassement des portions des routes nationales n° 19 et 83134Enfants assistés9Gendarmerie12Instruction publique10Modification à l'aménagement de la forêt communale de Denney146Rapport de M. l'Administrateur7Rapport de M. l'Inspecteur des enfants assistés15Rapport de M. l'Inspecteur de l'instruction publique53Réclamation de M. Voulot65Routes nationales10Rapport de M. l'Ingénieur en chef68Rapport de M. l'Agent-voyer en chef70Rectification du chemin d'intérêt commun n° 24130Rectification des chemins vicinaux ordinaires reliant la commune d'Eloie à celle d'Etueffont-Bas132Subventions et encouragements12et118Secours aux communes pour bâtiments12et137Vicinalité10Voeux13et139,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1878 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

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SommaireTABLE DES MATIERES Séances des 8 et 10 avril 1878.Augmentation de la dotation des chemins vicinauxPage65Affaires forestières12Acquisition de la mitoyenneté d'un mur148Alignement dans la traverse de Croix128Alignement dans la traverse de Vellescot129Alignement dans la traverse de Faverois129Alignement dans la traverse de Brebotte130Bâtiments départementaux12et147Budget de l'exercice 18777Communications diverses13Chemins vicinaux66Création d'un contrôle du service vicinal65Chemin de fer de Belfort à Giromagny135Canal de l'Allan à la Saône135Chemin de Trétudans à Moval136Classements et rectifications126Casernement des brigades de gendarmerie de Belfort146Contributions indirectes149Champ de manoeuvre pour la gendarmerie148Demandes de secours par les communes67et187Demande d'ouverture du service de la petite vitesse à la gare de Petît-Croix149Déclassement des portions des routes nationales n° 19 et 83134Enfants assistés9Gendarmerie12Instruction publique10Modification à l'aménagement de la forêt communale de Denney146Rapport de M. l'Administrateur7Rapport de M. l'Inspecteur des enfants assistés15Rapport de M. l'Inspecteur de l'instruction publique53Réclamation de M. Voulot65Routes nationales10Rapport de M. l'Ingénieur en chef68Rapport de M. l'Agent-voyer en chef70Rectification du chemin d'intérêt commun n° 24130Rectification des chemins vicinaux ordinaires reliant la commune d'Eloie à celle d'Etueffont-Bas132Subventions et encouragements12et118Secours aux communes pour bâtiments12et137Vicinalité10Voeux13et139,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1878 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Editeur
Format
Broché
Publication
13 février 2024
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
157
Taille
29.7 x 21 x 21 cm
Poids
397
ISBN-13
9782418102163
Livré entre : 13 juillet - 18 juillet
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