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Chabrol, Guillaume-Michel

Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tome 1

  • Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tome 1
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES MATIÈRES PRÉLIMINAIRES.DISSERTATION sur l'origine et les motifs de l'introduction et du mélange du Droit Ecrit et du Droit Coutumier, dans la province d'Auvergne,pageIXArticles et dispositions de la Coutume d'Auvergne, qui ont été admis dans toute la province, soit de Droit Ecrit, soit de Coutume, et indistinctement dans toute la haute et basse Auvergne,XXVIDisposition de la Coutume d'Auvergne, qui a été adoptée dans le pays de Droit Ecrit de la basse Auvergne seulement,XXIXEtat des Villes, Bourgs et lieux d'Auvergne qui se régissent entièrement par Droit Ecrit, ou en partie par le Droit Ecrit, et en partie par la Coutume d'Auvergne, ou qui se font soumis à la Coutume de Bourbonnois,XXXN°.I.er Etat des lieux de la basse Auvergne qui se régissent par le Droit Ecrit entièrement, excepté quant aux articles de la Coutume qui ont été généralement adoptés dans la province, suivant ce qui a été déja observé,pageXXVIN°. II. Etat des lieux de la haute Auvergne qui se régissent par Droit Ecrit, hors les cas marqués ci-dessus,XXXIVN°. III. Etat des Villes, Bourgs et lieux de la basse Auvergne, qui se régissent, en partie par la Coutume, et en partie par le Droit Ecrit,XXXVIIN°. IV. Etat des lieux de la haute. Auvergne qui se régissent, partie par la Coutume, partie par le Droit Ecrit,pag.XLIN°. V. Etat des lieux qui, se régissant par Droit Ecrit, se font soumis à quelques dispositions de la Coutume, ou qui, se régissant par Coutume, ont adopté, pour certaines matières, le Droit Ecrit,XLVIN°. VI. Etat des lieux qui ont adopté la Coutume de Bourbonnois,XLVIIDISSERTATION HISTORIQUE, sur la forme dans laquelle la justice a été rendue en Auvergne, depuis l'etablissement de la Monarcspane, et sur l'origine des Tribunaux anciens et modernes de cette province, contenant des éclaircissemens sur l'Histoire générale d'Auvergne,XLIXEtat des Bailliages, Sénéchaussées, Présidiaux et Prévôtés de la province d'Auvergne, actuellement subsistans, avec l'époque de leur établissement, suivant les preuves rapportées dans la dissertation,CIXListe des noms des Connétables, Baillis ou Sénéchaux d'Auvergne, leurs Lieutenans, Présidens et Gens du Roi,CXCHARTRES, TITRES ET ACTES servans de preuves aux deux Dissertations,CXVFin de la Table des matières préliminaires.,PrésentationCoutumes générales et locales de la province d'Auvergne. T. 1 / , avec les notes de Mes Charles Du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau&Jean-Marie Ricard... précédées de deux dissertations, l'une sur l'origine... de la diversité des lois qui régissent cette province, l'autre sur la forme dans laquelle la justice y a été administrée depuis l'origine de la monarchie, par M. Chabrol,... Date de l'édition originale : 1784-1786 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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Détails du livre

Titre complet
Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tome 1
Auteur
Chabrol, Guillaume-Michel
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Grand Format
Publication
01 mars 2021
Auteur
Du Moulin, Charles
Auteur
Brodeau, Julien
Auteur
Ricard, Jean Marie
Auteur
Chauvelin, Toussaint
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
733
Taille
23.4 x 15.6 x 3.7 cm
Poids
1012
ISBN-13
9782329603933

Auteur

Chabrol, Guillaume-Michel
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Livré entre : 5 juillet - 10 juillet
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