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Thèse de doctorat. Du droit de suite sur les titres au porteur en droit français

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
Cette thèse de doctorat, rédigée par Eugène-Jacques Menaut en 1879, traite du précaire en droit romain et du droit de suite sur les titres au porteur en droit français. L'auteur analyse l'origine de ces concepts, leur évolution législative et jurisprudentielle, ainsi que leur application pratique. Menaut examine en détail les conditions de concession à précaire, les modes d'extinction du précaire, les règles entourant les titres au porteur, notamment après la loi de 1872. Cette étude historique et juridique constitue une référence dans le domaine du droit patrimonial. Afficher moinsAfficher plus

Thèse de doctorat. Du droit de suite sur les titres au porteur en droit français

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Le Pitch

Cette thèse de doctorat, rédigée par Eugène-Jacques Menaut en 1879, traite du précaire en droit romain et du droit de suite sur les titres au porteur en droit français. L'auteur analyse l'origine de ces concepts, leur évolution législative et jurisprudentielle, ainsi que leur application pratique. Menaut examine en détail les conditions de concession à précaire, les modes d'extinction du précaire, les règles entourant les titres au porteur, notamment après la loi de 1872. Cette étude historique et juridique constitue une référence dans le domaine du droit patrimonial. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Thèse de doctorat. Du droit de suite sur les titres au porteur en droit français
Editeur
Format
Broché
Publication
29 décembre 2022
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
226
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
313
ISBN-13
9782329837239

Auteur

Livré entre : 7 juillet - 12 juillet
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