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L'interprétation en réseau

Le Pitch
PrésentationDepuis son instauration en 2010, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a profondément bouleversé le rôle et les rapports entre les trois hautes juridictions françaises : le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation et le Conseil d'État. Cet ouvrage propose une analyse globale et approfondie de l'exercice collectif de l'interprétation en matière de QPC, s'intéressant à l'ensemble des normes du contrôle, depuis les textes fondateurs de la procédure jusqu'à la Constitution et la loi. À travers une notion innovante empruntée à la théorie du droit, l'interprétation en réseau, l'ouvrage saisit avec finesse la complexité des interactions entre les hautes juridictions nationales dans le jeu interprétatif. Il met également en lumière les mécanismes par lesquels ces juridictions parviennent à harmoniser leurs jurisprudences, évitant ainsi les conflits d'interprétation. Afficher moinsAfficher plus

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PrésentationDepuis son instauration en 2010, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a profondément bouleversé le rôle et les rapports entre les trois hautes juridictions françaises : le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation et le Conseil d'État. Cet ouvrage propose une analyse globale et approfondie de l'exercice collectif de l'interprétation en matière de QPC, s'intéressant à l'ensemble des normes du contrôle, depuis les textes fondateurs de la procédure jusqu'à la Constitution et la loi. À travers une notion innovante empruntée à la théorie du droit, l'interprétation en réseau, l'ouvrage saisit avec finesse la complexité des interactions entre les hautes juridictions nationales dans le jeu interprétatif. Il met également en lumière les mécanismes par lesquels ces juridictions parviennent à harmoniser leurs jurisprudences, évitant ainsi les conflits d'interprétation. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
L'interprétation en réseau: Étude sur l'articulation des fonctions interprétatives des juges de la QPC
Editeur
Publication
05 mars 2026
Pages
734
Taille
23.9 x 15.9 x 3.7 cm
Poids
1124
ISBN-13
9782386002083
Livré entre : 31 juillet - 5 août
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