Coutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 2

Name: Coutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 2
Brand: Fourré
SKU: NW-9782329587929
Price: 26.0 EUR
Availability: InStock

Audience : Adulte - Haut niveau

Le Pitch

SommaireTABLE DES COUTUMES ET DE LEURS CHAPITRES.BLOIS.COUTUME GÉNÉRALE DE BLOIS.Pag.1CHAPITRE PREMIER. De l'Etat des personnes.1CHAP. II. Des Gardiens Et Baillistres.8CHAP. III. De la Jurisdiction des Juges du Comté de Blois.20CHAP. IV. Des Droits seigneuriaux.77CH AP. V. Des Fiefs.119CHAP. VI. De Garantie en parage.168CHAP. VII. Des Profits féodaux.181CHAP. VIII. Des Aveux Et Dénombremens.232CHAP. IX. Des Cens Et Profits censuels.239CHAP. X. Du Droit de terrage.270CHAP. XI. Des Successions.279CHAP. XII. Des Donations faites entre-vifs, comme par testament.322CHAP. XIII. De Mariages.373CHAP. XIV. De Douaires.396CHAP. XV. De Prescription.405CH AP. XVI. Des Retraits lignagers.412CHAP. XVII. Des Emphythéoses.455CHAP. XVIII. Des Matieres possessoires.457CHAP. XIX. De Prinse de bêtes.464CHAP. XX. D'Etangs.482CHAP. XXI. Des Servitudes réelles.484CHAP. XXII. Des Dettes personnelles Et Exécutions faites par vertu de Lettres obligatoires, des Rentes Et Louages des Maisons.507.CHAP. XXIII. Des Criées Et Subhastations.565DUNOIS.COUTUMES LOCALES DU COMTÉ ET BAILLIAGE DE DUNOIS, Etc.581CHAPITRE PREMIER. Des Fiefs.587CHAP. II. De l'Estimation commune du rachat.609CHAP. III. De Matiere censuelle.615CHAP. IV. De Terrage ou Champart.630CHAP. V. Des Pâturages Et Herbages.633CHAP. VI. Des Epaves.634.CHAP. VII. Des Communautés d'entre hommes Et femmes mariés.636CHAP. VIII. Des Sociétés.638CHAP. IX. Des Servitudes réelles.638.CHAP. X. Des Donations faites entre-vifs.640CHAP. XI. Donation faite en mariage.644CHAP. XII. Des Donations testamentaires Et pour cause de mort.645CHAP. XIII. Des Douairesde femmes.648CHAP. XIV. Des Droits de Succession.652CHAP. XV. En matiere de retrait.658CH AP. XVI. De Prescription.667CHAP. XVII. Des Exécutions de louages de Maisons Et Métairies.668ROMORANTIN.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE ROMORANTIN, ETC.685CHAPITRE PREMIER. Des Profits de fiefs.687CHAP. II. De Succession des fiefs.688CHAP. III. De profits censuels.690CHAP. IV. Des Terrages.690CHAP. V. Des Dons Et Récompenses692CHAP. VI. De Retrait lignager.693CHAP. VII. De Prinse Et Dégagement693CHAP. VIII. De matiere féodale.695SAINT AIGNAN.COUTUMES LOCALES DE LA BARONNIE ET SEIGNEURIE DE SAINT-AIGNAN.697CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.697CHAP. II. Des Droits Et Devoirs de cens.701CHAP. III. De Communauté.702CHAP. IV. De Douaires.707CHAP. V. Des Successions.708CHAP. VI. De Donations.713CHAP. VII. De Retraits lignagers.715CHAP. VIII. Des Droits féodaux.715MENETOU-SUR-CHER.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE MENNETOU SUR -CHER.CHAPITRE PREMIER. Des Cens Et Droits censuels.718CHAP. II. Des Terrages.720CHAP. III. Des Pâturages, Etc.721CHAP. IV. Des Epaves.724CHAP. V. Des Etangs Et Garennes.724CHAP. VI. De Retrait lignager.725CHAP. VII. De l'Etat Et Droits des personnes.726CHAP. VIII. Des Prescriptions.727CHAP. IX. Des Douaires.728CHAP. X. De Servitudes réelles.729CHAP. XI. De Dîmes.732CELLES EN BERRY.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE CELLES EN BERRY.733CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.733CHAP. II. Des Droits Et Devoirs de cens.734CHAP. III. De Successions.735CHAP. IV. De Douaires.738VALANÇAY.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE VALENÇAY.739CHAPITRE PREMIER. De Cens.739CHAP. II. De Terrage.739CHAP. III. De Successions.746CH AP. IV. De Prinse de bêtes.749CHAP. V. D'Empêchemens de chemins.751VATAN.COUTUMES LOCALES DES TERRES ET CHATELLENIES DE VATAN, Etc.752CHAPITRE PREMIER. Des Cens Et Profits d'iceux.752CH AP. II. Du Terrage.753CHAP. III. Des Juges Et Juridictions.755CHAP. IV. Des Exécutions.756CHAP. V. De Presription.757CHAP. VI. De Retrait lignager.759CHAP. VII. De Douaires.760CHAP. VIII. De Prinse de Bêtes.762CHAP. IX. Des Testamens, Etc.767CHAP. X. Des Successions.768LA RUE-D'INDRE.COUTUMES LOCALES DE LA BARONNIE DE LA RUE -D?INDRE.769CH APITRE PREMIER. De Retrait lignager.774CHAP. II. De Droits féodaux.776CHAP. III. Des choses censuelles.778CHAP. IV. De Successions.780CHAP. V. De la Forme de succéder entre personnes franches, Etc.785CHAP. VI. De Prinse de bêtes.786CHAP. VII. Dépense faite en Tavernes publiques.788CH AP. VIII. De la Jurisdiction, Etc.789CH AP. IX. Des Notaires.791CH AP. X. Des Emancipations.792CH AP. XI. Des Batards.793CHAP. XII. Des Prescriptions.793CHAP. XIII. Des Crimes Et délits.794CHAP. XIV/Des Asseuretés Et Sauves-Gardes.797LA FERTÉ-IMBAULT.COUTUMES LOCALES DE LA BARONNIE DE LA FERTE-IMBAULT.801CHAPITRE PREMIER. Des Fiefs.801CHAP. II. De Cens Et Profits censuels.802CHAP. III. Des Terrages.803CHAP. IV. Des Matieres possessoires.803CHAP. V. De Prinse de bêtes.804SOESME.COUTUMES LOCALES DE SOESME.806CHAPITRE PREMIER. Des Champarts Et Terrages.806CHAP. II. Des Cens.808CHAP. III. De Prinse de bêtes.809CHAP. IV. De Retrait lignager.809LEVROUX.COUTUMES LOCALES DE LEVROUX Et BOUGE.812CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.812CH AP. II. De Confiscation.813CHAP. III. De Terrage.813CHAP. IV. De Successions.814LA FERTÉ - AVRAIN.COUTUMES DE LA CHATELLENIE DE LA FERTÉ-AVRAIN.817CHAP. PREMIER. De Prinse de bêtes.817CHAP. II. De Cens.820TREMBLEVIF.COUTUMES LOCALES DE TREMBLEVIF.822CHAPITRE PREMIER. Des Successions.822CHAP. II. De Prinse de bêtes.824CHAP. III. De Jurisdiction.826CHAP. IV. De Douaires.827CHABRIS.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE CHABRIS.828CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.828CHAP. II. Des Cens, Ventes et Reliefs.831CHAP. III. De Douaire coutumier Et préfix.833CHAPITRE IV. Des Successions.834CHAP. V. Des Donations.837CHAP. VI. De Retraits.839CHAPITRE VII. De Batards.841MOLINS EN BERRY.COUTUMES LOCALES DE MOLINS EN BERRY.843CHAPITRE PREMIER. De Cens.843CHAP. II. Des Bois de haute -futaie Et taillis.844CHAP. III.De Recousse de bêtes.845AUTROCHE.COUTUMES LOCALES D'AUTROCHE.846CHAPITRE PREMIER. Des Cens.846CHAP. II. De Champéage.847CHAP. III. De Prinse de bêtes.847VILLE FRANCHE.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE VILLEFRANCHE SUR CHER.850CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.850,PrésentationCoutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 2 / , ensemble les coutumes locales... du ressort de son bailliage, avec des notes... par M. Fourré... Tome premier Date de l'édition originale: 1777 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Fourré

Coutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 2

26,00 €

Le Pitch

SommaireTABLE DES COUTUMES ET DE LEURS CHAPITRES.BLOIS.COUTUME GÉNÉRALE DE BLOIS.Pag.1CHAPITRE PREMIER. De l'Etat des personnes.1CHAP. II. Des Gardiens Et Baillistres.8CHAP. III. De la Jurisdiction des Juges du Comté de Blois.20CHAP. IV. Des Droits seigneuriaux.77CH AP. V. Des Fiefs.119CHAP. VI. De Garantie en parage.168CHAP. VII. Des Profits féodaux.181CHAP. VIII. Des Aveux Et Dénombremens.232CHAP. IX. Des Cens Et Profits censuels.239CHAP. X. Du Droit de terrage.270CHAP. XI. Des Successions.279CHAP. XII. Des Donations faites entre-vifs, comme par testament.322CHAP. XIII. De Mariages.373CHAP. XIV. De Douaires.396CHAP. XV. De Prescription.405CH AP. XVI. Des Retraits lignagers.412CHAP. XVII. Des Emphythéoses.455CHAP. XVIII. Des Matieres possessoires.457CHAP. XIX. De Prinse de bêtes.464CHAP. XX. D'Etangs.482CHAP. XXI. Des Servitudes réelles.484CHAP. XXII. Des Dettes personnelles Et Exécutions faites par vertu de Lettres obligatoires, des Rentes Et Louages des Maisons.507.CHAP. XXIII. Des Criées Et Subhastations.565DUNOIS.COUTUMES LOCALES DU COMTÉ ET BAILLIAGE DE DUNOIS, Etc.581CHAPITRE PREMIER. Des Fiefs.587CHAP. II. De l'Estimation commune du rachat.609CHAP. III. De Matiere censuelle.615CHAP. IV. De Terrage ou Champart.630CHAP. V. Des Pâturages Et Herbages.633CHAP. VI. Des Epaves.634.CHAP. VII. Des Communautés d'entre hommes Et femmes mariés.636CHAP. VIII. Des Sociétés.638CHAP. IX. Des Servitudes réelles.638.CHAP. X. Des Donations faites entre-vifs.640CHAP. XI. Donation faite en mariage.644CHAP. XII. Des Donations testamentaires Et pour cause de mort.645CHAP. XIII. Des Douairesde femmes.648CHAP. XIV. Des Droits de Succession.652CHAP. XV. En matiere de retrait.658CH AP. XVI. De Prescription.667CHAP. XVII. Des Exécutions de louages de Maisons Et Métairies.668ROMORANTIN.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE ROMORANTIN, ETC.685CHAPITRE PREMIER. Des Profits de fiefs.687CHAP. II. De Succession des fiefs.688CHAP. III. De profits censuels.690CHAP. IV. Des Terrages.690CHAP. V. Des Dons Et Récompenses692CHAP. VI. De Retrait lignager.693CHAP. VII. De Prinse Et Dégagement693CHAP. VIII. De matiere féodale.695SAINT AIGNAN.COUTUMES LOCALES DE LA BARONNIE ET SEIGNEURIE DE SAINT-AIGNAN.697CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.697CHAP. II. Des Droits Et Devoirs de cens.701CHAP. III. De Communauté.702CHAP. IV. De Douaires.707CHAP. V. Des Successions.708CHAP. VI. De Donations.713CHAP. VII. De Retraits lignagers.715CHAP. VIII. Des Droits féodaux.715MENETOU-SUR-CHER.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE MENNETOU SUR -CHER.CHAPITRE PREMIER. Des Cens Et Droits censuels.718CHAP. II. Des Terrages.720CHAP. III. Des Pâturages, Etc.721CHAP. IV. Des Epaves.724CHAP. V. Des Etangs Et Garennes.724CHAP. VI. De Retrait lignager.725CHAP. VII. De l'Etat Et Droits des personnes.726CHAP. VIII. Des Prescriptions.727CHAP. IX. Des Douaires.728CHAP. X. De Servitudes réelles.729CHAP. XI. De Dîmes.732CELLES EN BERRY.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE CELLES EN BERRY.733CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.733CHAP. II. Des Droits Et Devoirs de cens.734CHAP. III. De Successions.735CHAP. IV. De Douaires.738VALANÇAY.