Bulletin des lois civiles ecclésiastiques

Audience : Adulte - Grand Public

Le Pitch

Littérature française

SommaireTABLE ALPHABETIQUE ET RAISONNEE DES MATIERES CONTENUES DANS LE 13eVOLUME DU BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES.AABSENCE. - Des titulaires ecclésiastiques,320.ACTESdu Saint-Siége.-81,85,145.ACTESdu Saint-Siége.Voy.Bulles.ACTESofficiels.-5,29,82,112,255,269,297,332.ADMINISTRATIONfabricienne.ADMINISTRATIONfabricienne.Voy.Fabriques.ALGERIE. - Cultes,7,13.ALGERIE. Budget: extrait du décret (du 10 décembre 1860) appelant Mgr l'évêque d'Alger à siéger dans le conseil supérieur établi près du gouverneur général de l'Algérie, pour délibérer sur le budget et la répartition des divers impôts de ce pays,114.ANNEXES. - Caractère,251.ANNEXES. - Législation,252.ANNEXES. - Autorisation, conditions, pièces à fournir,253.ANNEXES. - Forme de l'autorisation,255.ANNEXES. - Demande d'érection, époque,80.ANNEXES. - Régime,252.ANNEXES. - Fabrique, biens,252.ANNEXES. - Dépenses,253.ANNEXES. - Dépenses du chef-lieu,253.ANNEXES. - Voy.Dons et Legs.APPELcomme d'abus,52.APPELcomme d'abus,Abus de la part des supérieurs ou personnes ecclésiastiques,52,161.APPELcomme d'abus,Abus commis contre les ministres du culte,52,171.APPELcomme d'abus,Forme de procéder,52,172.APPELcomme d'abus,Les lettres pastorales que les évêques peuvent adresser aux fidèles de leurs diocèses ne doivent avoir pour objet que de les instruire de leurs devoirs religieux,89.APPELcomme d'abus,En conséquence, peut être déclaré abusif et même supprimé le mandement de l'évêque qui contient la censure de la politique, ou la critique des actes du gouvernement, ou une offense au chef de l'Etat et des rapprochements propres à alarmer les consciences des citoyens catholiques; décision du Conseil d'Etat consacrant ces propositions,89.APPELcomme d'abus,Rapport fait par M. le conseiller d'Etat Suin, sur l'appel comme d'abus formé par S. E. le ministre de l'instruction publique et des cultes, contre l'évêque de Poitiers, à raison du mandement publié par ce prélat le 22 février 1861,90.ARCHEVECHES. - Circonscription,57,204.ARCHEVECHES. - Mobilier, inventaire, récolement annuel,318.ARCHEVECHES. - Voy.Diocèses, Evéchés- Archevêché de Reims..ARCHEVECHES. - Voy.Dons et Legs.ARCHEVECHES. - Voy. en outreDiocèses, Evêchés.ARCHEVEQUES. - Droits,52,53,185.ARCHEVEQUES. - Qualifications,52.ARCHEVEQUES. - Logement,58,206.ARCHEVEQUES. - Frais d'établissement,321.ARCHEVEQUES. - Traitement et dépenses les concernant,7,8,58.ARCHEVEQUES. - Paiement, époque,321.ARCHEVEQUES. - Voy.Evêques, Rang et préséances.ARCHIPRETRES. - Traitement,321.ARTICLESorganiques.- Texte,51.ARTICLESorganiques.- Observations,51.ARTICLESorganiques.- Protestations du St-Siége et autres documents y relatifs,62,116.ARTICLESorganiques.- Bref du pape Pie IX à Mgr l'archevêque de Nicée, nonce apostolique à Paris, approuvant les protestations de Pie VII contre les articles organiques,116et suiv.ARTICLESorganiques.-Défense desdits articles: exposition des maximes et des règles consacrées par les mêmes articles, parB. E. M.Portalis, conseiller d'Etat chargé de toutes les affaires concernant les cultes. - Rapport présenté par le même au gouvernement de la République le cinquième jour complémentaire an XI (22 septembre 1803),117et suiv.ARTICLESorganiques.- Modifications: décret du 22 février 1810,220.ARTICLESorganiques.