Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre

Name: Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre
Brand: Ferme Générale
SKU: NW-9782329609034
Price: 21.5 EUR
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Audience : Adulte - Haut niveau

Le Pitch

SommaireTABLE ALPHABÉTIQUE Des Marchandises et des Matières contenues dans cette Instruction.AABORD ou Echouement,page133ACACIA42ACIER,- non ouvré,1;- ouvré,160,161,177,178ACQUITS,- de payement; leur effet par rapport aux Marchandises de l'ancienne France, à celles destinées pour Lyon,& à celles des Isles,73,85,113;- à caution; pour les aiguilles,1;pour les cafés,20,21;pour le charbon de terre,28,29,138;pour les cuirs,38;pour les drogueries& épiceries,41;pour les fers,52;pour les grains,59;pour les livres& livrets,68;pour les Marchandises étrangères, à la destination de l'ancienne France,84;pour celles du Royaume, destinées à palier aux Isles,108,110;pour Bilbao& Saint - Sébastien,121;pour les Marchandises qui passent en transit,126;pour la chaux,138;pour les écorces d?arbres,150;pour les pipes à tabac fabriquées dans la basse ville de Dunkerque,172;pour les porcelaines de la manufacture de Vincennes,176;pour les tapisseries de la Flandre étrangère,192;pour le thé de la Compagnie des Indes,193;pour les toiles, étrangères,195,196;en général,132,135& suivantes.ADRAGAN95,102AFFUTS147AGARIC42AGNEAUX1AGRAFFES178AJAMI117AIGUILLES ou Éguilles1,2,178AIS, de sapin2ALÉNES160ALOÈS42ALQUIFOU173ALUN2,89,91AMADOU2AMAS de fel182,183AMATISTES42AMBRE,- gris,42;- jaune,42;- en chapelets& autres ouvrages2,160AMIDON,2,89,137;- en ouvrages168AMMONIAC,- gomme,95,102;- sel99ANCRES, de mer.52,53,191ANIS42ANNEAUX pour rideaux.178ANTIMOINE42APPEL, suspend la vente des Marchandises confisquées158APPIOS42ARDOISES,- d?Angleterre,2,3,89;- des autres pays étrangers,3;- passant en transit,3,122,123;- de l'ancienne France,3ARGENT,- vif,42;- monnoyé ou non monnoyé;153;- en masse ou lingot,153,166;- brûlé ou uniquement bon à brûler,58,153,166;- trait& filé faux,166;- en ouvrages d?orfévrerie153,167ARMEMENS& avitaillemens,- en général,5;- pour la pêche,5;- pour la Compagnie des Indes,103;- pour les Isles,109;- pour Guinée,116,117;- pour la Louisiane120ARMES3,4,118,147,160,178ARMOIRES148ARSENIC42ASSA-F?TIDA5,91,102AVESTURES.124AZUR42BBALAIS6,160BALEINES6,7,85BALLES,- de plomb,147;- d?osier168BANDAGES, de roues178BANDOULIÈRES.147,160BARACAN7,49BARRILS7,57,148BAS, de toute forte.7,8,85,87BASANES, tannées8BASINS8,14,141BASTONS, d?éventails.50,51BATEAUX8,134,172BATERIE,- de cuivre,117,167;- de fer53,178BATTE-FEUX. Voyez BRIQUETS.BAUDRIERS.147BAUME42BAYE ou BAYETTE.8,48BDELIUM9,91,102BEN,- semence,99,102;- huile102BESCHES178BESOARD42BESTIAUX.9,82,148,164BEURRE.9,10,82,90,111,120,127,137BIERRE11,82,87BIJOUX11,167BLÉ. Voyez GRAINS.BOESTES,- de sapin, peintes,11,160;- ferrées,160;- de miroir,160;- à mouches167B?UFS,- vifs,9,11,82,148;- salés25,26,111,120BOIS,- à brûler, à charbon, de charpente, de menuiserie, merrain& autres,11,12,13,82,87,148;- de teinture, venant des Colonies angloises,13,87;- d?acajou,13,14;- de buis,14,91;- de grenadille,14;- passant en transit,122,124BOMBASINS14BOMBES147BONNETS, Bonneterie,14,15,74,87BORAX42BORDURES, de tableaux,15,160171BOUCASSIN198BOUCLES160BOUGETTES70,160BOUGIE31BOUGRAN15BOULETS116,150,201BOURRE,- à faire lits,15;- de toute sorte du Levant.101BOURSES, de cuir& laine.160BOUTEILLES,- de verre commun ou gros,15,16,17;- de grès,17;- de verre blanc crystalin200BOUTONS, de toute sorte,17,1887,141,160BRAI18,87,149BREBIS9,82,148,164BRIQUES,- de Deulemont,19;- pour Dunkerque,82;- passant en transit122BRIQUETS ou BATTE -FEUX,18,19,160,178BROCHES178BRODERIES, sur mousselines, sur toiles de coton ou sur basins des Indes19,145BROSSES160BUFFLES, Bufflins19,93BUGLE19,49BURAIL,- croisé,48;- non croise,49;- ou crépon de Zurich35,36BURE19,49BUREAUX,- pour la sortie des Marchandises qui passent à l'étranger en exemption de droits,71,74,75;- pour l'entrée de certaines Marchandises dans le Pays conquis,71,78,79,80,101,102CCABARETS, de la Cspanne.104CABILLAU. Voyez MORUE.CABINETS,- de la Cspanne,104;- d?Allemagne160CABLES19,109,147CACAO.19,20,30,112,114CADRES15,160,171CAFÉ,- étranger,20,141,142;- de la Compagnie des Indes,20,21,22,104;- du Levant,21,23;- des Isles françoises,21,22,23,78,112,113,114;- non sujet aux quatre sols pour livre131CALAMINE23CALMINÉE42CAMELOTS23,48CAMPANNES -160CANEFICE24,112CANELLE42,106CANETTES117CANEVETTES, de grès117CANIES ou CANIVETS160CANNES, non montées23,160CANONS, pour l'artillerie,103,116,147CANTARIDES42CARACTÈRES, d?Imprimerie,23,68CARAFONS. Voyez BOUTEILLES.CARDAMOMUM23,92,102CARDES23,149CARET23,112CARIZELS23CARNI42CARREAUX, de fayence.23CARTAMI99,102,184CARTES,- à jouer,23,24,160;- géograpspanques,24,68,69CARTONS24,64CASQUES147CASSE,24,42,92,102,112,114CASSONADES,43,112,114,186,187CASTORS24,142,149CAVES, de grès117CAZÉE24,66CEINTURES160,181CEINTURONS,24,25,147,160CENDRES,- du Levant,25,92;- de Varech,25,142,146;- de chaux, de houille, de tourbes,25;- passant en transit,122CERCLES,- de bois,25,149;- à feu147CERFS, passés en buffle19CERTIFICATS,- pour les bois provenant des forêts du Roi,12;- pour le spalme,18;- pour les clous de la manufacture de Valenciennes,32;- pour les cuirs étrangers.,37,38;- pour les eaux de vie de France,43;- pour l'étain,45,46;- des Curés ou autres, en quel cas requis ou prospanbés,73,137,140;- pour ce qui vient par Dunkerque,81;- de payement,84,85;- pour les Marchandises des villes anséatiques,86;- pour celles du Levant,101,103;- de descente,110,114,115,121,138,139;- pour les grains qui passent en transit,124;- pour les Marchandises sauvées du naufrage,129;- pour les harengs de la pêche de Dunkerque,125;- pour la mercerie& la quincaillerie,161,162;- pour les pipes fabriquées dans la basse ville de Dunkerque,172;- pour les poudre& salpêtre,177;- pour les savons fabriqués dans la haute ville de Dunkerque,181;- pour les vins de liqueur201CÉRUSE,25,89,173CHAGRIN25,92CHAÎNES178CHAIRS, salées25,26CHAMOIS26CHANDELIERS178CHANDELLES,26,27,89,111CHANVRE,27,71,87,89,101,109,128,149CHAPEAUX27,74,87CHAPELETS160CHARBON,- de bois,27,149;- de terre,28,25,83,131,136,138;- passant en transit28,29,122CHARDONS30,149CHAUDIÈRES53,117CHAUDRONS167CHAUFFRETTES178CHAUSSONS, de laine ou estame,30CHAUX30,82,137CHEMISES30,197CHENETS178CHEVAUX30,149CHEVILLES178,191CHIFFLETS OU SIFFLETS,160CHOCOLAT30,42CIDRE30,87CIERGES,31CINAMOME42CIRE,- blanche,30,31,42,89,- jaune,31,32,42,89,92,102CIROPS. Voyez SYROPSCISEAUX160,178CITRONS32,166,167CIVETTE42CLOUS,- de fer,32,150,178,191,201;- de cuivre,32,160;- de girofle,42;- à cordonnier& à sellier160COCHENILLE42COINS, de fer191COLLE32,42,89COLLIERS, de verre33,160COLLUSION, entre les Marchands& les Commis153,156COLOQUINTE.33,92,102COLPORTEURS162COMMIS,- des Octrois& autres, leur obligation,143;- qui font la fraude, ou qui la favorisent,155,156;- en quel cas non responsables des Marchandises égarées dans les Bureaux150COMPAS178COMPÉTENCE.90,142,143,189CONFITURES33,112CONGÉ140CONTRE-C?URS, de cheminées,53,150COQUE, du Levant,33,92,102COQUILLES, de nacre,33,160CORAIL33,42,92,102CORCOME33,92CORDAGES19,109,147CORDES, de Boyau160CORDONS160CORDOUANS33,92CORIANDRE42CORNE, ronde ou plate33CORNETS, à jouer160CÔTES, de Tabac126,189COTONS,33,34,66,71,93,101,112,128,138COUPEROSE34,35COUTEAUX, Coutellerie,35,87117,160COUTILS35,147COUVERCLES178COUVERTURES, de Iaine,35,87,122CRAQUELOTS35,61CRÉDIT, pour le Charbon de terre,29CRESPES;35CRESPONS, de Zurich35,36CREZEAUX.23CRIN36,89CRISTAL,- de roche,36;- factice ou verre cristalin,36,82,83,200CROTELIN36,66CUILLIÈRES36,160CUIRASSES147CUIRS,- dorés,36;- de Roussy ou Russie,36;- des pays étrangers,37,38,78;- d?Angleterre,37,38,88;- de Buenos-aire,38;- du Levant& de Barbarie,38,93;- des Isles françôises,38,112;- du Pays conquis38,150,169CUISSES, d?oie26CUIVRE,- vieux,39;- en ouvrages.160,101,167,177CULOTTES, de peaux39CUMIN42DDAGUES, de fer161DAMAS, des Indes104DAMASSÉ39,69DAQUET.39DATTES39,42,93,102DÉCLARATIONS,- pour les bois,12,13;- pour les fers,54;- pour les grains,60,124;- pour les briques& chaux,82;- pour ce qui va aux Isles, ou pour ce qui en vient,109,110,127;- en transit,124,126;- pour les toiles,195;- pour le verre blanc en table,200;- en général,126,127,132,133,134,136.DÉCROTOIRES160DENRÉES, commestibles, pour Dunkerque82DENTELLES39,78DENTS, d?éléphant40DERLE40DEZ40,160DIAMANS154,171DOMAINE d?Occident. Voy. DROITS.DRAPEAUX, vieux70DRAPS,- de foie, voyez Étoffes;- de laine,48;- de castor,48,49;- contrefaits,142;- passant en transit122DRILLES40,70DROGUERIES& Épiceries,- des pays étrangers,40,41,42,43,78,120;- d?Angleterre,88,89;- du Levant,101,102;- des Indes,104;- des Isles,114DROGUETS43,50,142DROITS,- de la ferme des huiles& savons,63,109,181;- uniformes à toutes les entrées,84,85,113;- de vingt pour cent,90& sui,PrésentationInstruction sur les droits des fermes générales du roi, dans les provinces de Flandre et du Haynaut , relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts&règlemens postérieurs. Du mois de septembre 1753 Date de l'édition originale : 1753 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet

Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre

Auteur

Editeur

Format

Broché

Publication

01 avril 2021

Audience

Adulte - Haut niveau

Pages

261

Taille

23.4 x 15.6 x 1.4 cm

Poids

373

ISBN-13

9782329609034

Ferme Générale

Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre

21,50 €

Le Pitch

SommaireTABLE ALPHABÉTIQUE Des Marchandises et des Matières contenues dans cette Instruction.AABORD ou Echouement,page133ACACIA42ACIER,- non ouvré,1;- ouvré,160,161,177,178ACQUITS,- de payement; leur effet par rapport aux Marchandises de l'ancienne France, à celles destinées pour Lyon,& à celles des Isles,73,85,113;- à caution; pour les aiguilles,1;pour les cafés,20,21;pour le charbon de terre,28,29,138;pour les cuirs,38;pour les drogueries& épiceries,41;pour les fers,52;pour les grains,59;pour les livres& livrets,68;pour les Marchandises étrangères, à la destination de l'ancienne France,84;pour celles du Royaume, destinées à palier aux Isles,108,110;pour Bilbao& Saint - Sébastien,121;pour les Marchandises qui passent en transit,126;pour la chaux,138;pour les écorces d?arbres,150;pour les pipes à tabac fabriquées dans la basse ville de Dunkerque,172;pour les porcelaines de la manufacture de Vincennes,176;pour les tapisseries de la Flandre étrangère,192;pour le thé de la Compagnie des Indes,193;pour les toiles, étrangères,195,196;en général,132,135& suivantes.ADRAGAN95,102AFFUTS147AGARIC42AGNEAUX1AGRAFFES178AJAMI117AIGUILLES ou Éguilles1,2,178AIS, de sapin2ALÉNES160ALOÈS42ALQUIFOU173ALUN2,89,91AMADOU2AMAS de fel182,183AMATISTES42AMBRE,- gris,42;- jaune,42;- en chapelets& autres ouvrages2,160AMIDON,2,89,137;- en ouvrages168AMMONIAC,- gomme,95,102;- sel99ANCRES, de mer.52,53,191ANIS42ANNEAUX pour rideaux.178ANTIMOINE42APPEL, suspend la vente des Marchandises confisquées158APPIOS42ARDOISES,- d?Angleterre,2,3,89;- des autres pays étrangers,3;- passant en transit,3,122,123;- de l'ancienne France,3ARGENT,- vif,42;- monnoyé ou non monnoyé;153;- en masse ou lingot,153,166;- brûlé ou uniquement bon à brûler,58,153,166;- trait& filé faux,166;- en ouvrages d?orfévrerie153,167ARMEMENS& avitaillemens,- en général,5;- pour la pêche,5;- pour la Compagnie des Indes,103;- pour les Isles,109;- pour Guinée,116,117;- pour la Louisiane120ARMES3,4,118,147,160,178ARMOIRES148ARSENIC42ASSA-F?TIDA5,91,102AVESTURES.124AZUR42BBALAIS6,160BALEINES6,7,85BALLES,- de plomb,147;- d?osier168BANDAGES, de roues178BANDOULIÈRES.147,160BARACAN7,49BARRILS7,57,148BAS, de toute forte.7,8,85,87BASANES, tannées8BASINS8,14,141BASTONS, d?éventails.50,51BATEAUX8,134,172BATERIE,- de cuivre,117,167;- de fer53,178BATTE-FEUX. Voyez BRIQUETS.BAUDRIERS.147BAUME42BAYE ou BAYETTE.8,48BDELIUM9,91,102BEN,- semence,99,102;- huile102BESCHES178BESOARD42BESTIAUX.9,82,148,164BEURRE.9,10,82,90,111,120,127,137BIERRE11,82,87BIJOUX11,167BLÉ. Voyez GRAINS.BOESTES,- de sapin, peintes,11,160;- ferrées,160;- de miroir,160;- à mouches167B?UFS,- vifs,9,11,82,148;- salés25,26,111,120BOIS,- à brûler, à charbon, de charpente, de menuiserie, merrain& autres,11,12,13,82,87,148;- de teinture, venant des Colonies angloises,13,87;- d?acajou,13,14;- de buis,14,91;- de grenadille,14;- passant en transit,122,124BOMBASINS14BOMBES147BONNETS, Bonneterie,14,15,74,87BORAX42BORDURES, de tableaux,15,160171BOUCASSIN198BOUCLES160BOUGETTES70,160BOUGIE31BOUGRAN15BOULETS116,150,201BOURRE,- à faire lits,15;- de toute sorte du Levant.101BOURSES, de cuir& laine.160BOUTEILLES,- de verre commun ou gros,15,16,17;- de grès,17;- de verre blanc crystalin200BOUTONS, de toute sorte,17,1887,141,160BRAI18,87,149BREBIS9,82,148,164BRIQUES,- de Deulemont,19;- pour Dunkerque,82;- passant en transit122BRIQUETS ou BATTE -FEUX,18,19,160,178BROCHES178BRODERIES, sur mousselines, sur toiles de coton ou sur basins des Indes19,145BROSSES160BUFFLES, Bufflins19,93BUGLE19,49BURAIL,- croisé,48;- non croise,49;- ou crépon de Zurich35,36BURE19,49BUREAUX,- pour la sortie des Marchandises qui passent à l'étranger en exemption de droits,71,74,75;- pour l'entrée de certaines Marchandises dans le Pays conquis,71,78,79,80,101,102CCABARETS, de la Cspanne.104CABILLAU. Voyez MORUE.CABINETS,- de la Cspanne,104;- d?Allemagne160CABLES19,109,147CACAO.19,20,30,112,114CADRES15,160,171CAFÉ,- étranger,20,141,142;- de la Compagnie des Indes,20,21,22,104;- du Levant,21,23;- des Isles françoises,21,22,23,78,112,113,114;- non sujet aux quatre sols pour livre131CALAMINE23CALMINÉE42CAMELOTS23,48CAMPANNES -160CANEFICE24,112CANELLE42,106CANETTES117CANEVETTES, de grès117CANIES ou CANIVETS160CANNES, non montées23,160CANONS, pour l'artillerie,103,116,147CANTARIDES42CARACTÈRES, d?Imprimerie,23,68CARAFONS. Voyez BOUTEILLES.CARDAMOMUM23,92,102CARDES23,149CARET23,112CARIZELS23CARNI42CARREAUX, de fayence.23CARTAMI99,102,184CARTES,- à jouer,23,24,160;- géograpspanques,24,68,69CARTONS24,64CASQUES147CASSE,24,42,92,102,112,114CASSONADES,43,112,114,186,187CASTORS24,142,149CAVES, de grès117CAZÉE24,66CEINTURES160,181CEINTURONS,24,25,147,160CENDRES,- du Levant,25,92;- de Varech,25,142,146;- de chaux, de houille, de tourbes,25;- passant en transit,122CERCLES,- de bois,25,149;- à feu147CERFS, passés en buffle19CERTIFICATS,- pour les bois provenant des forêts du Roi,12;- pour le spalme,18;- pour les clous de la manufacture de Valenciennes,32;- pour les cuirs étrangers.,37,38;- pour les eaux de vie de France,43;- pour l'étain,45,46;- des Curés ou autres, en quel cas requis ou prospanbés,73,137,140;- pour ce qui vient par Dunkerque,81;- de payement,84,85;- pour les Marchandises des villes anséatiques,86;- pour celles du Levant,101,103;- de descente,110,114,115,121,138,139;- pour les grains qui passent en transit,124;- pour les Marchandises sauvées du naufrage,129;- pour les harengs de la pêche de Dunkerque,125;- pour la mercerie& la quincaillerie,161,162;- pour les pipes fabriquées dans la basse ville de Dunkerque,172;- pour les poudre& salpêtre,177;- pour les savons fabriqués dans la haute ville de Dunkerque,181;- pour les vins de liqueur201CÉRUSE,25,89,173CHAGRIN25,92CHAÎNES178CHAIRS, salées25,26CHAMOIS26CHANDELIERS178CHANDELLES,26,27,89,111CHANVRE,27,71,87,89,101,109,128,149CHAPEAUX27,74,87CHAPELETS160CHARBON,- de