Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens

Name: Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens
Brand: Louis Xvi
SKU: NW-9782329596525
Price: 26.5 EUR
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Audience : Adulte - Haut niveau

Le Pitch

SommaireTABLE Des Édits, Déclarations, Ordonnances, Arrêts& Règlemens contenus dans ce Volume.ORDONNANCE du Roi, concernant les Compagnies détachées de l'Hôtel royal des InvalidesPage1Ordonnance du Roi, concernant les Compagnies de Las Officiers de l'Hôtel royal des Invalides3Subsistance en route pour les Compagnies détachées5Admission à l'Hôtel6Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui commet le sieur Fabus pour achever l'exercice du feu sieur le Riche, ancien Trésorier de l'Hôtel royal des Invalides7Règlement concernant les Cspanrurgiens de l'Hôtel, employés sous les ordres du Cspanrurgien-major7.Provisions de Conseiller du Roi, Trésorier, et c. pour le sieur Fabus.10Provisions de Gouverneur, pour le sieur de la Serre10.Commission de Commissaire d'Artillerie, pour le sieur Sandral.10.Règlement pour les Convois11Admission à l'Hôtel12Ordonnance du Roi, pour la formation doeune Compagnie de bas Officiers invalides, destinés à servir à la garde du château de Vincennes13Admission à l'Hôtel15Règlement pour les Officiers, bas Officiers et Soldats des Compagnies détachées, qui desireront rentrer au service dans les troupes du Roi.16Gratifications réglées pour les grades supérieurs19Couchers des Compagnies détachées20Règle à observer pour les incorporés dans les Compagnies détachées21Établissement d'un Corps - de-garde dans les avenues en face de l'Hôtel22Ordonnance du Roi, portant règlement pour les Officiers de ses Troupes, retirés à l Hôtel23Ordonnance du Roi, pour la formation doeune Compagnie de bas Officiers invalides, destinés à servir à la garde de l'Arsenal à Paris27Suppression doeune Compagnie d'invalides en garnison aux îles Sainte-Marguerite29Brevet de Directeur de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur Partyet30Brevet de la charge de Secrétaire-garde des Arcspanves dudit Hôtel, en faveur du sieur Jacques-Éléonor le Cul Lefebvre31Brevet de retenue de service pendant l'année 1758 seulement, pour le sieur Périchon, Trésorier général, etc.31Provisions de Trésorier dudit Hôtel, pour le sieur Dangé de Bagneux, par la démission volontaire du sieur Périchon31.Brevet qui commet M. de Cremilles, pour remplir toutes les fonctions-attribuées au Secrétaire d?État de la guerre, en qualité de Directeur et Administrateur général de l'Hôtel royal des Invalides.32Tambours des Mousquetaires reçus bas Officiers33Arrêt du Conseil d?État du Roi, qui ordonne que les Bénéfices dépendans des Abbayes de Saint-Denys, de Saint-Michel-en-l'Herm, et autres, seront dorénavant assujettis aux Oblats34Décision pour remédier aux abus que les grands congés peuvent occasionner39Ordonnance du Roi, concernant les Compagnies d'invalides, destinées au service de l'Artillerie dans les Places et sur les Côtes.41Brevet qui commet le sieur d'Outremont, Avocat au Parlement, pour traiter, suivre et consulter les affaires de l'Hôtel royal des Invalides.43Ordre pour ne rien changer à la réception d'un Brigadier de Cavalerie43.Lettre de M. de Cremilles, écrite à M. le Comte de la Serre, Gouverneur de l'Hôtel, portant décision pour M.rsles Maréchaux-des-logis de la Gendarmerie44Extrait de la Lettre de M. le Maréchal Duc de Belle-Isle, à M. le Comte de la Serre, Gouverneur, au sujet des Milices-garde-côtes, assimilées aux Troupes de terre46Copie de la Lettre de M. de Cremilles, écrite à M. le Comte de la Serre, Gouverneur, portant décision pour M.rsles Gardes-du-corps du Roi46.Brevet de la Charge d'Arcspantecte et de Contrôleur des bâtimens de l'Hôtel, en faveur de M. Pierre Contant, etc48Arrêt du Conseil d?État du Roi, qui ordonne l'exécution des Arrêts rendus concernant les pensions d'Oblats et Religieux-lays, attribuées à l'Hôtel royal des Invalides: Renvoie pardevant les Commissaires nommés par les arrêts des 16 octobre 1728, et autres subséquens, tous les procès, différends et contestations à naître concernant les droits, privilèges et immunités accordés audit Hôtel: Et commet le sieur d'Outremont aux fonctions de Procureur général en ladite Commission49Extrait de l'Ordonnance du Roi, sur la discipline, subordination et service des Maréchaussées du royaume54Ordonnance du Roi, concernant la réception à l'Hôtel, des Maréchaux-des-logis et Fourriers des compagnies de Cavalerie et de Dragons55Lettres patentes du Roi, qui autorisent l'Hôtel des Invalides à faire un Emprunt de Quatre cents mille livres à rentes viagères.57Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui attribue à l'Hôtel de l'École royale-militaire, Deux deniers pour livre sur le montant des dépenses des marchés concernant la subsistance, l'entretien et le service, tant des Troupes de Sa Majesté, que de ses Places61Aqueduc63Observations sur les admissions à l'Hôtel63.Extrait des registres du Conseil d'État du Roi, qui commet le sieur Dangé de Bagneux, Trésorier de l'Hôtel, pour l'exercice de 1761, au lieu et place du sieur Fabus Trésorier dudit Hôtel.64.Brevet de Cspanrurgien-major en Chef et consultant de l'Hôtel (pour succéder au sieur Morand lors de son décés) en faveur du sieur Sabatier, etc64.Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que toutes les demandes qui pourront concerner les biens et droits appartenans à l'Hôtel royal des Invalides ou à l'École royale-militaire, seront formées par le ministère du Procureur général du Roi en la Commission, etc.65Brevet d'Inspecteur-contrôleur général de l'Hôtel, en survivance du sieur de Châtauvillard, pour le sieur de la Ponce, etc66Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant l'Infanterie françoise, Récompense pour les Soldats qui ont contracté un troisième engagement67Règlement concernant les Cspanrurgiens employés fous les ordres du Cspanrurgien-major, arrêté au Conseil de l'Hôtel68Admission à l'Hôtel pour les Troupes allemandes, après vingt-quatre ans de service, etc.72Admission à l'Hôtel pour les Troupes françaises, après vingt-quatre ans de service73Admission à l'Hôtel, concernant la Gendarmerie, etc.74Commission d?Adjoint à la Lieutenance de Roi de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur Baron d?Espagnac, Maréchal-de-camp des armées du Roi.75Édit du Roi, portant suppression des offices de Trésoriers généraux de l'Hôtel royal des Invalides76Privilèges aux Soldats retirés dans les provinces82Création doeun Receveur de l'Hôtel83Brevet de Receveur de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur de la Poix de Freminville83.Règlement pour ce qui concerne le traitement et les fonctions de Receveur de l'Hôtel royal des Invalides, dont il n'est pas fait mention dans l'Édit de rétablissement de cette place85Brevet de survivance de la place de Secrétaire-garde des Arcspanves de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur Hecquet86Admission à l'Hôtel, pour le régiment des Gardes-françoises de Sa Majesté87Ordonnance du Roi, concernant les Invalides, et qui leur accorde des pensions; Et suppression de plusieurs Compagnies88Revues des Compagnies d'Invalides: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les revues des Commissaires des guerres.109Lettre en faveur des Invalides retirés chez eux: Extrait de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Comte de la Serre,110Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les régimens Suisses et Grisons qui sont à son service111Lettre sur ce qui doit être observé à la réception de ceux admis pendant l'année 1764. Copie de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Comte de la Serre112Inspection générale des Compagnies détachées. Ordre du Roi en faveur du sieur Baron d?Espagnac, Lieutenant de Roi de l'Hôtel royal des Invalides114Ordonnance du Roi, concernant les Officiers, bas Officiers et Soldats invalides retirés dans les provinces, et les Compagnies détachées qui ont été conservées sur pied116Décision sur les pensions en faveur de la Maréchaussée,&c. Extrait de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Baron d?Espagnac.126Réhabilitation des Invalides rayés des registres de l'Hôtel. Copie de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Baron d?Espagnac126.Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les Milices127Hommes à renvoyer à leurs Corps ou dans leurs pays, s?ils n?ont pas le service requis pour l'Hôtel: Extrait doeune Lettre de M. le Duc de Choiseul, à M. le Comte de la Serre, Gouverneur de l'Hôtel royal des Invalides128Observations sur plusieurs Règlemens faits en 1765, pour l'Hôtel et les Infirmeries, etc129Infirmeries. Règlement pour servir d'instruction au Commis aux entrées.129.Officiers, bas Officiers Soldats détachés, pensionnés ou par grands congés, rappelés à l'Hôtel et dans quel cas130Bois, Charbon, Chandelle, Huile à brûler131Provisions d?Adjoint au Gouvernement de l'Hôtel royal des Invalides, pour M. le Baron d?Espagnac, Maréchal-de-camp,&c134Ordonnance du Roi, pour créer quatre Compagnies de Canonniers invalides, et changer la composition de quelques Compagnies invalides actuellement sur pied138Meubles et ustensiles supprimés, etc.144Nouvelle décision pour ladite suppression de tout linge, meubles, ustensiles aux Supérieurs et Employés qui en avoient ci-devant.145Service des tables (Règlement) pour l'Hôtel royal des Invalides145.Bâtimens. Lettre de M. le Duc de Choiseul, à M. Partyet, Intendant de l'Hôtel.150Punition aux Officiers et Soldats151Réfectoire et Cuisine des Officiers. Nouvel établissement, etc.152Ordre du Roi, qui commet le sieur Lefebvre, Commissaire ordinaire des guerres, Secrétaire et Garde des Arcspanves, pour remplir les fondions de Contrôleur, Inspecteur général, par intérim seulement, au lieu et place du sieur de la Ponce, qui en étoit devenu titulaire par la retraite du sieur de Châtauvillard153Suppression de l'école des Trompettes et Timbales155Ordonnance du Roi, qui accorde une solde par mois aux Soldats qui sont aux Invalides; et augmente celle des bas Officiers.156Ordonnance du Roi, concernant les Invalides logés hors de l'Hôtel,158Officiers et Soldats mis par bataillons et par compagnies dans l'intérieur de l'Hôtel161Traitemens en argent aux Supérieurs, employés quelconques de l'Hôtel, et rations ... Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet

Edits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens, concernant l’Hôtel royal des Invalides (Éd.1781)

Auteur

Editeur

Format

Broché

Publication

01 mars 2021

Audience

Adulte - Haut niveau

Pages

401

Taille

23.4 x 15.6 x 2.1 cm

Poids

562

ISBN-13

9782329596525

Louis Xvi

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens

26,50 €

Le Pitch

SommaireTABLE Des Édits, Déclarations, Ordonnances, Arrêts& Règlemens contenus dans ce Volume.ORDONNANCE du Roi, concernant les Compagnies détachées de l'Hôtel royal des InvalidesPage1Ordonnance du Roi, concernant les Compagnies de Las Officiers de l'Hôtel royal des Invalides3Subsistance en route pour les Compagnies détachées5Admission à l'Hôtel6Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui commet le sieur Fabus pour achever l'exercice du feu sieur le Riche, ancien Trésorier de l'Hôtel royal des Invalides7Règlement concernant les Cspanrurgiens de l'Hôtel, employés sous les ordres du Cspanrurgien-major7.Provisions de Conseiller du Roi, Trésorier, et c. pour le sieur Fabus.10Provisions de Gouverneur, pour le sieur de la Serre10.Commission de Commissaire d'Artillerie, pour le sieur Sandral.10.Règlement pour les Convois11Admission à l'Hôtel12Ordonnance du Roi, pour la formation doeune Compagnie de bas Officiers invalides, destinés à servir à la garde du château de Vincennes13Admission à l'Hôtel15Règlement pour les Officiers, bas Officiers et Soldats des Compagnies détachées, qui desireront rentrer au service dans les troupes du Roi.16Gratifications réglées pour les grades supérieurs19Couchers des Compagnies détachées20Règle à observer pour les incorporés dans les Compagnies détachées21Établissement d'un Corps - de-garde dans les avenues en face de l'Hôtel22Ordonnance du Roi, portant règlement pour les Officiers de ses Troupes, retirés à l Hôtel23Ordonnance du Roi, pour la formation doeune Compagnie de bas Officiers invalides, destinés à servir à la garde de l'Arsenal à Paris27Suppression doeune Compagnie d'invalides en garnison aux îles Sainte-Marguerite29Brevet de Directeur de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur Partyet30Brevet de la charge de Secrétaire-garde des Arcspanves dudit Hôtel, en faveur du sieur Jacques-Éléonor le Cul Lefebvre31Brevet de retenue de service pendant l'année 1758 seulement, pour le sieur Périchon, Trésorier général, etc.31Provisions de Trésorier dudit Hôtel, pour le sieur Dangé de Bagneux, par la démission volontaire du sieur Périchon31.Brevet qui commet M. de Cremilles, pour remplir toutes les fonctions-attribuées au Secrétaire d?État de la guerre, en qualité de Directeur et Administrateur général de l'Hôtel royal des Invalides.32Tambours des Mousquetaires reçus bas Officiers33Arrêt du Conseil d?État du Roi, qui ordonne que les Bénéfices dépendans des Abbayes de Saint-Denys, de Saint-Michel-en-l'Herm, et autres, seront dorénavant assujettis aux Oblats34Décision pour remédier aux abus que les grands congés peuvent occasionner39Ordonnance du Roi, concernant les Compagnies d'invalides, destinées au service de l'Artillerie dans les Places et sur les Côtes.41Brevet qui commet le sieur d'Outremont, Avocat au Parlement, pour traiter, suivre et consulter les affaires de l'Hôtel royal des Invalides.43Ordre pour ne rien changer à la réception d'un Brigadier de Cavalerie43.Lettre de M. de Cremilles, écrite à M. le Comte de la Serre, Gouverneur de l'Hôtel, portant décision pour M.rsles Maréchaux-des-logis de la Gendarmerie44Extrait de la Lettre de M. le Maréchal Duc de Belle-Isle, à M. le Comte de la Serre, Gouverneur, au sujet des Milices-garde-côtes, assimilées aux Troupes de terre46Copie de la Lettre de M. de Cremilles, écrite à M. le Comte de la Serre, Gouverneur, portant décision pour M.rsles Gardes-du-corps du Roi46.Brevet de la Charge d'Arcspantecte et de Contrôleur des bâtimens de l'Hôtel, en faveur de M. Pierre Contant, etc48Arrêt du Conseil d?