Bulletin des lois civiles ecclésiastiques

Audience : Adulte - Grand Public

Le Pitch

Littérature française

SommaireTABLE ALPHABETIQUE ET RAISONNEE DES MATIERES CONTENUES DANS LE 22eVOLUME DU BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES.AACTES DE L'AUTORITE PUBLIQUE,5,54,57,112,113,161,214,235,276,318.ACTES DE L'AUTORITE PUBLIQUE Actes de la délégation du gouvernement, à Tours,235.ACTES DE L'AUTORITE PUBLIQUE Voy. Evêques, séminaires.ACTES DU SAINT-SIEGE. - Voy. Evêques, § Institution canonique.ADMINISTRATIONcivile ecclésiastique.- Voy. Administration des cultes.ADMINISTRATIONdes cultes.- Crédits portés aux budgets de 1870 et de 1871 pour le personnel et le matériel de cette administration,12,21,277.ADMINISTRATIONfabricienne.- Voy. Fabriques.ALGERIE. - Culte, clergé, des servants, vicaires, prêtres auxiliaires, aumôniers et chapelains, archevêchés et évêchés, édifices diocésains, établissements ecclésiastiques, état et dotation portée au budget de 1870,6,10,13,23.ALGERIE. - Crédit inscrit pour le même objet au budget primitif et au budget rectifié de 1871,212,277,278et suivantes.ALGERIE. - Voy. Budget des cultes.ANNEXES. - Erection, demande, époque,60.ARCHEVECHES. - Etat et dotation portée au budget de 1870,22,25.ARCHEVECHES. - Mobilier, entretien, allocation de l'Etat aux budgets de 1870 et de 1871,13,25,286.ARCHEVECHES. - Mobilier, récolement annuel de l'inventaire,274.ARCHEVECHES. - Voy. Evêchés,ARCHEVEQUES. - Traitement et dépenses les concernant, allocation inscrite au budget de 1870,6,21,22.ARCHEVEQUES. - Crédit porté aux budgets primitif et rectifié de 1871 pour le même objet,277,286,296.ARCHEVEQUES. - Nomination, décret portant nomination de Mgr Ginoulhac à l'archevêché de Lyon,57.ARCHEVEQUES. - Arrêté du président du Conseil, chef du pouvoir exécutif de la République française, du 19 juillet 1871, portant nomination de Mgr Guibert à l'archevêché de Paris,214.ARCHEVEQUES. - Décret portant nomination de Mgr Fruchaud, à l'archevêché de Tours,301.ARCHEVEQUES. - Autre décret portant nomination de Mgr Gérault de Langalerie à l'archevêché d'Auch,301.ARCHIPRETRES. - Crédit porté aux budgets de 1870 et de 1871 pour leur traitement,23.ARCHIPRETRES. - Voy. Budget des cultes.AUMONIERS de la chapelle funéraire de Marseille, traitement porté au budget des cultes,24;AUMONIERS de la flotte, état et dotation allouée au budget de la marine et des colonies de 1871,298;AUMONIERS des dernières prières,24;AUMONIERS des prisons, allocation portée au budget du ministère de l'intérieur de 1871 pour leur traitement,299;AUMONIERS aumôniers militaires en Algérie, état et dotation inscrite au budget des cultes,23.BBANCSd'église.- Baux, renouvellement,274.BANCSd'église.- Voy. Eglises.BAS-CHOEUR. - Voy. Budget des cultes, maîtrises.BAUX. - Voy. Bancs d'église, fabriques.BIENSde main-morte.Voy. Congrégations religieuses.BINAGE. - Crédit porté aux budgets de 1870 et de 1871 pour indemnité de,24.BORDEREAUtrimestrielde situation. - Voy. Fabriques.BOURSESdes séminaires.- Voy. Séminaires.BUDGETgénéraldes dépenses et des recettes de l'exercice 1870, loi du 6 mai 1869 portant fixation du budget ordinaire, et du budget extraordinaire de cet exercice,5,13.BUDGETgénéralRapport à l'empereur et décret du 16 octobre 1869 portant répartition par chapitres des crédits du budget ordinaire et du budget extraordinaire, de 1870,14,17.BUDGETgénéralBudget général primitif de 1871; loi du 27 juillet 1870 portant fixation des recettes et des dépenses de cet exercice,283.BUDGETgénéralBudget général ordinaire et extraordinaire, rectifié de 1871; loi du 16 septembre 1871 portant fixation de ce budget,292,293et suiv.BUDGETgénéralVoy. Budget des cultes, impôts.BUDGETdes cultesde 1870, note préliminaire indicative des propositions de l'administration des cultes,5et suivantes.BUDGETdes cultesDéveloppement et nature des dépenses des cultes,22.BUDGETdes cultesLoi du 8 mai 1869 portant fixation du budget ordinaire et du budget extraordinaire en ce qui concerne les cultes,5,16.BUDGETdes cultesTableau par chapitres des crédits du budget ordinaire et du budget extraordinaire de 1870 extrait de l'Etat annexé au décret du 16 octobre 1869, portant répartition des allocations du budget,21,22.BUDGETdes cultesBudget primitif des cultes de 1871; dépenses ordinaires et dépenses extraordinaires, propositions de l'administration des cultes,277,279.BUDGETdes cultesLoi du 27 juillet 1870, relative à la fixation par chapitres des dépenses ordinaires dudit exercice,276,286.BUDGETdes cultesTableau par chapitres desdites dépenses annexé à la même loi,286.BUDGETdes cultesTableau, par chapitres, des crédits accordés pour les dépenses extraordinaires du même exercice 1871,287.BUDGETdes cultesBudget rectifié de 1871. - Observations; - Extrait de la loi du 16 septembre 1871 portant fixation du budget rectifié des dépenses de l'exercice 1871 en ce qui concerne le service des cultes,296,298.BUDGETdes cultesMontant des crédits annulés par ladite loi du 16 septembre 1871 au budget ordinaire et extraordinaire des cultes,296.BUDGETdes cultesCrédits supplémentaires, services dans l'ordre des cultes qui peuvent les motiver,297.BUDGETdes cultesExécution des budgets de 1870 et de 1871, par le gouvernement de la défense nationale et celui qui lui a succédé,213,291. Voy. Insurrection du 18 mars 1871.BUDGETdes fabriques.- Voy. Fabriques.BULLETINdes lois civiles ecclésiastiques.- Avis aux abonnés concernant la reprise de sa publication interrompue par l'invasion des armées allemandes et par la guerre sociale du 18 mars 1871,197.BULLESdu pape.- Voy. Evêques.BUREAUdes marguilliers.- Voy. Fabriques.BUREAUde bienfaisance.- Dotation, destination, enterrement des indigents,125.CCARDINAUX. - Crédit porté aux budgets de 1870 et de 1871 pour leur dotation, et dépenses les concernant,6,23,286.CATHEDRALES. - Entretien annuel, allocation portée aux budgets de 1870 et de 1871,21,25;286,296.CATHEDRALES. - Service intérieur, maîtrises et bas-choeurs, secours aux fabriques,21,25;286,296.CATHEDRALES. - Dépenses extraordinaires: crédits inscrits au budget de 1870,16,22,CATHEDRALES. - crédits inscrits au budget primitif de 1871 pour le même objet,279,287.CATHEDRALES. - Crédits maintenus au budget rectifié de 1871,296.CATHEDRALES. - Voy. Edifices diocésains.CHAISES. - Voy. Bancs d'église.CHANOINES. - Voy. Chapitres.CHAPELAINS. - Voy. Aumôniers, chapelains de Sainte-Geneviève.CHAPELAINSde Saint-Geneviève.- Crédit porté aux budgets de 1870 et de 1871 pour leur dotation,24.CHAPELLES. - Erection, demande, époque,60.CHAPELLES. - Voy. Eglises.CHAPITREde Saint-Denis.- Allocation portée aux budgets de 1870 et de 1871 pour sa dotation,24,286.CHAPITREde Saint-Denis.- Annulation d'un crédit de 10,000 fr. par la loi du 16 septembre 1871 au budget rectifié de ladite année,296.CHAPITREScathédraux.