bois,27,149;- de terre,28,25,83,131,136,138;- passant en transit28,29,122CHARDONS30,149CHAUDIÈRES53,117CHAUDRONS167CHAUFFRETTES178CHAUSSONS, de laine ou estame,30CHAUX30,82,137CHEMISES30,197CHENETS178CHEVAUX30,149CHEVILLES178,191CHIFFLETS OU SIFFLETS,160CHOCOLAT30,42CIDRE30,87CIERGES,31CINAMOME42CIRE,- blanche,30,31,42,89,- jaune,31,32,42,89,92,102CIROPS. Voyez SYROPSCISEAUX160,178CITRONS32,166,167CIVETTE42CLOUS,- de fer,32,150,178,191,201;- de cuivre,32,160;- de girofle,42;- à cordonnier& à sellier160COCHENILLE42COINS, de fer191COLLE32,42,89COLLIERS, de verre33,160COLLUSION, entre les Marchands& les Commis153,156COLOQUINTE.33,92,102COLPORTEURS162COMMIS,- des Octrois& autres, leur obligation,143;- qui font la fraude, ou qui la favorisent,155,156;- en quel cas non responsables des Marchandises égarées dans les Bureaux150COMPAS178COMPÉTENCE.90,142,143,189CONFITURES33,112CONGÉ140CONTRE-C?URS, de cheminées,53,150COQUE, du Levant,33,92,102COQUILLES, de nacre,33,160CORAIL33,42,92,102CORCOME33,92CORDAGES19,109,147CORDES, de Boyau160CORDONS160CORDOUANS33,92CORIANDRE42CORNE, ronde ou plate33CORNETS, à jouer160CÔTES, de Tabac126,189COTONS,33,34,66,71,93,101,112,128,138COUPEROSE34,35COUTEAUX, Coutellerie,35,87117,160COUTILS35,147COUVERCLES178COUVERTURES, de Iaine,35,87,122CRAQUELOTS35,61CRÉDIT, pour le Charbon de terre,29CRESPES;35CRESPONS, de Zurich35,36CREZEAUX.23CRIN36,89CRISTAL,- de roche,36;- factice ou verre cristalin,36,82,83,200CROTELIN36,66CUILLIÈRES36,160CUIRASSES147CUIRS,- dorés,36;- de Roussy ou Russie,36;- des pays étrangers,37,38,78;- d?Angleterre,37,38,88;- de Buenos-aire,38;- du Levant& de Barbarie,38,93;- des Isles françôises,38,112;- du Pays conquis38,150,169CUISSES, d?oie26CUIVRE,- vieux,39;- en ouvrages.160,101,167,177CULOTTES, de peaux39CUMIN42DDAGUES, de fer161DAMAS, des Indes104DAMASSÉ39,69DAQUET.39DATTES39,42,93,102DÉCLARATIONS,- pour les bois,12,13;- pour les fers,54;- pour les grains,60,124;- pour les briques& chaux,82;- pour ce qui va aux Isles, ou pour ce qui en vient,109,110,127;- en transit,124,126;- pour les toiles,195;- pour le verre blanc en table,200;- en général,126,127,132,133,134,136.DÉCROTOIRES160DENRÉES, commestibles, pour Dunkerque82DENTELLES39,78DENTS, d?éléphant40DERLE40DEZ40,160DIAMANS154,171DOMAINE d?Occident. Voy. DROITS.DRAPEAUX, vieux70DRAPS,- de foie, voyez Étoffes;- de laine,48;- de castor,48,49;- contrefaits,142;- passant en transit122DRILLES40,70DROGUERIES& Épiceries,- des pays étrangers,40,41,42,43,78,120;- d?Angleterre,88,89;- du Levant,101,102;- des Indes,104;- des Isles,114DROGUETS43,50,142DROITS,- de la ferme des huiles& savons,63,109,181;- uniformes à toutes les entrées,84,85,113;- de vingt pour cent,90& sui,PrésentationInstruction sur les droits des fermes générales du roi, dans les provinces de Flandre et du Haynaut , relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts&règlemens postérieurs. Du mois de septembre 1753 Date de l'édition originale : 1753 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus