Traité élémentaire des successions ab intestat

Name: Traité élémentaire des successions ab intestat
Brand: Malpel, François Frédéric
SKU: NW-9782329578569
Price: 38.0 EUR
Availability: InStock

Audience : Adulte - Haut niveau

Le Pitch

SommaireTABLE DES MATIÈRES.PREMIÈRE LEÇON.Notions préliminaires,page1DEUXIÈME LEÇON.De l'ouverture des successions,17TROISIÈME LEÇON.De la capacité et de l'incapacité de succéder,56QUATRIÈME LEÇON.De l'indignité de succéder,93CINQUIÈME LEÇON.Du principe des divers ordres de succession,125Systèmes de succession légitime en France avant la révolution, n.os64 à 72,128Système des législateurs de l'an 2, n.° 72,136Système des rédacteurs du code, n.os73 à 83,138Système des successions irrégulières suivant le droit ancien, l'intermédiaire et le nouveau, n.os83 à 95,154SIXIÈME LEÇON.Des successions légitimes ou régulières,162Notions de la parenté, des lignes, des degrés et de la famille, n.os95 à 101,167De la représentation, n.os101 à 110,page177Des trois sortes de parenté et des divers ordres de succession légitime, n.os110 à 113,182De la succession déférée aux enfans et descendans à la fois naturels et légitimes, n.os113 à 120,186De la succession déférée aux père et mère, n.os120 à 126,195De la succession déférée aux ascendans autres que le père et la mère, n.os126 à 130,198De la succession déférée aux ascendans donateurs, n.os130 à 139,201De la succession déférée aux frères et soeurs, ou aux descendans d?eux, n.os139 à 146,222De la succession déférée aux autres collatéraux, n.os146 à 150,230SEPTIÈME LEÇON.Des successions irrégulières,236Des successions déférées aux enfans naturels, n.os150 à 164,238Des successions aux enfans naturels, n.os164 à 168,297Des droits des enfans adultérins ou incestueux, n.os168 à 173,308De la succession aux enfans adultérins ou incestueux, n.° 173,341De la succession déférée à l'époux survivant, n.os174 à 176,342De la succession déférée à l'état, n.° 176,343HUITIÈME LEÇON.De la nature de la saisine, et des caractères particuliers de l'envoi en possession,344Notion et effets de la saisine, n.os177 à 183,344De l'envoi en possession, n.os183 à 185,352NEUVIÈME LEÇON.De l'acceptation, de ses diverses espèces et de ses formes; des formes et des conditions de l'envoi en possession,page353De l'acceptation, n.os183 à 197,355Des formes et des conditions de l'envoi en possession, n.os197 à 202,393DIXIÈME LEÇON.Des effets de l'acceptation et des effets de l'envoi en possession,405PREMIÈRE DIVISION.Des effets de l'acceptation par rapport au temps où elle a été faite, et à sa forme,406Conséquences immédiates qui résultent du principe que l'acceptation remonte au jour de l'ouverture de la succession, n.os202 à 212,410Des obligations imposées à l'héritier pur et simple, n.os212 à 217,448De la séparation des patrimoines, n.os217 à 221,456Des effets de l'acceptation sous bénéfice d?inventaire, n.os221 à 241,467DEUXIÈME DIVISION.Des effets de l'acceptation par rapport au nombre des héritiers,486De l'action en partage, de sa durée, et des personnes qui peuvent l'intenter, n.os241 à 254,494De la forme du partage et de ses diverses espèces, n.os254 à 262,517Des rapports, n.os262 à 288,532De l'obligation et de la contribution au payement des dettes et charges, n.os288 à 302,page621Des effets du partage, n.os302 à 305,640De la garantie des lots, n.os305 à 309,642De la rescision en matière de partage, n.os309 à 319,645TROISIÈME DIVISION.Des effets de l'envoi en possession, n.os319 à 328,658Observations sur la nature de la succession déférée aux ascendans donateurs, n.° 328,673ONZIÈME LEÇON.De la renonciation aux successions, et de ses formes,675DOUZIÈME LEÇON.Des effets de la renonciation, de la vacance et de la déshérence des successions,697Des effets de la renonciation, n.os337 à 339,697De la vacance des successions, n.° 339,703De la déshérence, n.