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Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

  • Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIERESAdministrateursde sociétés. V.Liquidat.Administrationsdiverses334Agentsde change652Agréés643Alsace-Lorraine(Notaires d')611Ambassades(Résidences des)334Amendesdiverses (Tarif)313et suiv.Annuairedes départements381et suiv.Annuairede l'Algérie593et suiv,Annuairedes Colonies602et suiv.Annuairede Tunisie601Annuairedes tribunaux étrangers612Arbitres643Arbre généalogique322AssistanceV. le Conseil d'Etat.AssistanceV. la Cour de cassation.AssistanceV. la Cour d'appel.AssistanceV. le Tribunal civil de la Seine.Associationde prévoyance du notariat336Assurances.V.Administrations diverses.Assurances.sur la vie. VoirRente viagèreet329Audiencesau Ministère de la justice (Jours)335Avocatsà la Cour de cassation630Avocatsà la Cour d'appel de Paris633et suiv.Avouésprès la Cour d'appel de la Seine637Avouésde première instance (Paris)640Avouésdes départements (Conférence des)653Banques.V.Administrations diverses.Bureauxde poste et télégrapspanques339et suiv.Bureauxde Paris375Bureaux(Service intérieur et international)373et376Bureaux(Renseignements)377Bureauxtéléphoniques379Calculd'intérêts257Canaux.V.Administrations diverses.Cautionnementsdes notaires (Renseignements)320Chemins de fer.V.Administrations diverses.Colispostaux377Comitédes notaires des départements336Commissaires-priseurs (Seine)649Commissairesde police de la Seine645Congés(Renseignements)332Conseild'Etat629Conseilmunicipal de Paris625Conseilgénéral de la Seine626Conseilde préfecture623Consuls(Résidence des)334Contributions(Réclamations en matière de)330Contributionsdirectes (Direction des)623Courde cassation630Courdes Comptes631Courd'appel de Paris632Coursd'appel des départements381et suiv.Coursd'appel et tribunaux de leur ressort337Courtiersd'assurances maritimes647Curateursaux successions vacantes640Députés(Liste alphabétique)619Députésde la Seine623Domaines(Direction des)652Domaines(Receveurs des)652Enregistrement(Renseignements)292et suiv.Enregistrement(Tarif)296et suiv.Enregistrement(Direction)651Enregistrement(Receveurs de Paris)651Enregistrement(Receveurs de la Seine)651Expertsprès la Cour de cassation630Expertsprès la Cour d'appel637Expertsprès le tribunal civil de la Seine641Expropriations.(Tarif)285Facultésde droit (Etat381Facultés(Libres)382Greffiersdes trib. et des cours d'appel281et suiv.Greffiersdes trib. (Association des)647Greffiers(Tarif des)287et suiv.Greffiersdes trib. de com. et des j. de p.277et suiv.Greffe(Droits de)313Huissiersde la Seine650Huissiersde France (Comité central)653Hypothèques(Conservateurs des) (Seine)646Hypothèques(Salaires)313Intérêts(Calcul d')257et suiv.Jugesde paix (7etarif)284et285Justicesde paix (Lois sur les)290et suiv.Justicesde la Seine645Légalisations(Renseignements)333Liquidateursde sociétés643Liquidateursjudiciaires643Marc le franc(Mode de calcul)259Matières d'or.V.Monnaies.Mesures249et suiv.Ministèrede la Just. (Person. et renseignem.)627Ministère(Jours d'audience)335Ministères(Liste alphabétique)617Monnaies252et suiv.Mortalité.V.Table de Deparcieux.Mutationset Transferts257Notairesde Paris647Notairesdu département de la Seine649Notairesd'Alsace-Lorraine611Papiertimbré (Bureaux de)652Percepteurs(Seine)624Poste(Servie: postal et renseignements)373et377Poste(Francspanses)380Préfecturede la Seine (Personnel)623Préfecturede police (Personnel)625Réclamationsen mat. d'enregistrem319Rentessur l'Etat256Rentesviagère. V.Annonces,10,11,12.Référendairesau sceau627Sénateurs(Liste alphabétique)617et618Sénateursde la Seine623Séquestres640Sociétésdiverses. V.Administrations diverses.Sténographes647Syndicsde faillites643Tarifscivils260et suiv.Tarifsdes greffiers287Tarifsdes conservateurs des hypothèques312Tarifsdes amendes diverses312Tarifstélégrapspanques378Tablede Deparcieux (Mortalité)329Télégraphe(Service)378Téléphone(Bureaux)379Timbre(Droits de)307Titresperdus ou volés257Traitementsdivers323et suiv.Transferts.V.Mutations.Transcriptions(Droits de)320Tribunalde première instance de la Seine638Tribunalde commerce de la Seine643Tribunaldes conflits627Tribunalde simple police644Tribunauxmaritimes (Tableau des)338Tribunauxdes départements381et suiv.Tribunauxd'Algérie593et suiv.Tribunauxde Tunisie600Tribunauxdes Colonies601Tribunauxde l'étranger611Ventesjudic. d'immeubles (Tarif)280et suiv.Ventesde fruits et récoltes (Tarif)287,PrésentationAgenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DES MATIERESAdministrateursde