- Dotation inscrite aux budgets de 1870 et de 1871 pour le traitement des chanoines,23,286,296.CHRETIENS d'Orient. - Secours, allocation portée au budget du ministère des affaires étrangères de 1871,299.CIERGES. - Portés par les enfants de la première communion, attribution, curés, fabriques,126.CIMETIERES. - Divisions pour les différents cultes,157.CIMETIERES. - Concession, emplacement, prix, tarif; la demande de concession d'une sépulture dans un cimetière emporte le consentement implicite d'accepter l'emplacement que l'autorité désignera, et de payer le prix du tarif qu'elle fixera. - En conséquence, quand l'autorité, en répondant affirmativement à la demande, fait connaître ses conditions à cet égard, le demandeur ne peut se dispenser de les accepter, et refuser de souscrire à la concession, en se fondant sur ce que l'emplacement ou le prix ne lui convient pas,108.CIMETIERES. - Concession ancienne, chapelle, inexécution des conditions, prescription,191.CIMETIERES. - Exhumation, obligation des fossoyeurs,48.CIRCULAIRESministérielles.- Voy. Instruction publique.CLERGE. - Algérie, voy. ce mot. - Anciens prêtres, voy. pensions ecclésiastiques. - Archevêques, voy. ce mot. - Aumôniers, voy. Aumôniers. - Chanoines, voy. Chapitres. - Clergé paroissial, état et dotation portée au budget de 1870,8,21,23;CLERGE. - au budget primitif et au budget rectifié de 1871,278,286,296.CLERGE. - Curés et desservants, voy. ces mots. - Etat du personnel du clergé et des séminaires,00.CLERGE. - Evêques, voy. ce mot. - Frais de passage en Algérie et dans les colonies, crédit alloué aux budgets de 1870 et de 1871,22,26,286,296.CLERGE. - Légion d'honneur,000.CLERGE. - Ministres du culte, inéligibilité aux conseils généraux. - Extrait de la loi sur les conseils généraux, du 10 août 1871, en ce qui concerne l'inéligibilité des ministres du culte aux fonctions de conseiller général dans leur ressort,242.CLERGE. - Pensions et secours personnels, allocations portées aux budgets de 1870 et de 1871,13,21,24,286,296.CLERGE. - Prêtres âgés et infirmes, prêtres auxiliaires, voy. ces mots. - Vicaires généraux, voy. ces mots. - Vicaires paroissiaux, voy. ces mots. - Budget des cultes.CLOCHES. - Décret du membre du gouvernement de la défense nationale, le citoyen Gambetta, autorisant les préfets à accepter les offres de cloches des églises pour être converties en canons, du 10 nov. 1870,235.CLOCHES. - Voy. Eglises.COLONIES. - Frais du culte, crédit porté au budget du ministère de la marine et des colonies de 1871 pour cet objet,298.COMMUNAUTEde Sainte-Geneviève.- Voy. Chapelains de Sainte-Geneviève.COMMUNAUTESreligieuses.- Voy. Congrégations religieuses.COMMUNES. - Section, demande d'érection en commune séparée, formalités; - texte des articles de la loi du 18 juillet 1837 concernant la réunion et la distraction des communes ou sections de communes,303.COMMUNES. - Communes cédées à l'Allemagne,324.COMPETENCE. - Voy. Comptes, fabriques, pompes funèbres, presbytères, procès.COMPTABILITE. - Voy. Budget des cultes, cultes, fabriques.COMPTESdes fabriques.- Voy. Fabriques.CONCILEoecuménique de 1869.- Interpellation faite au Sénat au sujet de ce concile, séance du 11 janvier 1870,70.CONGREGATIONSreligieuses.COMMUNAUTES D'HOMMES autorisées et recevant annuellement un secours de l'Etat, allocation... Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet

Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal encyclopédique du droit et de la jurisprudence en matière religieuse et du contentieux des cultes

Auteur

Editeur

Format

Broché

Publication

29 décembre 2023

Audience

Adulte - Grand Public

Pages

Taille

23.4 x 15.6 x 15.6 cm

Poids

ISBN-13

9782418083042

Bulletin des lois civiles ecclésiastiques

24,50 €

Le Pitch

Littérature française

SommaireTABLE ALPHABETIQUE ET RAISONNEE DES MATIERES CONTENUES DANS LE 22eVOLUME DU BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES.AACTES DE L'AUTORITE PUBLIQUE,5,54,57,112,113,161,214,235,276,318.ACTES DE L'AUTORITE PUBLIQUE Actes de la délégation du gouvernement, à Tours,235.ACTES DE L'AUTORITE PUBLIQUE Voy. Evêques, séminaires.ACTES DU SAINT-SIEGE. - Voy. Evêques, § Institution canonique.ADMINISTRATIONcivile ecclésiastique.- Voy. Administration des cultes.ADMINISTRATIONdes cultes.- Crédits portés aux budgets de 1870 et de 1871 pour le personnel et le matériel de cette administration,12,21,277.ADMINISTRATIONfabricienne.- Voy. Fabriques.ALGERIE. - Culte, clergé, des servants, vicaires, prêtres auxiliaires, aumôniers et chapelains, archevêchés et évêchés, édifices diocésains, établissements ecclésiastiques, état et dotation portée au budget de 1870,6,10,13,23.ALGERIE. - Crédit inscrit pour le même objet au budget primitif et au budget rectifié de 1871,212,277,278et suivantes.ALGERIE. - Voy. Budget des cultes.ANNEXES. - Erection, demande, époque,60.ARCHEVECHES. - Etat et dotation portée au budget de 1870,22,25.ARCHEVECHES. - Mobilier, entretien, allocation de l'Etat aux budgets de 1870 et de 1871,13,25,286.ARCHEVECHES. - Mobilier, récolement annuel de l'inventaire,274.ARCHEVECHES. - Voy. Evêchés,ARCHEVEQUES. - Traitement et dépenses les concernant, allocation inscrite au budget de 1870,6,21,22.ARCHEVEQUES. - Crédit porté aux budgets primitif et rectifié de 1871 pour le même objet,277,286,296.ARCHEVEQUES. - Nomination, décret portant nomination de Mgr Ginoulhac à l'archevêché de Lyon,57.ARCHEVEQUES. - Arrêté du président du Conseil, chef du pouvoir exécutif de la République française, du 19 juillet 1871, portant nomination de Mgr Guibert à l'archevêché de Paris,214.ARCHEVEQUES. - Décret portant nomination de Mgr Fruchaud, à l'archevêché de Tours,301.ARCHEVEQUES. - Autre décret portant nomination de Mgr Gérault de Langalerie à l'archevêché d'Auch,301.ARCHIPRETRES. - Crédit porté aux budgets de 1870 et de 1871 pour leur traitement,23.ARCHIPRETRES. - Voy. Budget des cultes.AUMONIERS de la chapelle funéraire de Marseille, traitement porté au budget des cultes,24;AUMONIERS de la flotte, état et dotation allouée au budget de la marine et des colonies de 1871,298;AUMONIERS des dernières prières,24;AUMONIERS des prisons, allocation portée au budget du ministère de l'intérieur de 1871 pour leur traitement,299;AUMONIERS aumôniers militaires en Algérie, état et dotation inscrite au budget des cultes,23.BBANCSd'église.- Baux, renouvellement,274.BANCSd'église.- Voy. Eglises.BAS-CHOEUR. - Voy. Budget des cultes, maîtrises.BAUX. - Voy. Bancs d'église, fabriques.BIENSde main-morte.Voy. Congrégations religieuses.BINAGE. - Crédit porté aux budgets de 1870 et de 1871 pour indemnité de,24.BORDEREAUtrimestrielde situation. - Voy. Fabriques.BOURSESdes séminaires.- Voy. Séminaires.BUDGETgénéraldes dépenses et des recettes de l'exercice 1870, loi du 6 mai 1869 portant fixation du budget ordinaire, et du budget extraordinaire de cet exercice,5,13.BUDGETgénéralRapport à l'empereur et décret du 16 octobre 1869 portant répartition par chapitres des crédits du budget ordinaire et du budget extraordinaire, de 1870,14,17.BUDGETgénéralBudget général primitif de 1871; loi du 27 juillet 1870 portant fixation des recettes et des dépenses de cet exercice,283.BUDGETgénéralBudget général ordinaire et extraordinaire, rectifié de 1871; loi du 16 septembre 1871 portant fixation de ce budget,292,293et suiv.BUDGETgénéralVoy. Budget des cultes, impôts.BUDGETdes cultesde 1870, note préliminaire indicative des propositions de l'administration des cultes,5et suivantes.BUDGETdes cultesDéveloppement et nature des dépenses des cultes,22.BUDGETdes cultesLoi du 8 mai 1869 portant fixation du budget ordinaire et du budget extraordinaire en ce qui concerne les cultes,5,16.BUDGETdes cultesTableau par chapitres des crédits du budget ordinaire et du budget extraordinaire de 1870 extrait de l'Etat annexé au décret du 16 octobre 1869, portant répartition des allocations du budget,21,22.BUDGETdes cultesBudget primitif des cultes de 1871; dépenses ordinaires et dépenses extraordinaires, propositions de l'administration des cultes,277,279.BUDGETdes cultesLoi du 27 juillet 1870, relative à la fixation par chapitres des dépenses ordinaires dudit exercice,276,286.BUDGETdes cultesTableau par chapitres desdites dépenses annexé à la même loi,286.BUDGETdes cultesTableau, par chapitres, des crédits accordés pour les dépenses extraordinaires du même exercice 1871,287.BUDGETdes cultesBudget rectifié de 1871. - Observations; - Extrait de la loi du 16 septembre 1871 portant fixation du budget rectifié des dépenses de l'exercice 1871 en ce qui concerne le service des cultes,296,298.BUDGETdes cultesMontant des crédits annulés par ladite loi du 16 septembre 1871 au budget ordinaire et extraordinaire des cultes,296.BUDGETdes cultesCrédits supplémentaires, services dans l'ordre des cultes qui peuvent les motiver,297.BUDGETdes cultesExécution des budgets de 1870 et de 1871, par le gouvernement de la défense nationale et celui qui lui a succédé,213,291. Voy. Insurrection du 18 mars 1871.BUDGETdes fabriques.- Voy. Fabriques.BULLETINdes lois civiles ecclésiastiques.- Avis aux abonnés concernant la reprise de sa publication interrompue par l'invasion des armées allemandes et par la guerre sociale du 18 mars 1871,197.BULLESdu pape.- Voy. Evêques.BUREAUdes marguilliers.- Voy. Fabriques.BUREAUde bienfaisance.- Dotation, destination, enterrement des indigents,125.CCARDINAUX. - Crédit porté aux budgets de 1870 et de 1871 pour leur dotation, et dépenses les concernant,6,23,286.CATHEDRALES. - Entretien annuel, allocation portée aux budgets de 1870 et de 1871,21,25;286,296.CATHEDRALES. - Service intérieur, maîtrises et bas-choeurs, secours aux fabriques,21,25;286,296.CATHEDRALES. - Dépenses extraordinaires: crédits inscrits au budget de 1870,16,22,CATHEDRALES. - crédits inscrits au budget primitif de 1871 pour le même objet,279,287.CATHEDRALES. - Crédits maintenus au budget rectifié de 1871,296.CATHEDRALES. - Voy. Edifices diocésains.CHAISES. - Voy. Bancs d'église.CHANOINES. - Voy. Chapitres.CHAPELAINS. - Voy. Aumôniers, chapelains de Sainte-Geneviève.CHAPELAINSde Saint-Geneviève.- Crédit porté aux budgets de 1870 et de 1871 pour leur dotation,24.CHAPELLES. - Erection, demande, époque,60.CHAPELLES. - Voy. Eglises.CHAPITREde Saint-Denis.- Allocation portée aux budgets de 1870 et de 1871 pour sa dotation,24,286.CHAPITREde Saint-Denis.- Annulation d'un crédit de 10,000 fr. par la loi du 16 septembre 1871 au budget rectifié de ladite année,296.CHAPITREScathédraux.- Dotation inscrite aux budgets de 1870 et de 1871 pour le traitement des chanoines,23,286,296.CHRETIENS d'Orient. - Secours, allocation portée au budget du ministère des affaires étrangères de 1871,299.CIERGES. - Portés par les enfants de la première communion, attribution, curés, fabriques,126.CIMETIERES. - Divisions pour les différents cultes,157.CIMETIERES. - Concession, emplacement, prix, tarif; la demande de concession d'une sépulture dans un cimetière emporte le consentement implicite d'accepter l'emplacement que l'autorité désignera, et de payer le prix du tarif qu'elle fixera. - En conséquence, quand l'autorité, en répondant affirmativement à la demande, fait connaître ses conditions à cet égard, le demandeur ne peut se dispenser de les accepter, et refuser de souscrire à la concession, en se fondant sur ce que l'emplacement ou le prix ne lui convient pas,108.CIMETIERES. - Concession ancienne, chapelle, inexécution des conditions, prescription,191.CIMETIERES. - Exhumation, obligation des fossoyeurs,48.CIRCULAIRESministérielles.- Voy. Instruction publique.CLERGE. - Algérie, voy. ce mot. - Anciens prêtres, voy. pensions ecclésiastiques. - Archevêques, voy. ce mot. - Aumôniers, voy. Aumôniers. - Chanoines, voy. Chapitres. - Clergé paroissial, état et dotation portée au budget de 1870,8,21,23;CLERGE. - au budget primitif et au budget rectifié de 1871,278,286,296.CLERGE. - Curés et desservants, voy. ces mots. - Etat du personnel du clergé et des séminaires,00.CLERGE. - Evêques, voy. ce mot. - Frais de passage en Algérie et dans les colonies, crédit alloué aux budgets de 1870 et de 1871,22,26,286,296.CLERGE. - Légion d'honneur,000.CLERGE. - Ministres du culte, inéligibilité aux conseils généraux. - Extrait de la loi sur les conseils généraux, du 10 août 1871, en ce qui concerne l'inéligibilité des ministres du culte aux fonctions de conseiller général dans leur ressort,242.CLERGE. - Pensions et secours personnels, allocations portées aux budgets de 1870 et de 1871,13,21,24,286,296.CLERGE. - Prêtres âgés et infirmes, prêtres auxiliaires, voy. ces mots. - Vicaires généraux, voy. ces mots. - Vicaires paroissiaux, voy. ces mots. - Budget des cultes.CLOCHES. - Décret du membre du gouvernement de la défense nationale, le citoyen Gambetta, autorisant les préfets à accepter les offres de cloches des églises pour être converties en canons, du 10 nov. 1870,235.CLOCHES. - Voy. Eglises.COLONIES. - Frais du culte, crédit porté au budget du ministère de la marine et des colonies de 1871 pour cet objet,298.COMMUNAUTEde Sainte-Geneviève.- Voy. Chapelains de Sainte-Geneviève.COMMUNAUTESreligieuses.- Voy. Congrégations religieuses.COMMUNES. - Section, demande d'érection en commune séparée, formalités; - texte des articles de la loi du 18 juillet 1837 concernant la réunion et la distraction des communes ou sections de communes,303.COMMUNES. - Communes cédées à l'Allemagne,324.COMPETENCE. - Voy. Comptes, fabriques, pompes funèbres, presbytères, procès.COMPTABILITE. - Voy. Budget des cultes, cultes, fabriques.COMPTESdes fabriques.- Voy. Fabriques.CONCILEoecuménique de 1869.- Interpellation faite au Sénat au sujet de ce concile, séance du 11 janvier 1870,70.CONGREGATIONSreligieuses.COMMUNAUTES D'HOMMES autorisées et recevant annuellement un secours de l'Etat, allocation... Afficher moinsAfficher plus