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Cachard, Olivier

Droit international privé

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  • Droit international privé
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
Sommaire Liste des principales abréviations Sommaire Introduction Partie I. La compétence internationale du juge Titre 1. La détermination du juge internationalement compétent Chapitre 1. Les règles de compétence internationale directe Chapitre 2. L'aménagement de la compétence internationale directe Titre 2. L'exercice de la compétence internationale par le juge Chapitre 1. L'engagement de l'instance et la procédure Chapitre 2. Les mesures provisoires ou conservatoires et l'obtention des preuves Chapitre 3. La notification internationale des actes judiciaires Partie II. La loi applicable Titre 1. Le pluralisme des méthodes Chapitre 1. La méthode de règlement du conflit de lois Chapitre 2. La concurrence des méthodes Titre 2. Les règles spéciales de conflit de lois Chapitre 1. Le statut personnel Chapitre 2. Le statut réel Chapitre 3. Les rapports d'obligation Chapitre 4. Les sociétés commerciales et les instruments financiers Titre 3. La mise en oeuvre de la règle de conflit bilatérale Chapitre 1. Le déclenchement de la règle de conflit de lois Chapitre 2. L'interprétation de la règle de conflit Chapitre 3. L'application ou l'éviction du droit désigné par la règle de conflit de lois Partie III. La circulation internationale des jugements et des actes étrangers Titre 1. L'efficacité internationale des jugements étrangers Chapitre 1. Le jugement étranger : qualité et effet Chapitre 2. Les procédés de réception du jugement étranger Chapitre 3. Les conditions de régularité et de pleine efficacité du jugement étranger Titre 2. La mise à exécution des jugements et des actes étrangers Chapitre 1. L'exécution forcée des jugements étrangers Chapitre 2. La circulation des actes étrangers Bibliographie générale Lexique de droit international Index général Index des arrêts Table des encadrés ,Note biographique Olivier Cachard: Agrégé de droit privé, membre du Comité français de droit international privé et doyen honoraire de la Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine. Paul Klötgen: Maître de conférences HDR à la Faculté de Droit de Nancy où il enseigne le droit international privé, membre du Comité français de droit international privé et membre de l'Institut François Gény. François Fourment: Professeur à l'université de Tours, il y codirige l'Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (IRJI ; EA 7496). Il est titulaire de la chronique de jurisprudence de procédure pénale de l'édition trimestrielle spécialisée " Droit pénal et procédure pénale " de la Gazette du Palais, édition spécialisée dont il est coresponsable scientifique. ,PrésentationCette nouvelle édition est un véritable " couteau suisse " du droit international privé. Conforme aux programmes françaisde Master 1 et 2, la nouvelle édition de ce manuel présente d'une façon claire et abordable une matière profondément renouvelée par le droit de l'Union européenne. Afficher moinsAfficher plus

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Sommaire Liste des principales abréviations Sommaire Introduction Partie I. La compétence internationale du juge Titre 1. La détermination du juge internationalement compétent Chapitre 1. Les règles de compétence internationale directe Chapitre 2. L'aménagement de la compétence internationale directe Titre 2. L'exercice de la compétence internationale par le juge Chapitre 1. L'engagement de l'instance et la procédure Chapitre 2. Les mesures provisoires ou conservatoires et l'obtention des preuves Chapitre 3. La notification internationale des actes judiciaires Partie II. La loi applicable Titre 1. Le pluralisme des méthodes Chapitre 1. La méthode de règlement du conflit de lois Chapitre 2. La concurrence des méthodes Titre 2. Les règles spéciales de conflit de lois Chapitre 1. Le statut personnel Chapitre 2. Le statut réel Chapitre 3. Les rapports d'obligation Chapitre 4. Les sociétés commerciales et les instruments financiers Titre 3. La mise en oeuvre de la règle de conflit bilatérale Chapitre 1. Le déclenchement de la règle de conflit de lois Chapitre 2. L'interprétation de la règle de conflit Chapitre 3. L'application ou l'éviction du droit désigné par la règle de conflit de lois Partie III. La circulation internationale des jugements et des actes étrangers Titre 1. L'efficacité internationale des jugements étrangers Chapitre 1. Le jugement étranger : qualité et effet Chapitre 2. Les procédés de réception du jugement étranger Chapitre 3. Les conditions de régularité et de pleine efficacité du jugement étranger Titre 2. La mise à exécution des jugements et des actes étrangers Chapitre 1. L'exécution forcée des jugements étrangers Chapitre 2. La circulation des actes étrangers Bibliographie générale Lexique de droit international Index général Index des arrêts Table des encadrés ,Note biographique Olivier Cachard: Agrégé de droit privé, membre du Comité français de droit international privé et doyen honoraire de la Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine. Paul Klötgen: Maître de conférences HDR à la Faculté de Droit de Nancy où il enseigne le droit international privé, membre du Comité français de droit international privé et membre de l'Institut François Gény. François Fourment: Professeur à l'université de Tours, il y codirige l'Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (IRJI ; EA 7496). Il est titulaire de la chronique de jurisprudence de procédure pénale de l'édition trimestrielle spécialisée " Droit pénal et procédure pénale " de la Gazette du Palais, édition spécialisée dont il est coresponsable scientifique. ,PrésentationCette nouvelle édition est un véritable " couteau suisse " du droit international privé. Conforme aux programmes françaisde Master 1 et 2, la nouvelle édition de ce manuel présente d'une façon claire et abordable une matière profondément renouvelée par le droit de l'Union européenne. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Droit international privé
Auteur
Cachard, Olivier
Editeur
LEFEBVRE SARRUT BELGIUM
Format
Grand Format
Publication
13 février 2025
Auteur
Klötgen, Paul
Direction
Fourment, François
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
564
Taille
24.2 x 16.2 x 3 cm
Poids
878
ISBN-13
9782390133797

Auteur

Cachard, Olivier
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Livré entre : 18 juin - 23 juin
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