- Voy.Concordat.ASSEMBLEESecclésiastiques.-154.ASSOCIATIONS ou réunions illicites, dispositions du Code pénal y relatives,212.AUMONERIE (grande). - Décret impérial portant réception du bref pontifical qui place dans les attributions de la Grande Aumônerie une chapelle funéraire construite à Ajaccio,112.AUMONIERS. - Des dernières prières,9, et en note,AUMONIERS de l'armée,13;AUMONIERS de la marine,259;AUMONIERS de la marine, extrait de la loi du 26 juin 1861, modificative de celle du 18 avril 1831, sur les pensions de l'armée de mer, en ce qui concerne les aumôniers de la flotte;259;AUMONIERS. - Aumôniers d'asile public,311.AUMONIERS. - Quels sont les droits de l'aumônier dans un asile public relativement au culte,311.AUMONIERS. - Aumôniers des prisons: extrait du décret du 13 avril 1861 concernant la nomination des aumôniers des maisons d'arrêt, de justice et de correction,332.AUTORITEpublique.- Critiques, censure ou provocations dirigées contre elle,210.BBANCSd'église.- Location, formalités,294.BANCSd'église.- Location par soumissions,106.BANCSd'église.- Y a-t-il un moyen légal de louer les bancs sans être obligé d'afficher les noms des soumissionnaires et les prix offerts par eux,266.BANCSd'église.- Location paradjudication publique,106.BANCSd'église.- Le curé dont le conseil de fabrique révoqué ou démissionnaire n'est point reconstitué à l'époque ordinaire du renouvellement de la location des bancs, peut-il procéder lui-même et d'une manière valable à cette location?105.BANCSd'église.- Voy.Chaises, Eglises.BEATIFICATION. - Décret impérial portant réception du bref donné à Rome, le 20 septembre 1859 pour la béatification de Benoît-Joseph Labre,281.BENEDICTIONnuptiale.-57,203,209BIENSecclésiastiques.- Acquisitions, dispositions du concordat y relatives,50.BINAGE. - Crédit porté au budget de 1861,10.BINAGE. - Taux et paiement de l'indemnité accordée,323.BORDEREAUtrimestriel de situation.- Vérification,236.BORDEREAUtrimestriel de situation.- Voy.Fabriques.BOURSESdes séminaires.-10.BUDGETdes cultespour 1861, - note préliminaire,5.BUDGETdes cultespour 1861, - Nature des dépenses et tableau des crédits accordés,7.BUDGETdes cultespour 1861, - Développement et observations,8et suiv.BUDGETdes cultespour 1861, - Voy.Algérie, Clergé, Cultes, Edifices diocésains, Eglises et Presbytères.BUDGETdes fabriques.- Voy.Fabriques.BULLESet rescritsde la cour de Rome, vérification,51,145.BUREAUde bienfaisance.- Dons et legs,283.BUREAUdes marguilliers.- Voy.Fabriques.CCAISSESdiocésaines.-25.CALENDRIER.-57,204.CARDINAUX. - Traitements et dépenses les concernant,7,8.CARDINAUX. - Paiement, époque,321.CARDINAUX. - Voy.Rangs, Honneurs et Préséances.CASUEL. - De la suppression du casuel et de son remplacement par une allocation de l'Etat,25.CATECHISME.-56.CATHEDRALES. - Voy.Edifices diocésains, Eglises.CEREMONIESreligieusesextérieures,56,337.CHAISES. - Location,294.CHAISES. - Voy.Bancs d'église.CHANOINES. - Voy.Chapitres.CHAPELAINSde Sainte-Geneviève.CHAISES. - Voy.Chapellenie de Sainte-Geneviève.CHAPELLENIEde Sainte-Geneviève.- Dotation,10.CHAPELLES. - Caractère,244.CHAPELLES. - Distinction; chapelle simple ou communale, chapelle vicariale,244.CHAPELLES. - Conditions d'établissement de ces chapelles, formalités, pièces à fournir,245.CHAPELLES. - Demande d'érection, époque,80.CHAPELLES. - Régime,247.CHAPELLES. - Dotation,247.CHAPELLES. - Dépenses,248.CHAPELLES. - Chapelle de secours, érection,248.CHAPELLES. - Régime,248.CHAPELLES. - Chapelles de tolérance,249.CHAPELLES. - Loi qui autorise la concession gratuite par l'Etat à la commune de Soulac (Gironde), de la chapelle du Verdon et des terrains qui en dépendent,113.CHAPELLES. - Voy.Dons et Legs.CHAPELLESdomestiques.