sociétés. V.Liquidat.Administrationsdiverses334Agentsde change652Agréés643Alsace-Lorraine(Notaires d')611Ambassades(Résidences des)334Amendesdiverses (Tarif)313et suiv.Annuairedes départements381et suiv.Annuairede l'Algérie593et suiv,Annuairedes Colonies602et suiv.Annuairede Tunisie601Annuairedes tribunaux étrangers612Arbitres643Arbre généalogique322AssistanceV. le Conseil d'Etat.AssistanceV. la Cour de cassation.AssistanceV. la Cour d'appel.AssistanceV. le Tribunal civil de la Seine.Associationde prévoyance du notariat336Assurances.V.Administrations diverses.Assurances.sur la vie. VoirRente viagèreet329Audiencesau Ministère de la justice (Jours)335Avocatsà la Cour de cassation630Avocatsà la Cour d'appel de Paris633et suiv.Avouésprès la Cour d'appel de la Seine637Avouésde première instance (Paris)640Avouésdes départements (Conférence des)653Banques.V.Administrations diverses.Bureauxde poste et télégrapspanques339et suiv.Bureauxde Paris375Bureaux(Service intérieur et international)373et376Bureaux(Renseignements)377Bureauxtéléphoniques379Calculd'intérêts257Canaux.V.Administrations diverses.Cautionnementsdes notaires (Renseignements)320Chemins de fer.V.Administrations diverses.Colispostaux377Comitédes notaires des départements336Commissaires-priseurs (Seine)649Commissairesde police de la Seine645Congés(Renseignements)332Conseild'Etat629Conseilmunicipal de Paris625Conseilgénéral de la Seine626Conseilde préfecture623Consuls(Résidence des)334Contributions(Réclamations en matière de)330Contributionsdirectes (Direction des)623Courde cassation630Courdes Comptes631Courd'appel de Paris632Coursd'appel des départements381et suiv.Coursd'appel et tribunaux de leur ressort337Courtiersd'assurances maritimes647Curateursaux successions vacantes640Députés(Liste alphabétique)619Députésde la Seine623Domaines(Direction des)652Domaines(Receveurs des)652Enregistrement(Renseignements)292et suiv.Enregistrement(Tarif)296et suiv.Enregistrement(Direction)651Enregistrement(Receveurs de Paris)651Enregistrement(Receveurs de la Seine)651Expertsprès la Cour de cassation630Expertsprès la Cour d'appel637Expertsprès le tribunal civil de la Seine641Expropriations.(Tarif)285Facultésde droit (Etat381Facultés(Libres)382Greffiersdes trib. et des cours d'appel281et suiv.Greffiersdes trib. (Association des)647Greffiers(Tarif des)287et suiv.Greffiersdes trib. de com. et des j. de p.277et suiv.Greffe(Droits de)313Huissiersde la Seine650Huissiersde France (Comité central)653Hypothèques(Conservateurs des) (Seine)646Hypothèques(Salaires)313Intérêts(Calcul d')257et suiv.Jugesde paix (7etarif)284et285Justicesde paix (Lois sur les)290et suiv.Justicesde la Seine645Légalisations(Renseignements)333Liquidateursde sociétés643Liquidateursjudiciaires643Marc le franc(Mode de calcul)259Matières d'or.V.Monnaies.Mesures249et suiv.Ministèrede la Just. (Person. et renseignem.)627Ministère(Jours d'audience)335Ministères(Liste alphabétique)617Monnaies252et suiv.Mortalité.V.Table de Deparcieux.Mutationset Transferts257Notairesde Paris647Notairesdu département de la Seine649Notairesd'Alsace-Lorraine611Papiertimbré (Bureaux de)652Percepteurs(Seine)624Poste(Servie: postal et renseignements)373et377Poste(Francspanses)380Préfecturede la Seine (Personnel)623Préfecturede police (Personnel)625Réclamationsen mat. d'enregistrem319Rentessur l'Etat256Rentesviagère. V.Annonces,10,11,12.Référendairesau sceau627Sénateurs(Liste alphabétique)617et618Sénateursde la Seine623Séquestres640Sociétésdiverses. V.Administrations diverses.Sténographes647Syndicsde faillites643Tarifscivils260et suiv.Tarifsdes greffiers287Tarifsdes conservateurs des hypothèques312Tarifsdes amendes diverses312Tarifstélégrapspanques378Tablede Deparcieux (Mortalité)329Télégraphe(Service)378Téléphone(Bureaux)379Timbre(Droits de)307Titresperdus ou volés257Traitementsdivers323et suiv.Transferts.V.Mutations.Transcriptions(Droits de)320Tribunalde première instance de la Seine638Tribunalde commerce de la Seine643Tribunaldes conflits627Tribunalde simple police644Tribunauxmaritimes (Tableau des)338Tribunauxdes départements381et suiv.Tribunauxd'Algérie593et suiv.Tribunauxde Tunisie600Tribunauxdes Colonies601Tribunauxde l'étranger611Ventesjudic. d'immeubles (Tarif)280et suiv.Ventesde fruits et récoltes (Tarif)287,PrésentationAgenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
15 janvier 2023
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
730
Taille
29.7 x 21 x 21 cm
Poids
1720
ISBN-13
9782329847504
Livré entre : 6 juillet - 11 juillet
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