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Truilhé-Marengo, Eve

Droit de l'environnement de l'Union européenne

1.0

(1)

  • Droit de l'environnement de l'Union européenne
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
Note biographique Eve Truilhé-Marengo: Chargée de recherche au CNRS et chargée d'enseignement à la Faculté de Droit d'Aix-Marseille Université et à l'IEP d'Aix-en-Provence. ,Sommaire Principaux sigles et abréviations Introduction Partie 1 – Droit institutionnel • Chapitre 1 – Compétence de l'Union européenne en matière environnementale Section 1 – La dévolution de la compétence environnementale Section 2 – L'exercice de la compétence environnementale • Chapitre 2 – Acteurs et instruments Section 1 – Acteurs Section 2 – Instruments • Chapitre 3 – Mise en œuvre, contrôle de la mise en œuvre, et sanction de l'inexécution Section 1 – Contrôle de la mise en œuvre Section 2 – Quelles sanctions pour l'inexécution ? Partie 2 – Droit matériel de l'environnement • Chapitre 1 – Principes Section 1 – Principe de prévention Section 2 – Principe de précaution Section 3 – Principe du pollueur-payeur • Chapitre 2 – Instruments transversaux Section 1 – Information, participation, accès à la justice Section 2 – Prévention intégrée des dommages environnementaux : évaluation des incidences et réduction des pollutions Section 3 – Responsabilités environnementales • Chapitre 3 – Instruments sectoriels Section 1 – Protection des milieux Section 2 – Gestion des déchets Section 3 – Protection de la biodiversité Section 4 – Lutte contre le changement climatique Index de la jurisprudence citée Index thématique Table des matières ,PrésentationComplet et actualisé, cet ouvrage traite du droit de l'Union européenne en matière d'environnement. Complet et actualisé, cet ouvrage traite du droit de l'UE en matière d'environnement. Qu'il s'agisse des compétences, des moyens d'action de l'UE ou des principaux domaines réglementés, la présentation est à la fois synthétique et commentée d'exemples. Afficher moinsAfficher plus

Truilhé-Marengo, Eve

Droit de l'environnement de l'Union européenne

1.0

(1)

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Le Pitch

Note biographique Eve Truilhé-Marengo: Chargée de recherche au CNRS et chargée d'enseignement à la Faculté de Droit d'Aix-Marseille Université et à l'IEP d'Aix-en-Provence. ,Sommaire Principaux sigles et abréviations Introduction Partie 1 – Droit institutionnel • Chapitre 1 – Compétence de l'Union européenne en matière environnementale Section 1 – La dévolution de la compétence environnementale Section 2 – L'exercice de la compétence environnementale • Chapitre 2 – Acteurs et instruments Section 1 – Acteurs Section 2 – Instruments • Chapitre 3 – Mise en œuvre, contrôle de la mise en œuvre, et sanction de l'inexécution Section 1 – Contrôle de la mise en œuvre Section 2 – Quelles sanctions pour l'inexécution ? Partie 2 – Droit matériel de l'environnement • Chapitre 1 – Principes Section 1 – Principe de prévention Section 2 – Principe de précaution Section 3 – Principe du pollueur-payeur • Chapitre 2 – Instruments transversaux Section 1 – Information, participation, accès à la justice Section 2 – Prévention intégrée des dommages environnementaux : évaluation des incidences et réduction des pollutions Section 3 – Responsabilités environnementales • Chapitre 3 – Instruments sectoriels Section 1 – Protection des milieux Section 2 – Gestion des déchets Section 3 – Protection de la biodiversité Section 4 – Lutte contre le changement climatique Index de la jurisprudence citée Index thématique Table des matières ,PrésentationComplet et actualisé, cet ouvrage traite du droit de l'Union européenne en matière d'environnement. Complet et actualisé, cet ouvrage traite du droit de l'UE en matière d'environnement. Qu'il s'agisse des compétences, des moyens d'action de l'UE ou des principaux domaines réglementés, la présentation est à la fois synthétique et commentée d'exemples. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Droit de l'environnement de l'Union européenne
Auteur
Truilhé-Marengo, Eve
Editeur
Lefebvre sarrut belgium
Format
Broché
Publication
30 juin 2015
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
414
Taille
24 x 16 x 2.2 cm
Poids
654
ISBN-13
9782390130024

Auteur

Truilhé-Marengo, Eve
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