- Etablissement,56,201,249.CHAPELLESdomestiques.- Mode et conditions d'autorisation,249.CHAPELLESdomestiques.- Régime de ces chapelles,250.CHAPELLESdomestiques.- Décret portant autorisation d'une chapelle domestique,302.CHAPITREScathédraux.- Etablissement,50,52,55,198.CHAPITREScathédraux.- Fonctions,55,198.CHAPITREScathédraux.- Crédit porté au budget de 1861 pour le traitement des chanoines,7,8.CHAPITREScathédraux.- Paiement de ce traitement, époque,321,CHAPITRES insignes: décret impérial portant réception du bref qui permet aux chanoines titulaires de la cathédrale de Saint-Brieuc, et à leurs successeurs, de porter sur leur habit de choeur une croix à l'effigie du Pape Pie IX,282.CHAPITREScathédraux.- Voy.Diocèses.CHAPITREde Saint-Denis.- Traitements des membres de ce chapitre, paiement, époque,321.CHAPITREde Saint-Denis.- Crédit porté au budget de 1861,10.CHAPITREde Saint-Denis.- Nominations,282,340.CHINE. - Extrait du traité conclu entre la France et la Cspanne, le 27 juin 1858, et de la convention additionnelle audit traité, signée le 25 octobre 1860, publiés par décret impérial du 12 janvier 1861. Concernant la liberté religieuse dans le céleste empire,84.CIERGES. - Les fabriques sont-elles fondées à revendiquer la fourniture exclusive des cierges qui doivent servir pour les cérémonies funèbres?289.CIMETIERES. -Inhumation:le principe général en matière de sépulture, que tout individu doit être inhumé dans la commune où il est décédé, n'est point absolu, et il y peut être dérogé avec une autorisation régulière, lorsqu'il s'agit notamment de donner satisfaction à des habitudes résultant de la situation topograpspanque des localités,42.CIMETIERES. - Sépulture, propriété privée: l'autorisation de l'administration est toujours nécessaire pour l'établissement d'une sépulture de famille dans une propriété privée,326.CIMETIERES. - Concessions: le prix des concessions de terrain dans les cimetières appartient-il exclusivement aux communes? Ne doit-il pas être partagé entre celles-ci et les pauvres, ou les hospices? Quelle est la législation sur la matière?288.CIMETIERES. - Aliénation: sous quelles conditions les cimetières communaux qui ont cessé depuis peu d'être affectés aux inhumations peuvent-ils être échangés ou vendus?107.CIRCONSCRIPTIONSecclésiastiques.Voy.Diocèses, Paroisses.CLERGE. -Archevêques.- Voy.Archevêques.CLERGE. -Aumôniers.- Voy.Aumôniers.CLERGE. -Chanoines.- Voy.Chapitres.CLERGE. -Costume,56.CLERGE. -Curés.-50,54et suiv.CLERGE. - Voy.Curés.CLERGE. -Desservants.-196.CLERGE. -Dotation.-50,58.CLERGE. - Crédit porté au budget de 1861 pour cette dotation,7,8.CLERGE. -Ecclésiastiquespensionnaires de l'Etat,205.CLERGE. -Etat du personnel.- Envoi annuel au ministre des cultes,38,54,191.CLERGE. -Evêques.-49,52,53,321.CLERGE. - Voy.Evêques.CLERGE. -Exeat.-197.CLERGE. -Fondations.- Voy. ce mot.CLERGE. -Hiérarcspanedes ministres,52,173.CLERGE. -Logement.- Inventaire,318.CLERGE. -Prêtres âgés et infirmes.- Voy. ces mots.CLERGE. -Prêtresatteints d'aliénation mentale,324.CLER... 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Détails du livre

Titre complet

Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal encyclopédique du droit et de la jurisprudence en matière religieuse et du contentieux des cultes

Auteur

Editeur

Format

Broché

Publication

29 décembre 2023

Audience

Adulte - Grand Public

Pages

Taille

23.4 x 15.6 x 15.6 cm

Poids

ISBN-13

9782418082854

Bulletin des lois civiles ecclésiastiques

24,50 €

Le Pitch

Littérature française

SommaireTABLE ALPHABETIQUE ET RAISONNEE DES MATIERES CONTENUES DANS LE 13eVOLUME DU BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES.AABSENCE. - Des titulaires ecclésiastiques,320.ACTESdu Saint-Siége.-81,85,145.ACTESdu Saint-Siége.Voy.Bulles.ACTESofficiels.-5,29,82,112,255,269,297,332.ADMINISTRATIONfabricienne.ADMINISTRATIONfabricienne.Voy.Fabriques.ALGERIE. - Cultes,7,13.ALGERIE. Budget: extrait du décret (du 10 décembre 1860) appelant Mgr l'évêque d'Alger à siéger dans le conseil supérieur établi près du gouverneur général de l'Algérie, pour délibérer sur le budget et la répartition des divers impôts de ce pays,114.ANNEXES. - Caractère,251.ANNEXES. - Législation,252.ANNEXES. - Autorisation, conditions, pièces à fournir,253.ANNEXES. - Forme de l'autorisation,255.ANNEXES. - Demande d'érection, époque,80.ANNEXES. - Régime,252.ANNEXES. - Fabrique, biens,252.ANNEXES. - Dépenses,253.ANNEXES. - Dépenses du chef-lieu,253.ANNEXES. - Voy.Dons et Legs.APPELcomme d'abus,52.APPELcomme d'abus,Abus de la part des supérieurs ou personnes ecclésiastiques,52,161.APPELcomme d'abus,Abus commis contre les ministres du culte,52,171.APPELcomme d'abus,Forme de procéder,52,172.APPELcomme d'abus,Les lettres pastorales que les évêques peuvent adresser aux fidèles de leurs diocèses ne doivent avoir pour objet que de les instruire de leurs devoirs religieux,89.APPELcomme d'abus,En conséquence, peut être déclaré abusif et même supprimé le mandement de l'évêque qui contient la censure de la politique, ou la critique des actes du gouvernement, ou une offense au chef de l'Etat et des rapprochements propres à alarmer les consciences des citoyens catholiques; décision du Conseil d'Etat consacrant ces propositions,89.APPELcomme d'abus,Rapport fait par M. le conseiller d'Etat Suin, sur l'appel comme d'abus formé par S. E. le ministre de l'instruction publique et des cultes, contre l'évêque de Poitiers, à raison du mandement publié par ce prélat le 22 février 1861,90.ARCHEVECHES. - Circonscription,57,204.ARCHEVECHES. - Mobilier, inventaire, récolement annuel,318.ARCHEVECHES. - Voy.Diocèses, Evéchés- Archevêché de Reims..ARCHEVECHES. - Voy.Dons et Legs.ARCHEVECHES. - Voy. en outreDiocèses, Evêchés.ARCHEVEQUES. - Droits,52,53,185.ARCHEVEQUES. - Qualifications,52.ARCHEVEQUES. - Logement,58,206.ARCHEVEQUES. - Frais d'établissement,321.ARCHEVEQUES. - Traitement et dépenses les concernant,7,8,58.ARCHEVEQUES. - Paiement, époque,321.ARCHEVEQUES. - Voy.Evêques, Rang et préséances.ARCHIPRETRES. - Traitement,321.ARTICLESorganiques.- Texte,51.ARTICLESorganiques.- Observations,51.ARTICLESorganiques.- Protestations du St-Siége et autres documents y relatifs,62,116.ARTICLESorganiques.- Bref du pape Pie IX à Mgr l'archevêque de Nicée, nonce apostolique à Paris, approuvant les protestations de Pie VII contre les articles organiques,116et suiv.ARTICLESorganiques.-Défense desdits articles: exposition des maximes et des règles consacrées par les mêmes articles, parB. E. M.Portalis, conseiller d'Etat chargé de toutes les affaires concernant les cultes. - Rapport présenté par le même au gouvernement de la République le cinquième jour complémentaire an XI (22 septembre 1803),117et suiv.ARTICLESorganiques.