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE VALENÇAY.739CHAPITRE PREMIER. De Cens.739CHAP. II. De Terrage.739CHAP. III. De Successions.746CH AP. IV. De Prinse de bêtes.749CHAP. V. D'Empêchemens de chemins.751VATAN.COUTUMES LOCALES DES TERRES ET CHATELLENIES DE VATAN, Etc.752CHAPITRE PREMIER. Des Cens Et Profits d'iceux.752CH AP. II. Du Terrage.753CHAP. III. Des Juges Et Juridictions.755CHAP. IV. Des Exécutions.756CHAP. V. De Presription.757CHAP. VI. De Retrait lignager.759CHAP. VII. De Douaires.760CHAP. VIII. De Prinse de Bêtes.762CHAP. IX. Des Testamens, Etc.767CHAP. X. Des Successions.768LA RUE-D'INDRE.COUTUMES LOCALES DE LA BARONNIE DE LA RUE -D?INDRE.769CH APITRE PREMIER. De Retrait lignager.774CHAP. II. De Droits féodaux.776CHAP. III. Des choses censuelles.778CHAP. IV. De Successions.780CHAP. V. De la Forme de succéder entre personnes franches, Etc.785CHAP. VI. De Prinse de bêtes.786CHAP. VII. Dépense faite en Tavernes publiques.788CH AP. VIII. De la Jurisdiction, Etc.789CH AP. IX. Des Notaires.791CH AP. X. Des Emancipations.792CH AP. XI. Des Batards.793CHAP. XII. Des Prescriptions.793CHAP. XIII. Des Crimes Et délits.794CHAP. XIV/Des Asseuretés Et Sauves-Gardes.797LA FERTÉ-IMBAULT.COUTUMES LOCALES DE LA BARONNIE DE LA FERTE-IMBAULT.801CHAPITRE PREMIER. Des Fiefs.801CHAP. II. De Cens Et Profits censuels.802CHAP. III. Des Terrages.803CHAP. IV. Des Matieres possessoires.803CHAP. V. De Prinse de bêtes.804SOESME.COUTUMES LOCALES DE SOESME.806CHAPITRE PREMIER. Des Champarts Et Terrages.806CHAP. II. Des Cens.808CHAP. III. De Prinse de bêtes.809CHAP. IV. De Retrait lignager.809LEVROUX.COUTUMES LOCALES DE LEVROUX Et BOUGE.812CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.812CH AP. II. De Confiscation.813CHAP. III. De Terrage.813CHAP. IV. De Successions.814LA FERTÉ - AVRAIN.COUTUMES DE LA CHATELLENIE DE LA FERTÉ-AVRAIN.817CHAP. PREMIER. De Prinse de bêtes.817CHAP. II. De Cens.820TREMBLEVIF.COUTUMES LOCALES DE TREMBLEVIF.822CHAPITRE PREMIER. Des Successions.822CHAP. II. De Prinse de bêtes.824CHAP. III. De Jurisdiction.826CHAP. IV. De Douaires.827CHABRIS.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE CHABRIS.828CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.828CHAP. II. Des Cens, Ventes et Reliefs.831CHAP. III. De Douaire coutumier Et préfix.833CHAPITRE IV. Des Successions.834CHAP. V. Des Donations.837CHAP. VI. De Retraits.839CHAPITRE VII. De Batards.841MOLINS EN BERRY.COUTUMES LOCALES DE MOLINS EN BERRY.843CHAPITRE PREMIER. De Cens.843CHAP. II. Des Bois de haute -futaie Et taillis.844CHAP. III.De Recousse de bêtes.845AUTROCHE.COUTUMES LOCALES D'AUTROCHE.846CHAPITRE PREMIER. Des Cens.846CHAP. II. De Champéage.847CHAP. III. De Prinse de bêtes.847VILLE FRANCHE.COUTUMES LOCALES DE LA CHATELLENIE DE VILLEFRANCHE SUR CHER.850CHAPITRE PREMIER. De Prinse de bêtes.850,PrésentationCoutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 2 / , ensemble les coutumes locales... du ressort de son bailliage, avec des notes... par M. Fourré... Tome premier Date de l'édition originale: 1777 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus