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Manuel-annuaire du contribuable

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
Ce manuel-annuaire du contribuable, rédigé par Hte Gouget (d'Andelot) en 1871, présente de manière claire les lois, les instructions et la jurisprudence en matière d'impôts. L'ouvrage aborde les contributions directes, la contribution foncière, les patentes, les taxes et les recours possibles en cas de litige. Il inclut des modèles de réclamations et des explications pour aider le contribuable à comprendre et à contester son imposition. Ce livre, faisant partie de la politique de conservation patrimoniale de la littérature française, offre un aperçu des pratiques fiscales de l'époque. Afficher moinsAfficher plus

Manuel-annuaire du contribuable

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Le Pitch

Ce manuel-annuaire du contribuable, rédigé par Hte Gouget (d'Andelot) en 1871, présente de manière claire les lois, les instructions et la jurisprudence en matière d'impôts. L'ouvrage aborde les contributions directes, la contribution foncière, les patentes, les taxes et les recours possibles en cas de litige. Il inclut des modèles de réclamations et des explications pour aider le contribuable à comprendre et à contester son imposition. Ce livre, faisant partie de la politique de conservation patrimoniale de la littérature française, offre un aperçu des pratiques fiscales de l'époque. Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Manuel-annuaire du contribuable: mettant à la portée de tout le monde le résumé des lois, des instructions et de la jurisprudence
Editeur
Format
Broché
Publication
18 mai 2022
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
128
Taille
23.4 x 15.6 x 0.7 cm
Poids
191
ISBN-13
9782329755021

Auteur

Livré entre : 7 juillet - 12 juillet
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