- Modifications: décret du 22 février 1810,220.ARTICLESorganiques.- Voy.Concordat.ASSEMBLEESecclésiastiques.-154.ASSOCIATIONS ou réunions illicites, dispositions du Code pénal y relatives,212.AUMONERIE (grande). - Décret impérial portant réception du bref pontifical qui place dans les attributions de la Grande Aumônerie une chapelle funéraire construite à Ajaccio,112.AUMONIERS. - Des dernières prières,9, et en note,AUMONIERS de l'armée,13;AUMONIERS de la marine,259;AUMONIERS de la marine, extrait de la loi du 26 juin 1861, modificative de celle du 18 avril 1831, sur les pensions de l'armée de mer, en ce qui concerne les aumôniers de la flotte;259;AUMONIERS. - Aumôniers d'asile public,311.AUMONIERS. - Quels sont les droits de l'aumônier dans un asile public relativement au culte,311.AUMONIERS. - Aumôniers des prisons: extrait du décret du 13 avril 1861 concernant la nomination des aumôniers des maisons d'arrêt, de justice et de correction,332.AUTORITEpublique.- Critiques, censure ou provocations dirigées contre elle,210.BBANCSd'église.- Location, formalités,294.BANCSd'église.- Location par soumissions,106.BANCSd'église.- Y a-t-il un moyen légal de louer les bancs sans être obligé d'afficher les noms des soumissionnaires et les prix offerts par eux,266.BANCSd'église.- Location paradjudication publique,106.BANCSd'église.- Le curé dont le conseil de fabrique révoqué ou démissionnaire n'est point reconstitué à l'époque ordinaire du renouvellement de la location des bancs, peut-il procéder lui-même et d'une manière valable à cette location?105.BANCSd'église.- Voy.Chaises, Eglises.BEATIFICATION. - Décret impérial portant réception du bref donné à Rome, le 20 septembre 1859 pour la béatification de Benoît-Joseph Labre,281.BENEDICTIONnuptiale.-57,203,209BIENSecclésiastiques.- Acquisitions, dispositions du concordat y relatives,50.BINAGE. - Crédit porté au budget de 1861,10.BINAGE. - Taux et paiement de l'indemnité accordée,323.BORDEREAUtrimestriel de situation.- Vérification,236.BORDEREAUtrimestriel de situation.- Voy.Fabriques.BOURSESdes séminaires.-10.BUDGETdes cultespour 1861, - note préliminaire,5.BUDGETdes cultespour 1861, - Nature des dépenses et tableau des crédits accordés,7.BUDGETdes cultespour 1861, - Développement et observations,8et suiv.BUDGETdes cultespour 1861, - Voy.Algérie, Clergé, Cultes, Edifices diocésains, Eglises et Presbytères.BUDGETdes fabriques.- Voy.Fabriques.BULLESet rescritsde la cour de Rome, vérification,51,145.BUREAUde bienfaisance.- Dons et legs,283.BUREAUdes marguilliers.- Voy.Fabriques.CCAISSESdiocésaines.-25.CALENDRIER.-57,204.CARDINAUX. - Traitements et dépenses les concernant,7,8.CARDINAUX. - Paiement, époque,321.CARDINAUX. - Voy.Rangs, Honneurs et Préséances.CASUEL. - De la suppression du casuel et de son remplacement par une allocation de l'Etat,25.CATECHISME.-56.CATHEDRALES. - Voy.Edifices diocésains, Eglises.CEREMONIESreligieusesextérieures,56,337.CHAISES. - Location,294.CHAISES. - Voy.Bancs d'église.CHANOINES. - Voy.Chapitres.CHAPELAINSde Sainte-Geneviève.CHAISES. - Voy.Chapellenie de Sainte-Geneviève.CHAPELLENIEde Sainte-Geneviève.