Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux. Tome 1-2

Audience : Adulte - Grand Public

Le Pitch

Littérature française

SommaireTABLE DES TITRES, Chapitres, Articles, Sections et Paragraphes contenus dans les Tomes I. et II.Introdution Générale aux Coutumes d'Orleans.CHAP. I. DES différentes espèces de Loix coutumières,Pag.III§. I. Des statuts personnels, et du domicile qui, rendent les personnes sujettes,III.§. II. Des statuts réels,XII§. III. De la troisiéme espèce de statuts,XIIICHAP. II. Des Personnes,XIV§. I. De la vie civile,XIV.§. II. Division des Personnes en François et Etrangers,XVII§. III. Autres divisions des Personnes,XIXCHAP. III. Des choses,XXIISEC. I. Des différentes divisions des choses,XXIIIART. I. De la division des choses corporelles en meubles et immeubles,XXIII.ART. II. Division des choses incorporelles en meubles et immeubles,XXVART. III. De la division des immeubles en propres et acquêts,XXXIII§. I. Définition des propres et des acquêts, et des différentes especes de propres,XXXIII.§. II. Quelles successions son des propres, et quels Titres êquïpollent à. celui de succession,XXXVIII§. II. Quelles choses sommes-nous censés tenir à titre de succession,XLVIIII. De ce qui est uni à un propre et de ce qui en reste,LIVART. IV. Des propres fictifs et de leurs divisions,LV§. I. Des propres fictifs parfaits,LVI§. II. Des propres fictifs imparfaits formés par l'article 351. de la Coutume,LIX§. III. Des propres fictifs conventionnels,IXSEC. II. Des Droits par rapport aux choses et de la possession,LXIX§. I. Du Domaine de propriété,LXX§. II. Du domaine de supériorité, et des autrès Droits qu on peut avoir dans une chose,LXXIV§. III De la possession,LXXV§. IV. Du droit à la chose, ou jus ad rem,LXXVCHAP. IV. Des actions,LXXV§. I. Des actions réelles,LXXVIIIII. Des actions personnelles,LXXIXTIT. I. TD ES Fiefs. Introduction au Tit. a Art. Prel.Pag.1§. I. Explication de quelques termes,.1.§. II. De l'essence et de la nature du Fief,, CHAP. I. De la foi et hommage,5§. I. En quels cas la foi doit-elle être portée,6§. II. Par qui la foi doit-elle être portée, et des qualités que doit avoir celui qui . la porte,9§. III. A qui la foi doit-elle être portée,9.§. IV. Où et comment la foi doit-elle être portée,10§. V. Du délai qu'a le vassal pour porter la foi, ou de la souffrance,12§. VI. De l'effet qu'ont la prestation de foi, les offres de foi, et la souffrance,15§. VII. De la réception en foi par main souveraine, en cas de combat de fief,19CHAP. II. Du droit de saisie féodale,19.§. I. Ce que c'est que la saisie féodale,19.§. II. Quand, a-t-il ouverture à la saisie féodale,20§. III. Quelles personnes peuvent saisir féodalement,21§. IV. Pour quelles causes se fait la saisie féodale,24.§. V. Des formalités de la saisie féodale,26§. VI. Des effets de la saisie féodale,27§. VII. Quand finit la saisie féodale,30§. VIII. Des oppositions à la saisie féodale,30.CHAP. III. Du droit de commise,31§. I. Du désaveu qui donne lieu à la commise,31.§. II. De la félonie qui donne lieu à la commise,35§. III. Quad est acquis le droit de commise, en quoi consiste-t-il, et à quoi s'étend-t-il,39§. IV. Comment s'exerce le droit de commise, et de l'action de commise,45§. V. De la peine de la déloyauté du Seigneur,48CHAP. IV. Du dénombrement, et de la saisie à défaut de dénombrement,50§. I. De ce que doit comprendre le dénombrement,50.§. II. De la forme extrinsèque du dénombrement,51§. III. En quels cas le dénombrement est-il dû, et des délais qu'a le vassal pour le donner,51.§. IV. Par qui, et à qui le dénombrement est-il dû? Par qui, et à qui doit-il être présenté? En quel lieu,52V. Par quelles voyes le seigneur contraint il le vassal à lui donner dénombrement,54§. VI. Des blâmes que le Seigneur peut donner contre le dénombrement qui lui a été présenté,54.§. VII. De la réception du dénombrement,55§. VIII. De la foi que font les dénombremens,56CHAP. V. Du profit de quint,58ART. I. Principes généraux sur ce qui donne ouverture au profit de vente,58.ART. II. Quels contrats font repûtés contrats de vente pour donner ouverture au profit de vente,75§. I. Des contrats équipollents à vente,76§. II. Des contrats mêlés de vente,78§. III. De certains actes qui, quoiqu'en apparence ressemblants à la vente, ne font pas reputés contrats de vente, et ne donnent pas lieu au profit de quint,79§. IV. Des contrats à deux faces, et de la transaction,81ART. III. Que c'est la vente du fief et non d'autre chose qui donne ouverture au profit,84ART. IV. Quand la cause pour laquelle la vente est faite, ou la qualité de la personne des vendeurs ou des acheteurs, la soustrait au profit de quint,87ART. V. Par qui, et à qui est dû le profit de quint, et en quoi il consiste,91CHAP. V. Du profit de rachat, et du cheval de service,95ART. I. Regles générales sur les cas auxquels le droit de rachat est dû,95.ART. II. Des differentes espèces de mutations qui donnent lieu au rachat,107§. I. De la succession collatérale,107.II. De la mutation par desherence, ou confiscation,110§. III. Des mutations qui arrivent par contrats ou testamens,111§. IV. Des mutations imparfaites qui donnent lieu au rachat,111.ART. III. De certains cas à l'égard desquels on pourroit douter s'ils renfermeroient ou non une mutation,113ART. IV. En quoi consiste le profit de rachat,117APPEND. aux deux Chapitres précedens,119§. I. Des voyes qu'ont les Seigneurs pour se faire payer des profits qui leur sont dûs,119.§. II. Des remises que les Seigneurs ont coutume de faire d'une partie du profit,120§. III. Des fins de non-recevoir contre les profits,122CHAP. VII. Du droit de retrait féodal,122.ART. I. De la nature du retrait féodal,122.ART II. A qui appartient le droit de retrait féodal, et par qui peut-il être exercé,124§. I. A quel seigneur appartient-il,124.§. II. Par qui le retrait féodal peut-il être exercé; et sur qui,125§. III. Si le Seigneur qui n'a qu'un droit revocable dans le fief dominant peut exercer d'une maniere irrévocable et pour toujours le retrait féodal des fiefs qui en relevent,129ART. III. Quand, a-t-il ouverture au retrait féodal,131ART. IV. Dans quel temps, et par quelles voyes le retrait peut-il s'exercer,132ART. V. Que doit retirer le Seigneur qui exerce le retrait. De ses obligations et de celles de l'acquéreur,134§. I. De ce que le retrayant doit rembourser,135§. II. Comment se fait le remboursement, et dans quel temps doit-il se faire,140§. III. Des obligations de l'acquereur,141ART. VI. Des effets du retrait féodal,141.ART. VII. Des fins de non-recevoir contre le retrait féodal,143CHAP. VIII. Du Démembrement, du jeu, et de la réunion des Fiefs,146ART. I. Du démembrement,146.ART. II. Du jeu de fief,148ART. III. De la réunion des fiefs,151CHAP. IX. De la succession des fiefs,155ART. I. A qui est dû le droit