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Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

  • Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIERESAdjudication(Tarif des droits d'enregistrement et de transcription)318Administrationset établissements publics (Seine)334Administrationsdes chemins de fer333Agentsde change (Paris)606Agréésprès le tribunal de commerce de la Seine598Algérie563Ambassadeurset agents diplomatiques (Résidences)331Annuairede la Magistrature, du Barreau, du Notariat et des Officiers ministériels de France375Annuaired'Algérie563Annuairedes Colonies569Arbitresde commerce (Seine)598Arbre généalogiquepour établir les degrés de parenté319Assistancejudiciaire. - Conseil d'Etat586Assistancejudiciaire. - Cour d'appel589Assistancejudiciaire. - Tribunal civil595Associationde prévoyance du notariat de France335Avocatsà la Cour de cassation587Avocatsà la Cour d'appel (Seine)589Avocatsà la Cour d'appel d'Algérie563Avouésd'appel (Seine)593Avouésde première instance (Seine)595Avouésdes départements375Avouésde l'Algérie et des Colonies563-569Banques333Banquede France (Succursales et renseignements)326et336Bibliothèquespubliques334Bureauxde postes à Paris272Bureauxtélégrapspanques (joints aux bureaux de poste)241Bureauxtélégrapspanques (seuls)261Caissedes dépôts et consignations336Caissed'épargne et de prévoyance338Calcul d'intérêts257Cautionnements(Renseignements)316Cheminsde fer (administration)333Colispostaux373et374Colonies(Cours d'appel et tribunaux)569Commissaires-priseurs (Seine)603Commissaires-priseurs des départements375Commissaires-priseurs de l'Algérie et des colonies563-569Compagniesdiverses (Seine)333Compagniesd'assurance333Conférencedes avoués des départements607Congés.- Délais à observer330Conseilde Préfecture375Conseild'Etat585Conseilgénéral de la Seine583Conseilmunicipal de la Seine582Conservateursdes hypothèques (Seine)606Conservateursdes départements375Consulsde France à l'étranger332Consuls(Résidences)331et332Contributions(Réclamations)328Contributionsdirectes (Direction de la Seine)581Coursd'appel et tribunaux de leur ressort339Courd'appel (Seine)589Courd'appel d'Algérie563Courd'appel Colonies569Courde cassation586Courdes Comptes587Courtiersd'assurances maritimes607Créditfoncier de France337Créditagricole338Curateursaux successions vacantes595Défenseurs(Algérie)563Députés578Domaines606Ecoles332Enregistrementet timbre605Enregistrement(Direction)605Enregistrement(Instructions pour réclamations)315Enregistrement(Principes généraux)291Enregistrement(Tarifs)244Expertsprès la Cour d'appel593Expertsprès le tribunal de première instance596Facultés332Greffe(Tarif des droits de)310Greffiers(Tarif des)310Huissiers(Seine)604Huissiersdes départements375Huissiersde l'Algérie et des colonies563 à 569Hypothèques.- Conservateurs (Seine)606Hypothèques.des départements375Hypothèques.(Tarif des droits d')308Ingénieurscivils599Interprêtes-traducteurs597Jugesde paix de la Seine600Jugesdes départements375Jugesd'Algérie563Justicesde paix (Lois des 25 mai, 6 juin 1838 et 22 mai 1855)289Légalisations(Renseignements divers)331Lycées332Liquidateursde commerce598Marc le franc.- Mode de calcul259Matièresd'or et d'argent. - Valeur des divers titres252Mesuresde capacité, avec tableau de conversion, de solidité, de longueur, agraires et de superficie, de pesanteur (poids)249Ministres577Ministèrede la justice584Monnaiesd'or et d'argent252Monnaiespour la fixation du droit de timbre256Monnaiesfrançaises et étrangères (Tableau comparatif)253Musées,curiosités, etc., de Paris334Mutationset transferts256Notairesde la Seine601Notairesdes départements375Notairesde l'Algérie et des colonies563 à 569Notairesd'Alsace-Lorraine576Postes([Service des]; instruction; traité international; tarif)268et suiv.Postes(Bureaux)372Préfecturede la Seine581Préfecturede police582Présidentde la République577Référendairesau sceau de France585Renseignementsdivers sur plusieurs établissements d'utilité publique332Rentessur l'Etat. (Achat; vente; successions; mutations; calcul du taux d'intérêt)256Rentesviagères de l'Urbaine (taux)326Rucsnouvelles de Paris583Sénateurs578Sénateursde la Seine581Séquestresjudiciaires (Seine)595Servicedes postes dans Paris288Sociétégénérale (Bureaux dans Paris; agences en province et à l'étranger)325Sociétédiverses333Sociétésavantes332Syndicsde faillite (Seine)598Tablede Deparcieux327Tablede la Société l'Urbaine357Tarifsen matière civile d'enregistrement291TarifsTimbre304TarifsHypothèques308TarifsGreffe310Tarifsdes amendes311Tarifsdes légalisations362Tarifsd'enregistrement et de transcription318Télégraphes.- Bureaux279Télégrapspanque(Service)283Timbre(bureaux du)606Traitementdes magistrats (France et Algérie)320Traitementdes juges de paix321Traitementdes juges (Colonies)322Tribunaldes conflits585Tribunalde première instance (Seine)593Tribunalde commerce (Seine)598Tribunalde simple police599Tribunalétrangers575Tribunauxdes départements (France et Algérie)375Tribunauxdes colonies569Tribunauxétrangers575Tribunauxd'Egypte575,PrésentationAgenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics Date de l'édition originale : 1883 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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(Achat; vente; successions; mutations; calcul du taux d'intérêt)256Rentesviagères de l'Urbaine (taux)326Rucsnouvelles de Paris583Sénateurs578Sénateursde la Seine581Séquestresjudiciaires (Seine)595Servicedes postes dans Paris288Sociétégénérale (Bureaux dans Paris; agences en province et à l'étranger)325Sociétédiverses333Sociétésavantes332Syndicsde faillite (Seine)598Tablede Deparcieux327Tablede la Société l'Urbaine357Tarifsen matière civile d'enregistrement291TarifsTimbre304TarifsHypothèques308TarifsGreffe310Tarifsdes amendes311Tarifsdes légalisations362Tarifsd'enregistrement et de transcription318Télégraphes.- Bureaux279Télégrapspanque(Service)283Timbre(bureaux du)606Traitementdes magistrats (France et Algérie)320Traitementdes juges de paix321Traitementdes juges (Colonies)322Tribunaldes conflits585Tribunalde première instance (Seine)593Tribunalde commerce (Seine)598Tribunalde simple police599Tribunalétrangers575Tribunauxdes départements (France et Algérie)375Tribunauxdes colonies569Tribunauxétrangers575Tribunauxd'Egypte575,PrésentationAgenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics Date de l'édition originale : 1883 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
19 septembre 2023
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
718
Taille
29.7 x 21 x 21 cm
Poids
1692
ISBN-13
9782418016835
Livré entre : 6 juillet - 11 juillet
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