État du Roi, qui ordonne l'exécution des Arrêts rendus concernant les pensions d'Oblats et Religieux-lays, attribuées à l'Hôtel royal des Invalides: Renvoie pardevant les Commissaires nommés par les arrêts des 16 octobre 1728, et autres subséquens, tous les procès, différends et contestations à naître concernant les droits, privilèges et immunités accordés audit Hôtel: Et commet le sieur d'Outremont aux fonctions de Procureur général en ladite Commission49Extrait de l'Ordonnance du Roi, sur la discipline, subordination et service des Maréchaussées du royaume54Ordonnance du Roi, concernant la réception à l'Hôtel, des Maréchaux-des-logis et Fourriers des compagnies de Cavalerie et de Dragons55Lettres patentes du Roi, qui autorisent l'Hôtel des Invalides à faire un Emprunt de Quatre cents mille livres à rentes viagères.57Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui attribue à l'Hôtel de l'École royale-militaire, Deux deniers pour livre sur le montant des dépenses des marchés concernant la subsistance, l'entretien et le service, tant des Troupes de Sa Majesté, que de ses Places61Aqueduc63Observations sur les admissions à l'Hôtel63.Extrait des registres du Conseil d'État du Roi, qui commet le sieur Dangé de Bagneux, Trésorier de l'Hôtel, pour l'exercice de 1761, au lieu et place du sieur Fabus Trésorier dudit Hôtel.64.Brevet de Cspanrurgien-major en Chef et consultant de l'Hôtel (pour succéder au sieur Morand lors de son décés) en faveur du sieur Sabatier, etc64.Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que toutes les demandes qui pourront concerner les biens et droits appartenans à l'Hôtel royal des Invalides ou à l'École royale-militaire, seront formées par le ministère du Procureur général du Roi en la Commission, etc.65Brevet d'Inspecteur-contrôleur général de l'Hôtel, en survivance du sieur de Châtauvillard, pour le sieur de la Ponce, etc66Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant l'Infanterie françoise, Récompense pour les Soldats qui ont contracté un troisième engagement67Règlement concernant les Cspanrurgiens employés fous les ordres du Cspanrurgien-major, arrêté au Conseil de l'Hôtel68Admission à l'Hôtel pour les Troupes allemandes, après vingt-quatre ans de service, etc.72Admission à l'Hôtel pour les Troupes françaises, après vingt-quatre ans de service73Admission à l'Hôtel, concernant la Gendarmerie, etc.74Commission d?Adjoint à la Lieutenance de Roi de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur Baron d?Espagnac, Maréchal-de-camp des armées du Roi.75Édit du Roi, portant suppression des offices de Trésoriers généraux de l'Hôtel royal des Invalides76Privilèges aux Soldats retirés dans les provinces82Création doeun Receveur de l'Hôtel83Brevet de Receveur de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur de la Poix de Freminville83.Règlement pour ce qui concerne le traitement et les fonctions de Receveur de l'Hôtel royal des Invalides, dont il n'est pas fait mention dans l'Édit de rétablissement de cette place85Brevet de survivance de la place de Secrétaire-garde des Arcspanves de l'Hôtel royal des Invalides, pour le sieur Hecquet86Admission à l'Hôtel, pour le régiment des Gardes-françoises de Sa Majesté87Ordonnance du Roi, concernant les Invalides, et qui leur accorde des pensions; Et suppression de plusieurs Compagnies88Revues des Compagnies d'Invalides: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les revues des Commissaires des guerres.109Lettre en faveur des Invalides retirés chez eux: Extrait de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Comte de la Serre,110Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les régimens Suisses et Grisons qui sont à son service111Lettre sur ce qui doit être observé à la réception de ceux admis pendant l'année 1764. Copie de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Comte de la Serre112Inspection générale des Compagnies détachées. Ordre du Roi en faveur du sieur Baron d?Espagnac, Lieutenant de Roi de l'Hôtel royal des Invalides114Ordonnance du Roi, concernant les Officiers, bas Officiers et Soldats invalides retirés dans les provinces, et les Compagnies détachées qui ont été conservées sur pied116Décision sur les pensions en faveur de la Maréchaussée,&c. Extrait de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Baron d?Espagnac.126Réhabilitation des Invalides rayés des registres de l'Hôtel. Copie de la Lettre écrite par M. le Duc de Choiseul, à M. le Baron d?Espagnac126.Admission à l'Hôtel: Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les Milices127Hommes à renvoyer à leurs Corps ou dans leurs pays, s?ils n?ont pas le service requis pour l'Hôtel: Extrait doeune Lettre de M. le Duc de Choiseul, à M. le Comte de la Serre, Gouverneur de l'Hôtel royal des Invalides128Observations sur plusieurs Règlemens faits en 1765, pour l'Hôtel et les Infirmeries, etc129Infirmeries. Règlement pour servir d'instruction au Commis aux entrées.129.Officiers, bas Officiers Soldats détachés, pensionnés ou par grands congés, rappelés à l'Hôtel et dans quel cas130Bois, Charbon, Chandelle, Huile à brûler131Provisions d?Adjoint au Gouvernement de l'Hôtel royal des Invalides, pour M. le Baron d?Espagnac, Maréchal-de-camp,&c134Ordonnance du Roi, pour créer quatre Compagnies de Canonniers invalides, et changer la composition de quelques Compagnies invalides actuellement sur pied138Meubles et ustensiles supprimés, etc.144Nouvelle décision pour ladite suppression de tout linge, meubles, ustensiles aux Supérieurs et Employés qui en avoient ci-devant.145Service des tables (Règlement) pour l'Hôtel royal des Invalides145.Bâtimens. Lettre de M. le Duc de Choiseul, à M. Partyet, Intendant de l'Hôtel.150Punition aux Officiers et Soldats151Réfectoire et Cuisine des Officiers. Nouvel établissement, etc.152Ordre du Roi, qui commet le sieur Lefebvre, Commissaire ordinaire des guerres, Secrétaire et Garde des Arcspanves, pour remplir les fondions de Contrôleur, Inspecteur général, par intérim seulement, au lieu et place du sieur de la Ponce, qui en étoit devenu titulaire par la retraite du sieur de Châtauvillard153Suppression de l'école des Trompettes et Timbales155Ordonnance du Roi, qui accorde une solde par mois aux Soldats qui sont aux Invalides; et augmente celle des bas Officiers.156Ordonnance du Roi, concernant les Invalides logés hors de l'Hôtel,158Officiers et Soldats mis par bataillons et par compagnies dans l'intérieur de l'Hôtel161Traitemens en argent aux Supérieurs, employés quelconques de l'Hôtel, et rations ... Afficher moinsAfficher plus