- Dotation,10.CHAPELLES. - Caractère,244.CHAPELLES. - Distinction; chapelle simple ou communale, chapelle vicariale,244.CHAPELLES. - Conditions d'établissement de ces chapelles, formalités, pièces à fournir,245.CHAPELLES. - Demande d'érection, époque,80.CHAPELLES. - Régime,247.CHAPELLES. - Dotation,247.CHAPELLES. - Dépenses,248.CHAPELLES. - Chapelle de secours, érection,248.CHAPELLES. - Régime,248.CHAPELLES. - Chapelles de tolérance,249.CHAPELLES. - Loi qui autorise la concession gratuite par l'Etat à la commune de Soulac (Gironde), de la chapelle du Verdon et des terrains qui en dépendent,113.CHAPELLES. - Voy.Dons et Legs.CHAPELLESdomestiques.- Etablissement,56,201,249.CHAPELLESdomestiques.- Mode et conditions d'autorisation,249.CHAPELLESdomestiques.- Régime de ces chapelles,250.CHAPELLESdomestiques.- Décret portant autorisation d'une chapelle domestique,302.CHAPITREScathédraux.- Etablissement,50,52,55,198.CHAPITREScathédraux.- Fonctions,55,198.CHAPITREScathédraux.- Crédit porté au budget de 1861 pour le traitement des chanoines,7,8.CHAPITREScathédraux.- Paiement de ce traitement, époque,321,CHAPITRES insignes: décret impérial portant réception du bref qui permet aux chanoines titulaires de la cathédrale de Saint-Brieuc, et à leurs successeurs, de porter sur leur habit de choeur une croix à l'effigie du Pape Pie IX,282.CHAPITREScathédraux.- Voy.Diocèses.CHAPITREde Saint-Denis.- Traitements des membres de ce chapitre, paiement, époque,321.CHAPITREde Saint-Denis.- Crédit porté au budget de 1861,10.CHAPITREde Saint-Denis.- Nominations,282,340.CHINE. - Extrait du traité conclu entre la France et la Cspanne, le 27 juin 1858, et de la convention additionnelle audit traité, signée le 25 octobre 1860, publiés par décret impérial du 12 janvier 1861. Concernant la liberté religieuse dans le céleste empire,84.CIERGES. - Les fabriques sont-elles fondées à revendiquer la fourniture exclusive des cierges qui doivent servir pour les cérémonies funèbres?289.CIMETIERES. -Inhumation:le principe général en matière de sépulture, que tout individu doit être inhumé dans la commune où il est décédé, n'est point absolu, et il y peut être dérogé avec une autorisation régulière, lorsqu'il s'agit notamment de donner satisfaction à des habitudes résultant de la situation topograpspanque des localités,42.CIMETIERES. - Sépulture, propriété privée: l'autorisation de l'administration est toujours nécessaire pour l'établissement d'une sépulture de famille dans une propriété privée,326.CIMETIERES. - Concessions: le prix des concessions de terrain dans les cimetières appartient-il exclusivement aux communes? Ne doit-il pas être partagé entre celles-ci et les pauvres, ou les hospices? Quelle est la législation sur la matière?288.CIMETIERES. - Aliénation: sous quelles conditions les cimetières communaux qui ont cessé depuis peu d'être affectés aux inhumations peuvent-ils être échangés ou vendus?107.CIRCONSCRIPTIONSecclésiastiques.Voy.Diocèses, Paroisses.CLERGE. -Archevêques.- Voy.Archevêques.CLERGE. -Aumôniers.- Voy.Aumôniers.CLERGE. -Chanoines.- Voy.Chapitres.CLERGE. -Costume,56.CLERGE. -Curés.-50,54et suiv.CLERGE. - Voy.Curés.CLERGE. -Desservants.-196.CLERGE. -Dotation.-50,58.CLERGE. - Crédit porté au budget de 1861 pour cette dotation,7,8.CLERGE. -Ecclésiastiquespensionnaires de l'Etat,205.CLERGE. -Etat du personnel.- Envoi annuel au ministre des cultes,38,54,191.CLERGE. -Evêques.-49,52,53,321.CLERGE. - Voy.Evêques.CLERGE. -Exeat.-197.CLERGE. -Fondations.- Voy. ce mot.CLERGE. -Hiérarcspanedes ministres,52,173.CLERGE. -Logement.- Inventaire,318.CLERGE. -Prêtres âgés et infirmes.- Voy. ces mots.CLERGE. -Prêtresatteints d'aliénation mentale,324.CLER... 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