Mon compte
Wishlist
Panier 00:00

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

  • Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
  • Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
  • Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
  • Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
  • Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
  • Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIERESSéance du 20 août 1877.Bâtiment de la préfecturePage20Budget rectificatif de 187710Bureau du Conseil5Chemin de fer12et21Chemins vicinaux. - Alignements19Chemins vicinaux. - Compte d'emploi des ressources communales9Compte départemental de 18759Compte départemental de 18769Gendarmerie20Liste du jury d'expropriation15Rapport de M. l'administrateur5Secours aux communes pour travaux publics18Séances des 21 et 22 décembre 1877.Administrateur. (Voir motion.)Aliénés72Archives. - Rapport de M. le secrétaire général et vote du Conseil75Assistance publique74Bâtiments départementaux. - Prison101Budget ordinaire67et98Budget extraordinaire99Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'ingénieur en chef52Centimes extraordinaires des communes25Centimes ordinaires départementaux25Centimes extraordinaires du département25Chemins vicinaux. - Rapport d'ensemble de M. l'agent-voyer en chef27Chemins vicinaux. - Alignements et classements52Chemins vicinaux. - Prestations en nature25Chemins vicinaux. - Subventions35Chemins vicinaux. - Vote du budget46Chemins vicinaux. - Bail Marconot48Conseil général. - Démission de M. Koechlin-Schwartz22Conseil général. - Vérification des pouvoirs des nouveaux membres22Conseil général. - Formation du bureau22et23Conseil général. - Désignation des rapporteurs26Contributions directes. - Répartement et sous-répartement24Encouragements aux lettres et aux arts79Enfants assistés. - Rapport de l'inspecteur69Enfants assistés. - Vote du Conseil72Etablissements de bienfaisance. - Subventions75Exposition universelle101Forêts. - Aménagements62Forêts. - Base des transactions forestières25Gendarmerie68Instruction publique. - Rapport de M. l'inspecteur81Instruction publique. - Rapport de M. Keller92Instruction publique. - Bourses93et95Instruction publique. - Budget95Liste électorale consulaire48Médecine cantonale. - Rapport de M. le docteur Benoît74et103Motion en faveur de M. Le Bleu, ancien administrateur24Pêche51et52Postes. - Création d'un bureau de distribution80Recettes départementales100Recrutement. - Conseil de révision48Recrutement. - Volontaires d'un an48Routes nationales. - Rapport de M. l'ingénieur en chef des ponts et chaussées50Routes. - Aliénation de terrains100Secours aux communes pour travaux56Secrétaire général. - Vote de remercîments102Taux de la journée de travail25Télégraphie. - Création de stations80,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1877 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort

22,50 €
Sélectionnez la condition
22,50 €

Le Pitch

SommaireTABLE DES MATIERESSéance du 20 août 1877.Bâtiment de la préfecturePage20Budget rectificatif de 187710Bureau du Conseil5Chemin de fer12et21Chemins vicinaux. - Alignements19Chemins vicinaux. - Compte d'emploi des ressources communales9Compte départemental de 18759Compte départemental de 18769Gendarmerie20Liste du jury d'expropriation15Rapport de M. l'administrateur5Secours aux communes pour travaux publics18Séances des 21 et 22 décembre 1877.Administrateur. (Voir motion.)Aliénés72Archives. - Rapport de M. le secrétaire général et vote du Conseil75Assistance publique74Bâtiments départementaux. - Prison101Budget ordinaire67et98Budget extraordinaire99Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'ingénieur en chef52Centimes extraordinaires des communes25Centimes ordinaires départementaux25Centimes extraordinaires du département25Chemins vicinaux. - Rapport d'ensemble de M. l'agent-voyer en chef27Chemins vicinaux. - Alignements et classements52Chemins vicinaux. - Prestations en nature25Chemins vicinaux. - Subventions35Chemins vicinaux. - Vote du budget46Chemins vicinaux. - Bail Marconot48Conseil général. - Démission de M. Koechlin-Schwartz22Conseil général. - Vérification des pouvoirs des nouveaux membres22Conseil général. - Formation du bureau22et23Conseil général. - Désignation des rapporteurs26Contributions directes. - Répartement et sous-répartement24Encouragements aux lettres et aux arts79Enfants assistés. - Rapport de l'inspecteur69Enfants assistés. - Vote du Conseil72Etablissements de bienfaisance. - Subventions75Exposition universelle101Forêts. - Aménagements62Forêts. - Base des transactions forestières25Gendarmerie68Instruction publique. - Rapport de M. l'inspecteur81Instruction publique. - Rapport de M. Keller92Instruction publique. - Bourses93et95Instruction publique. - Budget95Liste électorale consulaire48Médecine cantonale. - Rapport de M. le docteur Benoît74et103Motion en faveur de M. Le Bleu, ancien administrateur24Pêche51et52Postes. - Création d'un bureau de distribution80Recettes départementales100Recrutement. - Conseil de révision48Recrutement. - Volontaires d'un an48Routes nationales. - Rapport de M. l'ingénieur en chef des ponts et chaussées50Routes. - Aliénation de terrains100Secours aux communes pour travaux56Secrétaire général. - Vote de remercîments102Taux de la journée de travail25Télégraphie. - Création de stations80,PrésentationDélibérations du Conseil général du territoire de Belfort Date de l'édition originale : 1877 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
13 février 2024
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
130
Taille
29.7 x 21 x 21 cm
Poids
332
ISBN-13
9782418102132
Livré entre : 17 décembre - 22 décembre
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
Retour GRATUIT sous 14 jours.
Image to render

Revendez-le sur notre application!

Acheter la série complète

Conseil général du territoire de Belfort

( livres)

Voir toute la série
Total-

Aller plus loin

Vous pouvez également aimer

Récemment consultés