° 340,705FIN DE LA TABLE.,PrésentationTraité élémentaire des successions "ab intestat" , par M. Malpel,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DES MATIÈRES.PREMIÈRE LEÇON.Notions préliminaires,page1DEUXIÈME LEÇON.De l'ouverture des successions,17TROISIÈME LEÇON.De la capacité et de l'incapacité de succéder,56QUATRIÈME LEÇON.De l'indignité de succéder,93CINQUIÈME LEÇON.Du principe des divers ordres de succession,125Systèmes de succession légitime en France avant la révolution, n.os64 à 72,128Système des législateurs de l'an 2, n.° 72,136Système des rédacteurs du code, n.os73 à 83,138Système des successions irrégulières suivant le droit ancien, l'intermédiaire et le nouveau, n.os83 à 95,154SIXIÈME LEÇON.Des successions légitimes ou régulières,162Notions de la parenté, des lignes, des degrés et de la famille, n.os95 à 101,167De la représentation, n.os101 à 110,page177Des trois sortes de parenté et des divers ordres de succession légitime, n.os110 à 113,182De la succession déférée aux enfans et descendans à la fois naturels et légitimes, n.os113 à 120,186De la succession déférée aux père et mère, n.os120 à 126,195De la succession déférée aux ascendans autres que le père et la mère, n.os126 à 130,198De la succession déférée aux ascendans donateurs, n.os130 à 139,201De la succession déférée aux frères et soeurs, ou aux descendans d?eux, n.os139 à 146,222De la succession déférée aux autres collatéraux, n.os146 à 150,230SEPTIÈME LEÇON.Des successions irrégulières,236Des successions déférées aux enfans naturels, n.os150 à 164,238Des successions aux enfans naturels, n.os164 à 168,297Des droits des enfans adultérins ou incestueux, n.os168 à 173,308De la succession aux enfans adultérins ou incestueux, n.° 173,341De la succession déférée à l'époux survivant, n.os174 à 176,342De la succession déférée à l'état, n.° 176,343HUITIÈME LEÇON.De la nature de la saisine, et des caractères particuliers de l'envoi en possession,344Notion et effets de la saisine, n.os177 à 183,344De l'envoi en possession, n.os183 à 185,352NEUVIÈME LEÇON.De l'acceptation, de ses diverses espèces et de ses formes; des formes et des conditions de l'envoi en possession,page353De l'acceptation, n.os183 à 197,355Des formes et des conditions de l'envoi en possession, n.os197 à 202,393DIXIÈME LEÇON.Des effets de l'acceptation et des effets de l'envoi en possession,405PREMIÈRE DIVISION.Des effets de l'acceptation par rapport au temps où elle a été faite, et à sa forme,406Conséquences immédiates qui résultent du principe que l'acceptation remonte au jour de l'ouverture de la succession, n.os202 à 212,410Des obligations imposées à l'héritier pur et simple, n.os212 à 217,448De la séparation des patrimoines, n.os217 à 221,456Des effets de l'acceptation sous bénéfice d?inventaire, n.os221 à 241,467DEUXIÈME DIVISION.Des effets de l'acceptation par rapport au nombre des héritiers,486De l'action en partage, de sa durée, et des personnes qui peuvent l'intenter, n.os241 à 254,494De la forme du partage et de ses diverses espèces, n.os254 à 262,517Des rapports, n.os262 à 288,532De l'obligation et de la contribution au payement des dettes et charges, n.os288 à 302,page621Des effets du partage, n.os302 à 305,640De la garantie des lots, n.os305 à 309,642De la rescision en matière de partage, n.os309 à 319,645TROISIÈME DIVISION.Des effets de l'envoi en possession, n.os319 à 328,658Observations sur la nature de la succession déférée aux ascendans donateurs, n.° 328,673ONZIÈME LEÇON.De la renonciation aux successions, et de ses formes,675DOUZIÈME LEÇON.Des effets de la renonciation, de la vacance et de la déshérence des successions,697Des effets de la renonciation, n.os337 à 339,697De la vacance des successions, n.° 339,703De la déshérence, n.° 340,705FIN DE LA TABLE.,PrésentationTraité élémentaire des successions "ab intestat" , par M. Malpel,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus