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Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

  • Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIERESAgentsde change (Paris)626Agréésprès le tribunal de commerce de la Seine618Algérie581Ambassadeurs,consuls et agents diplomatiques (Résidences)337Amendes(Tarif des)311Annuairede la Magistrature, du Barreau, du Notariat et des Officiers ministériels de France383Annuaired'Algérie581Annuairedes Colonies588Arbitresde commerce (Seine)618Arbre généalogiquepour établir les degrés de parenté319Associationde prévoyance du notariat de France340Avocatsà la Cour de cassation607Avocatsà la Cour d'appel (Seine)607Avouésd'appel (Seine)613Avouésde première instance (Seine)615Banques338Banquede France (Succursales et renseignements)331,341Bibliothèquespubliques339Bureauxde poste à Paris378Bureauxtélégrapspanques (joints aux bureaux de poste)346Bureauxtélégrapspanques (seuls)366Caissedes dépôts et consignations341Caissed'épargne et de prévoyance343Calcul d'intérêts257Cautionnements(Renseignements)316Chemins de fer(Administration)338Colispostaux379,380Colonies(Cours d'appel et tribunaux)588Comitédes notaires des départements340Commissaires-priseurs (Seine)623Compagniesdiverses (Seine)338Compagniesd'assurance338Conférencedes avoués des départements627Congés.Délais à observer335Conseilde Préfecture601Conseild'Etat605Conseilgénéral de la Seine603Conseilmunicipal de la Seine602Conservateursdes hypothèques (Seine)626Consuls.V.Ambassadeurs.Contributions(Réclamations)333Contributionsdirectes. (Direction de la Seine)601Coursd'appel (Seine)609Coursde cassation606Coursdes Comptes607Courtiersd'assurances maritimes627Créditfoncier de France342Curateursaux successions vacantes615Députés599Députésde la Seine601Domaines(direction)626Enregistrementet timbre (direction)625EnregistrementInstructions pour réclamations)315EnregistrementTarifs291Expertsprès la Cour d'appel613Expertsprès le tribunal de première instance613Facultésde droit de l'Etat380Facultéslibres381Greffe(Tarif des droits de)310Huissiers(Seine)624Hypothèques.Conservateurs (Seine)626Hypothèques.Tarif des droits308Jugesde paix de la Seine620Justicesde paix (Lois des 25 mai, 6 juin 1838 et 22 mai 1855)289Légalisations(Renseignements divers)336Liquidateursde commerce619Magistrature(Loi sur l'organisation de la)320Marc le franc.Mode de calcul259Matièresd'or et d'argent. Valeur des divers titres252Mesuresde capacité249Ministres597Ministèrede la justice604Monaco(principauté). Tribunaux595Monnaiesd'or et d'argent252Monnaiesétrangères253Musées,curiosités, etc., de Paris339Mutationset transferts256Notairesde la Seine621Papiertimbré. (Bureaux de)626Postes(Service des). Instruction, traité international, tarif346,374PostesBureaux378Préfecturede la Seine601Préfecturede police602Présidentde la République597Référendairesau sceau de France605Renseignementsdivers sur plusieurs établissements d'utilité publique341Rentessur l'Etat. Achat, vente, successions, mutations, calcul du taux d'intérêt256RentesViagères de l'Urbaine (taux)326Sénateurs598Sénateursde la Seine601Séquestresjudiciaires (Seine)615Sociétégénérale. Bureaux dans Paris, agences en province et à l'étranger330Sociétédiverses338Sociétésavantes337Syndicsde faillite (Seine)618Tablede Deparcieux332Tablede la Société l'Urbaine331Tarifsen matière civile260TarifsTimbre304TarifsHypothèques308TarifsGreffe310Tarifsdes amendes311Tarifsd'enregistrement et de transcription318Télégrapspanque(Service)366,371Traitementdes magistrats (France et Algérie)320Traitementdes juges de paix320Traitement des juges de paix(Colonies)320Tribunaldes conflits605Tribunalde première instance (Seine)614Tribunalde commerce (Seine)618Tribunalde simple police619Tribunauxdes départements (France)383TribunauxAlgérie581TribunauxTunisie588TribunauxColonies588TribunauxEtrangers595TribunauxEgypte595,PrésentationAgenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DES MATIERESAgentsde change (Paris)626Agréésprès le tribunal de commerce de la Seine618Algérie581Ambassadeurs,consuls et agents diplomatiques (Résidences)337Amendes(Tarif des)311Annuairede la Magistrature, du Barreau, du Notariat et des Officiers ministériels de France383Annuaired'Algérie581Annuairedes Colonies588Arbitresde commerce (Seine)618Arbre généalogiquepour établir les degrés de parenté319Associationde prévoyance du notariat de France340Avocatsà la Cour de cassation607Avocatsà la Cour d'appel (Seine)607Avouésd'appel (Seine)613Avouésde première instance (Seine)615Banques338Banquede France (Succursales et renseignements)331,341Bibliothèquespubliques339Bureauxde poste à Paris378Bureauxtélégrapspanques (joints aux bureaux de poste)346Bureauxtélégrapspanques (seuls)366Caissedes dépôts et consignations341Caissed'épargne et de prévoyance343Calcul d'intérêts257Cautionnements(Renseignements)316Chemins de fer(Administration)338Colispostaux379,380Colonies(Cours d'appel et tribunaux)588Comitédes notaires des départements340Commissaires-priseurs (Seine)623Compagniesdiverses (Seine)338Compagniesd'assurance338Conférencedes avoués des départements627Congés.Délais à observer335Conseilde Préfecture601Conseild'Etat605Conseilgénéral de la Seine603Conseilmunicipal de la Seine602Conservateursdes hypothèques (Seine)626Consuls.V.Ambassadeurs.Contributions(Réclamations)333Contributionsdirectes. (Direction de la Seine)601Coursd'appel (Seine)609Coursde cassation606Coursdes Comptes607Courtiersd'assurances maritimes627Créditfoncier de France342Curateursaux successions vacantes615Députés599Députésde la Seine601Domaines(direction)626Enregistrementet timbre (direction)625EnregistrementInstructions pour réclamations)315EnregistrementTarifs291Expertsprès la Cour d'appel613Expertsprès le tribunal de première instance613Facultésde droit de l'Etat380Facultéslibres381Greffe(Tarif des droits de)310Huissiers(Seine)624Hypothèques.Conservateurs (Seine)626Hypothèques.Tarif des droits308Jugesde paix de la Seine620Justicesde paix (Lois des 25 mai, 6 juin 1838 et 22 mai 1855)289Légalisations(Renseignements divers)336Liquidateursde commerce619Magistrature(Loi sur l'organisation de la)320Marc le franc.Mode de calcul259Matièresd'or et d'argent. Valeur des divers titres252Mesuresde capacité249Ministres597Ministèrede la justice604Monaco(principauté). Tribunaux595Monnaiesd'or et d'argent252Monnaiesétrangères253Musées,curiosités, etc., de Paris339Mutationset transferts256Notairesde la Seine621Papiertimbré. (Bureaux de)626Postes(Service des). Instruction, traité international, tarif346,374PostesBureaux378Préfecturede la Seine601Préfecturede police602Présidentde la République597Référendairesau sceau de France605Renseignementsdivers sur plusieurs établissements d'utilité publique341Rentessur l'Etat. Achat, vente, successions, mutations, calcul du taux d'intérêt256RentesViagères de l'Urbaine (taux)326Sénateurs598Sénateursde la Seine601Séquestresjudiciaires (Seine)615Sociétégénérale. Bureaux dans Paris, agences en province et à l'étranger330Sociétédiverses338Sociétésavantes337Syndicsde faillite (Seine)618Tablede Deparcieux332Tablede la Société l'Urbaine331Tarifsen matière civile260TarifsTimbre304TarifsHypothèques308TarifsGreffe310Tarifsdes amendes311Tarifsd'enregistrement et de transcription318Télégrapspanque(Service)366,371Traitementdes magistrats (France et Algérie)320Traitementdes juges de paix320Traitement des juges de paix(Colonies)320Tribunaldes conflits605Tribunalde première instance (Seine)614Tribunalde commerce (Seine)618Tribunalde simple police619Tribunauxdes départements (France)383TribunauxAlgérie581TribunauxTunisie588TribunauxColonies588TribunauxEtrangers595TribunauxEgypte595,PrésentationAgenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
15 janvier 2023
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
694
Taille
29.7 x 21 x 21 cm
Poids
1636
ISBN-13
9782329847542
Livré entre : 7 juillet - 12 juillet
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