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La motivation enrichie

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
L'ouvrage La motivation enrichie est le fruit d'une recherche collective menée en partenariat avec la Première présidence de la Cour de cassation. L'auteur, Sébastien Pellé, agrégé de Droit privé et Sciences criminelles et Professeur à l'Université Toulouse Capitole, s'attache à analyser les décisions de justice rendues depuis le 1er octobre 2019 dans les principales branches du droit privé. La première partie de l'ouvrage se penche sur la caractérisation de la motivation enrichie, un concept complexe qui dépasse la simple justification des décisions de justice. La motivation enrichie, contrairement au style direct, est réservée à certains arrêts ayant une portée normative particulière. L'étude souligne que tous les arrêts dits « importants » ne donnent pas nécessairement lieu à une motivation enrichie, et explore les nuances entre cette dernière et une motivation seulement développée. La motivation enrichie ne se réduit pas à une dimension technique ; elle marque une distance avec l'argument d'autorité et vise à renforcer la légitimité des décisions judiciaires en favorisant une logique de persuasion. Son impact sur la construction des réponses juridiques et sur la fonction normative de la Cour de cassation est au cœur des réflexions de l'auteur. La seconde partie de l'ouvrage invite le lecteur à explorer les enjeux pratiques et théoriques liés à la motivation enrichie, et à en mesurer les répercussions concrètes dans le paysage judiciaire français. Afficher moinsAfficher plus

La motivation enrichie

35,00 €
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Le Pitch

L'ouvrage La motivation enrichie est le fruit d'une recherche collective menée en partenariat avec la Première présidence de la Cour de cassation. L'auteur, Sébastien Pellé, agrégé de Droit privé et Sciences criminelles et Professeur à l'Université Toulouse Capitole, s'attache à analyser les décisions de justice rendues depuis le 1er octobre 2019 dans les principales branches du droit privé. La première partie de l'ouvrage se penche sur la caractérisation de la motivation enrichie, un concept complexe qui dépasse la simple justification des décisions de justice. La motivation enrichie, contrairement au style direct, est réservée à certains arrêts ayant une portée normative particulière. L'étude souligne que tous les arrêts dits « importants » ne donnent pas nécessairement lieu à une motivation enrichie, et explore les nuances entre cette dernière et une motivation seulement développée. La motivation enrichie ne se réduit pas à une dimension technique ; elle marque une distance avec l'argument d'autorité et vise à renforcer la légitimité des décisions judiciaires en favorisant une logique de persuasion. Son impact sur la construction des réponses juridiques et sur la fonction normative de la Cour de cassation est au cœur des réflexions de l'auteur. La seconde partie de l'ouvrage invite le lecteur à explorer les enjeux pratiques et théoriques liés à la motivation enrichie, et à en mesurer les répercussions concrètes dans le paysage judiciaire français. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
La motivation enrichie (1)
Editeur
Format
Grand Format
Publication
03 décembre 2024
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
517
Taille
24 x 16 x 2.8 cm
Poids
826
ISBN-13
9782361702922

Auteur

Livré entre : 15 décembre - 20 décembre
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
Retour GRATUIT sous 14 jours.
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