d'aînesse,155.ART. II. Sur quels biens s'exerce le droit d'aînesse,157ART. III. En quoi consiste le droit d'aînesse, à quel titre L'aîné a ce droit,162ART. IV. Si les pere et mere peuvent donner atteinte au droit d'aînesse; et si ce droit doit céder à celui de la légitime,164CHAP. IX. De la Garde noble,165SEC. I. A quelles personnes notre Coutume défere la Garde-noble, et sur quelles personnes,167SEC. II. Quand et comment la garde se défere, et de sa répudiation,169SEC. III. En quoi consiste la Garde-noble,170§. I. Quels biens sont sujets à la garde,170.§. II. Du droit qu a le Gardien noble de s'approprier en propriété le mobilier de la succession du prédècedé échue au mineur,171§. III. Du droit qu'à le Gardien noble de jouir des immeubles sujets à la garde,172§. IV. Des charges de la garde, et des obligations du gardien,174.SEC. IV. Quand finit la Garde-noble,176SEC. DERN. De la qualité de nos dispositions coutumières touchant la garde,177CHAP. XI. Des droits de bannalité et de cor vées,180ART. I. Du droit de bannalité de moulin, ou de four,180.§. I. Ce que ces que le droit de bannalité, et en quoi consiste-t-il,180.§. II. A qui peut appartenir le droit de banna lité,181§. III. Sur quelles personnes s'exerce le droit de bannalité, et à l'égard de quelles choses,182§. IV. Comment s établit le droit de bannalité, et comment se perd-t-il,183ART. II. Du droit de corvées,185Tir. I. Des Fiefs. Texte.Pag.1TIT. II. Des Cens Droits censuels. Introd. au Tit. Art. prel.78ART. I. Du Cens,79§. I. De la nature du Cens,79.§. II. Des différentes espèces de cens,81ART. II. De l'amende due faute de payement du cens, qu'on appelle défaut,81.ART. III. Des profits. censuels, de l'amende pour ventes recelées, et de l'exspanbition du titre,83§. I. Des profits censuels,83.§. II. De l'amende pour ventes recelées et de l'exspanbition du titre,84.ART. IV. De la reconnoissance censuelle,86ART. V. Des actions du Seigneur, de la saisie censuelle, et du droit qu'il a de faire vuider les mains aux Mainmortes,87§. I. De l'action,87.§. II. De la saisie censuelle,88§. III. Du droit qu'ont les Seigneurs de faire vuider les mains aux Main mortes,89TIT. II. Des cens et Droits censuels. Texte.90TIT. III. Des Relevoisons à plaisir. Introd. au Tit.108TIT. III. Des Relevoisons à plaisir. Texte.109TIT. IV. Des Champ arts et Terrages. Introd. au Tit.122TIT. IV. Des Champarts et Terrages. Texte.124TIT. V. Des droits de pâturage, herbage, paissons et prises de bêtes. Introd. au Tit.126TIT. V. Des droits de pâturage, Paissons et prinses de besies. Texte.127TIT. VI. Des Epaves et bêtes égarées. Introd. au Tit.136TIT. VI. Des Epaves et bêtes égarées, Texte.138TIT. VII. Des Garennes et Colombiers. Introd. au Tit.140TIT. VII. Des Garennes et Coulomb. Texte.141TIT. VIII. Des Etangs et droits d'iceux,142TIT. VIII. Des Etangs et droits d'iceux. Texte.142.TIT. IX. Des enfans qui sont en leurs droits, et de la puissance paternelle. Introd. au Tit.146§. I. De la puissance paternelle,146.§. II. Des droits de garde et de bail,147§. III. De la Tutelle,149§. IV. Des personnes usantes de leurs droits,154TIT. IX. Des enfans qui sont en leurs droits, hors puissancepaternelle. Texte.155TIT. X. DE la Communauté d'entre homme et femme, Introd. au Tit. Art. prel.162CHAP. I. De quoi la Communauté coutumiere est-elle composée, tant en actif, qu'en pas... Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux. Tome 1-2

Auteur

Editeur

Format

Broché

Publication

14 avril 2023

Audience

Adulte - Grand Public

Pages

Taille

23.4 x 15.6 x 15.6 cm

Poids

ISBN-13

9782329902470

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux. Tome 1-2

41,00 €

Le Pitch

Littérature française

SommaireTABLE DES TITRES, Chapitres, Articles, Sections et Paragraphes contenus dans les Tomes I. et II.Introdution Générale aux Coutumes d'Orleans.CHAP. I. DES différentes espèces de Loix coutumières,Pag.III§. I. Des statuts personnels, et du domicile qui, rendent les personnes sujettes,III.§. II. Des statuts réels,XII§. III. De la troisiéme espèce de statuts,XIIICHAP. II. Des Personnes,XIV§. I. De la vie civile,XIV.§. II. Division des Personnes en François et Etrangers,XVII§. III. Autres divisions des Personnes,XIXCHAP. III. Des choses,XXIISEC. I. Des différentes divisions des choses,XXIIIART. I. De la division des choses corporelles en meubles et immeubles,XXIII.ART. II. Division des choses incorporelles en meubles et immeubles,XXVART. III. De la division des immeubles en propres et acquêts,XXXIII§. I. Définition des propres et des acquêts, et des différentes especes de propres,XXXIII.§. II. Quelles successions son des propres, et quels Titres êquïpollent à. celui de succession,XXXVIII§. II. Quelles choses sommes-nous censés tenir à titre de succession,XLVIIII. De ce qui est uni à un propre et de ce qui en reste,LIVART. IV. Des propres fictifs et de leurs divisions,LV§. I. Des propres fictifs parfaits,LVI§. II. Des propres fictifs imparfaits formés par l'article 351. de la Coutume,LIX§. III. Des propres fictifs conventionnels,IXSEC. II. Des Droits par rapport aux choses et de la possession,LXIX§. I. Du Domaine de propriété,LXX§. II. Du domaine de supériorité, et des autrès Droits qu on peut avoir dans une chose,LXXIV§. III De la possession,LXXV§. IV. Du droit à la chose, ou jus ad rem,LXXVCHAP. IV. Des actions,LXXV§. I. Des actions réelles,LXXVIIIII. Des actions personnelles,LXXIXTIT. I. TD ES Fiefs. Introduction au Tit. a Art. Prel.Pag.1§. I. Explication de quelques termes,.1.§. II. De l'essence et de la nature du Fief,, CHAP. I. De la foi et hommage,5§. I. En quels cas la foi doit-elle être portée,6§. II. Par qui la foi doit-elle être portée, et des qualités que doit avoir celui qui . la porte,9§. III. A qui la foi doit-elle être portée,9.§. IV. Où et comment la foi doit-elle être portée,10§. V. Du délai qu'a le vassal pour porter la foi, ou de la souffrance,12§. VI. De l'effet qu'ont la prestation de foi, les offres de foi, et la souffrance,15§. VII. De la réception en foi par main souveraine, en cas de combat de fief,19CHAP. II. Du droit de saisie féodale,19.§. I. Ce que c'est que la saisie féodale,19.§. II. Quand, a-t-il ouverture à la saisie féodale,20§. III. Quelles personnes peuvent saisir féodalement,21§. IV. Pour quelles causes se fait la saisie féodale,24.§. V. Des formalités de la saisie féodale,26§. VI. Des effets de la saisie féodale,27§. VII. Quand finit la saisie féodale,30§. VIII. Des oppositions à la saisie féodale,30.CHAP. III. Du droit de commise,31§. I. Du désaveu qui donne lieu à la commise,31.§. II. De la félonie qui donne lieu à la commise,35§. III. Quad est acquis le droit de commise, en quoi consiste-t-il, et à quoi s'étend-t-il,39§. IV. Comment s'exerce le droit de commise, et de l'action de commise,45§. V. De la peine de la déloyauté du Seigneur,48CHAP. IV. Du dénombrement, et de la saisie à défaut de dénombrement,50§. I. De ce que doit comprendre le dénombrement,50.§. II. De la forme extrinsèque du dénombrement,51§. III. En quels cas le dénombrement est-il dû, et des délais qu'a le vassal pour le donner,51.§. IV. Par qui, et à qui le dénombrement est-il dû? Par qui, et à qui doit-il être présenté? En quel lieu,52V. Par quelles voyes le seigneur contraint il le vassal à lui donner dénombrement,54§. VI. Des blâmes que le Seigneur peut donner contre le dénombrement qui lui a été présenté,54.§. VII. De la réception du dénombrement,55§. VIII. De la foi que font les dénombremens,56CHAP. V. Du profit de quint,58ART. I. Principes généraux sur ce qui donne ouverture au profit de vente,58.ART. II. Quels contrats font repûtés contrats de vente pour donner ouverture au profit de vente,75§. I. Des contrats équipollents à vente,76§. II. Des contrats mêlés de vente,78§. III. De certains actes qui, quoiqu'en apparence ressemblants à la vente, ne font pas reputés contrats de vente, et ne donnent pas lieu au profit de quint,79§. IV. Des contrats à deux faces, et de la transaction,81ART. III. Que c'est la vente du fief et non d'autre chose qui donne ouverture au profit,84ART. IV. Quand la cause pour laquelle la vente est faite, ou la qualité de la personne des vendeurs ou des acheteurs, la soustrait au profit de quint,87ART. V. Par qui, et à qui est dû le profit de quint, et en quoi il consiste,91CHAP. V. Du profit de rachat, et du cheval de service,95ART. I. Regles générales sur les cas auxquels le droit de rachat est dû,95.ART. II. Des differentes espèces de mutations qui donnent lieu au rachat,107§. I. De la succession collatérale,107.II. De la mutation par desherence, ou confiscation,110§. III. Des mutations qui arrivent par contrats ou testamens,111§. IV. Des mutations imparfaites qui donnent lieu au rachat,111.ART. III. De certains cas à l'égard desquels on pourroit douter s'ils renfermeroient ou non une mutation,113ART. IV. En quoi consiste le profit de rachat,117APPEND. aux deux Chapitres précedens,119§. I. Des voyes qu'ont les Seigneurs pour se faire payer des profits qui leur sont dûs,119.§. II. Des remises que les Seigneurs ont coutume de faire d'une partie du profit,120§. III. Des fins de non-recevoir contre les profits,122CHAP. VII. Du droit de retrait féodal,122.ART. I. De la nature du retrait féodal,122.ART II. A qui appartient le droit de retrait féodal, et par qui peut-il être exercé,124§. I. A quel seigneur appartient-il,124.§. II. Par qui le retrait féodal peut-il être exercé; et sur qui,125§. III. Si le Seigneur qui n'a qu'un droit revocable dans le fief dominant peut exercer d'une maniere irrévocable et pour toujours le retrait féodal des fiefs qui en relevent,129ART. III. Quand, a-t-il ouverture au retrait féodal,131ART. IV. Dans quel temps, et par quelles voyes le retrait peut-il s'exercer,132ART. V. Que doit retirer le Seigneur qui exerce le retrait. De ses obligations et de celles de l'acquéreur,134§. I. De ce que le retrayant doit rembourser,135§. II. Comment se fait le remboursement, et dans quel temps doit-il se faire,140§. III. Des obligations de l'acquereur,141ART. VI. Des effets du retrait féodal,141.ART. VII. Des fins de non-recevoir contre le retrait féodal,143CHAP. VIII. Du Démembrement, du jeu, et de la réunion des Fiefs,146ART. I. Du démembrement,146.ART. II. Du jeu de fief,148ART. III. De la réunion des fiefs,151CHAP. IX. De la succession des fiefs,155ART. I. A qui est dû le droit d'aînesse,155.ART. II. Sur quels biens s'exerce le droit d'aînesse,157ART. III. En quoi consiste le droit d'aînesse, à quel titre L'aîné a ce droit,162ART. IV. Si les pere et mere peuvent donner atteinte au droit d'aînesse; et si ce droit doit céder à celui de la légitime,164CHAP. IX. De la Garde noble,165SEC. I. A quelles personnes notre Coutume défere la Garde-noble, et sur quelles personnes,167SEC. II. Quand et comment la garde se défere, et de sa répudiation,169SEC. III. En quoi consiste la Garde-noble,170§. I. Quels biens sont sujets à la garde,170.§. II. Du droit qu a le Gardien noble de s'approprier en propriété le mobilier de la succession du prédècedé échue au mineur,171§. III. Du droit qu'à le Gardien noble de jouir des immeubles sujets à la garde,172§. IV. Des charges de la garde, et des obligations du gardien,174.SEC. IV. Quand finit la Garde-noble,176SEC. DERN. De la qualité de nos dispositions coutumières touchant la garde,177CHAP. XI. Des droits de bannalité et de cor vées,180ART. I. Du droit de bannalité de moulin, ou de four,180.§. I. Ce que ces que le droit de bannalité, et en quoi consiste-t-il,180.§. II. A qui peut appartenir le droit de banna lité,181§. III. Sur quelles personnes s'exerce le droit de bannalité, et à l'égard de quelles choses,182§. IV. Comment s établit le droit de bannalité, et comment se perd-t-il,183ART. II. Du droit de corvées,185Tir. I. Des Fiefs. Texte.Pag.1TIT. II. Des Cens Droits censuels. Introd. au Tit. Art. prel.78ART. I. Du Cens,79§. I. De la nature du Cens,79.§. II. Des différentes espèces de cens,81ART. II. De l'amende due faute de payement du cens, qu'on appelle défaut,81.ART. III. Des profits. censuels, de l'amende pour ventes recelées, et de l'exspanbition du titre,83§. I. Des profits censuels,83.§. II. De l'amende pour ventes recelées et de l'exspanbition du titre,84.ART. IV. De la reconnoissance censuelle,86ART. V. Des actions du Seigneur, de la saisie censuelle, et du droit qu'il a de faire vuider les mains aux Mainmortes,87§. I. De l'action,87.§. II. De la saisie censuelle,88§. III. Du droit qu'ont les Seigneurs de faire vuider les mains aux Main mortes,89TIT. II. Des cens et Droits censuels. Texte.90TIT. III. Des Relevoisons à plaisir. Introd. au Tit.108TIT. III. Des Relevoisons à plaisir. Texte.109TIT. IV. Des Champ arts et Terrages. Introd. au Tit.122TIT. IV. Des Champarts et Terrages. Texte.124TIT. V. Des droits de pâturage, herbage, paissons et prises de bêtes. Introd. au Tit.126TIT. V. Des droits de pâturage, Paissons et prinses de besies. Texte.127TIT. VI. Des Epaves et bêtes égarées. Introd. au Tit.136TIT. VI. Des Epaves et bêtes égarées, Texte.138TIT. VII. Des Garennes et Colombiers. Introd. au Tit.140TIT. VII. Des Garennes et Coulomb. Texte.141TIT. VIII. Des Etangs et droits d'iceux,142TIT. VIII. Des Etangs et droits d'iceux. Texte.142.TIT. IX. Des enfans qui sont en leurs droits, et de la puissance paternelle. Introd. au Tit.146§. I. De la puissance paternelle,146.§. II. Des droits de garde et de bail,147§. III. De la Tutelle,149§. IV. Des personnes usantes de leurs droits,154TIT. IX. Des enfans qui sont en leurs droits, hors puissancepaternelle. Texte.155TIT. X. DE la Communauté d'entre homme et femme, Introd. au Tit. Art. prel.162CHAP. I. De quoi la Communauté coutumiere est-elle composée, tant en actif, qu'en pas... Afficher moinsAfficher plus