Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 1

Name: Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 1
Brand: Saugrain, Claude-Marin
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Audience : Adulte - Haut niveau

Le Pitch

SommaireTABLE GENERALE DES MATIERES Contenues dans ces deux Volumes.Le Cspanffre Romain I. ou II. marque le Tome, le Cspanffre Arabe, denote les Pages; les lettres a, b, c, ou §. qui suivent le Cspanffre Arabe, indiquent les Notes.AACQUISITION de biens; second droit,I.18.Aillier, ce que c'est,I.126. a.Aires d'Oiseaux& oeufs de Cailles, Perdrix& Faisans, défenses d'en prendre dans les Forêts, Bois,&c. du Roi,I.337-339.& même par tous lieux, quant aux oeufs,&c.I.337.338.Capitainerie où il est défendu d'en prendre,I.441. II.582.587n. Voyez Gardes des Chasses.Ce que c'est qu'Aires d'Oiseaux,I.339. a.Amende honorable,I.290. a.Amendes& Peines:celle qu'encourent ceux qui chassent aux grosses bêtes contre les prospanbitions& défenses, pour la premiere fois,I.126. b, c,127. a.132.200.433. a.pour la seconde fois,I.127.132.133. a.200.pour la troisiéme fois,I.128. a.129.130.132.200.201.Celle contre ceux qui après avoir été punis récidivent,I.130. a.132.quoiqu'Officiers,I.132. a,Décharge d'amende,I.294.299.Amende ordinaire pour le Port d'Armes,I.300.Amendes pour fait de Chasse, leur taxation; à qui applicables,I.510. §.511.ne sont point infamantes,567. Voyez Prisonniers. Procès.Celles fixées par les Ordonnances ne peuvent être modérées,II.614. n.Appellans, infracteurs des Ordonnances des Chasses doivent tenir prison durant leur Cause d'appel,I.138. a. b.Ils doivent consigner,I274.tenus de faire juger leurs Appellations dans les trois mois portés par l'Ordonnance,I.561-566.Appellations. Ordonnance pour les appellations,I.278-281.Appellations des Capitaineries, leur ressort,I.208.Appellations de la Capitainerie de Vincennes, où elles doivent être évoquées,II.522-524.Appellations pour fait de Chasse, leur ressort,I.207.208.241. a.242.243.244.246. a.247.249.275. a.Appellations de Gruerie où elles seront relevées,& poursuivies,II.26 - 33.Appellations des Jugemens qui condamnent à peines afflictives, pour fait de Chasse, voyez Tables de Marbre.Appellations des Jugemens des Officiers de la Capitainerie d'Halatte, évoquées au Conseil Privé,II.443-444.Appellations des Jugemens rendus par les Officiers des Chasses du Bailliage& Capitainerie de la Varenne du Louvre, Parc& Bois de Boulogne Saint Germain en Laye, Versailles, Fontainebleau& Chantilly, connoissance de ces Appellations réservée au Roi& à son Conseil Privé,II.223-226.Appellations des Juges des Seigneurs, où elles doivent être relevées& quand jugées,II.10.*18.27-33.Appellations des Maîtrises particulieres, où relevées,II.87.Quid, si la Sentence porte peine afflictive,II.87.88.Quid, celles des Grands-Maîtres ou leurs Lieutenans,II.88.Appellations de la Table de Marbre, leur ressort,I.208.209.Arbalestes,I.117.120. e.124. Voyez Officiers des Forêts du Roi.Archers des Maréchaux de France, voyez Officiers des Forets du Roi.Archers des Maréchaux de France, voyez Sergens Louvetiers.Arches& ouvertures desParcs& Clos, celles nécessaires pour l'écoulement des eaux doivent subsister,I.452.453. a.Armenouville. Terre:jugé que cette Serre est comprise dans la Capitainerie Royale d'Halatte,II.446.447.Confirmation de ce Jugement,II.451.456.Armes. Défenses de porter& de se servir d'armes à feu brisées, de cannes ou bâtons creuses,& même à tous Ouvriers d'en fabriquer,I.283.284.441.Ceux seuls qui peuvent en porter non-défendues, en passant dans les Forêts& Bois,I.300.301. Voyez Port d'Armes.Armuriers. Jugement contre un qui avoit fait un fusil brisé,I.290.291.Arquebuses. A qui il est permis d'en porter dans les Forêts du Roi ou non,I.265.266. §. Voyez Louvetiers.Assignations verbales en matières des Eaux& Forêts, Peches& Chasses,II.321.324.328.Certificats qui concernent leur usage,II.329.332.Avocat du Roi en la Capitainerie de Vincennes ses provisions,II.544.546.BBailliage de la Varenne du Louvre; confirmation de son établissement,II.227.234.240.242.Bannissement pour fait de Chasse, ceux qui l'encourent,I.128.130.131. a.132. Voyez Peines.Barons& Châtelains.Si leurs Statuts défendant la Chasse à leurs Sujets étoient obligatoires.I.58.59.Quid, s'ils en ont fait proclamer des défenses, si de tout tems immémorial cet empêchement n'a point été contredit par les Sujets,I.59-62. Voyez Hauts-Justiciers.Bateliers, Meuniers. Cas où il leur est défendu de passer aucuns Chasseurs dans les Isles,II.620. n.Bergers& Gardiens de Bestiaux où ils ne peuvent laisser entrer& paturer leurs Bestiaux,II.587. n.589. n. Voyez Paysans& Laboureurs.Bétail. Quand défendu de mener aucun Bétail dans les Forêts du Roi,I.436.Bêtes fauves, rousses& noires. Défenses de les chasser, même aux Seigneurs,I.176. §.177.Bêtes sauvages à qui elles appartiennent de droit coutumier,I.51-55.67.110-112.Si elles peuvent être revendiquées,I.55 - 57.112. Voyez Usufruitiers.Comment considérées en France,I.110.& l'on peut en être propriétaire,I.112.si les bêtes sauvages qui sont dans l'Etat d'un Prince n'étant à personne, doivent appartenir à celui qui s'en saisît le premier,I.113.114.Quid des Lapins Forains,I.114.115.Bêtes de somme, voyez Chevaux morts.Biens (les) étoient communs à tous les hommes, lors de la création du Monde& après le deluge,I.16.17.Loi qui se forma à cet égard,I.17.Ceux qui ne pouvoient entrer en partage,I.19.Ce qu'ils sont devenus,I.19.20.Ceux demeurés communs,I.20.Bois. Quand& où il est défendu d'y entrer,II.591,592. n.Bois de Vincennes. Ce qui doit être observé dans les Promenades de ce Bois,II.295.296.Bouchers. Lieux circonvoisins du Château de Vincennes, où il leur est défendu, ainsi qu'à leurs Garçons d'envoyer, ni laisser paître leurs Troupeaux,II.518.519.588. n.Terres& quand ils peuvent y faire paturer leurs Bestiaux,II.587. n.Braconniers. Peine qu'ils encourent,I.342. II.602.603.Ordonnance du Roi contre eux,I.349.351.Bricoles de corde& de fil d'archal, défendues,I.225. a.CCapitaine des Chasses de Fontainebleau. Droits dont il doit jouir dans le territoire de Fontainebleau,II.352 - 381.Capitaine& Officiers de la Capitainerie Royale de Livry, toute Jurisdiction pour fait de Chasse lui est attribuée,II.336.Capitaine& autres Officiers des Chasses de Monceaux& Varenne de Meaux, leurs Priviléges égaux à ceux des Officiers des Chasses des Maisons Royales,II.382 - 384.Capitaine& Lieutenant général des Chasses de la Varenne& Château du Louvre, Parc& Bois de Boulogne; il leur est attribué de juger sans Appel, jusqu'à la somme de 400. liv. Parisis,II.213.Capitaine des Chasses de la Capitainerie de Vincennes, sa Charge distraite de celle de Gouverneur du Château& Parc de Vincennes,II.531.533.Ses Provisions,II.535.539.Capitaine en second de la Capitainerie de Vincennes, son Brevet,II.541 - 543.Capitainerie de Blois. Déclaration du Roi en faveur de ses Officiers,II.413 - 414.Arrêt du Conseil pour cette Capitainerie,II.416.417.Réglement de ses limites,II.418 - 420.Capitainerie& Gruerie du Bois de Boulogne, son étendue est réglée,II.256§.258.259.Cette Capitainerie est désunie de celle de la Varenne du Louvre.II.260.Capitainerie générale de Bourgogne, réservée,II.182.Capitainerie de Chambort,II.408. §.Capitainerie de Chantilly, voyez Appellations des Jugemens.Capitainerie de Compiegne,II.399.400.Ses limites sont fixées,II.401.Capitainerie de Corbeil.Déclarations de François I. pour cette Capitainerie,II.422.423.d'Henri II.II.424-428.d'Henri III.II.428.430.d'Henri IV.431.de Louis XII.II.439.de Louis XIV.II.433.434.Réglement pour l'étendue& la Jurisdiction de cette Capitainerie,II.435 - 440.Capitainerie des Chasse de Fontainebleau.Fonctions, Privilége& honneurs de ses Officiers,II.351. §.Son étendue réglée,II.345. §.346.347.Ses limites,II.350.351. Voyez Appellations des Jugemens. Capitaine des Chasses de Fontainebleau.Capitainerie de Halatte,que ses Officiers procéderont, tant en matière civile que criminelle aux Jugemens de tous les Procès, jusqu'à Sentences définitives inclusivement,II.442 - 444.Gages& Priviléges de ses Officiers& Gardes,II.445.Son Procureur du Roi déchargé de l'assignation à lui donnée au Grand-Conseil,II.448 - 450.Provisions accordées pour cette CapitainerieII.459.460.Arrêt du Conseil d'Etat Privé du Roi, concernant cette Capitainerie,II.462-465.Autre du Conseil d'Etat,II.466.467.Nouvelles routes à faire dans la Forêt d'Halatte& dans la Haute-Pommeraye,II.468.473.Enregistrement des Lettres-Patentes sur ce ordonné,II.474.475.Nouvelles routes ordonnées dans cette Foret& Bois Ecclésiastiques adjacens,II.476 - 481.Autres nouvelles routes ordonnées dans cette Forêt,II.482 - 490.Fixation de ses limites,II.491 - 495.Capitainerie des Chasses d'Amboise, Montrichard,II.190.192.Capitainerie de Laigue, son étendue,II.503.Capitainerie de Limours,II.441. §.Capitainerie de Livry, Bondy, sa suppression,II.571.575.Capitainerie de Longjumeau,II.187.192.Capitainerie du Château du Louvre, voyez Capitaineries de la Varenne.Capitainerie du Château de Madrid, voyez Capitaineries de la Varenne.Capitainerie de Monceaux, ses limites sont fixés,II.388-394.Capitainerie de Montargis, ses limites,II.502 - 503.Capitainerie du Duché d'Orléans,II.497 - 505.508.Celles supprimées,II.498.Celles réservées,II.499.Réglement touchant la Chasse dans les Domaines de l'Appanage du Duc d'Orléans, où il n'y a point de Capitaineries dans ses Terres Patrimoniales,& celles tenues par engagement,II.509 - 517.Réglement général des Chasses dans sa Capitainerie de Vincennes,II.558.559.Capitainerie des Chasses de Saint Germain en Laye. Réglement pour son étendue,II.303 - 306.sur les limites,II.308.309.314. bis318. bis.Création de deux Charges de Sous-Lieutenans, de deux d'Inspecteurs généraux& de six Exemts dans cette Capitainerie,II.314 - 316.Sentence de cette Capitainerie rendue sur une simple assignation verbale confirmée,II.321 - 332. Voyez Appellations des Jugemens rendus,&c. Officiers Maisons, Terre.Capitainerie de Sologne, ses limites,II.502.Capitainerie de la Varenne de... Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet

Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 1: suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'août 1669

Auteur

Editeur

Format

Broché

Publication

01 décembre 2020

Audience

Adulte - Haut niveau

Pages

648

Taille

23.4 x 15.6 x 15.6 cm

Poids

882

ISBN-13

9782329516707

Saugrain, Claude-Marin

Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 1

34,50 €

Le Pitch

SommaireTABLE GENERALE DES MATIERES Contenues dans ces deux Volumes.Le Cspanffre Romain I. ou II. marque le Tome, le Cspanffre Arabe, denote les Pages; les lettres a, b, c, ou §. qui suivent le Cspanffre Arabe, indiquent les Notes.AACQUISITION de biens; second droit,I.18.Aillier, ce que c'est,I.126. a.Aires d'Oiseaux& oeufs de Cailles, Perdrix& Faisans, défenses d'en prendre dans les Forêts, Bois,&c. du Roi,I.337-339.& même par tous lieux, quant aux oeufs,&c.I.337.338.Capitainerie où il est défendu d'en prendre,I.441. II.582.587n. Voyez Gardes des Chasses.Ce que c'est qu'Aires d'Oiseaux,I.339. a.Amende honorable,I.290. a.Amendes& Peines:celle qu'encourent ceux qui chassent aux grosses bêtes contre les prospanbitions& défenses, pour la premiere fois,I.126. b, c,127. a.132.200.433. a.pour la seconde fois,I.127.132.133. a.200.pour la troisiéme fois,I.128. a.129.130.132.200.201.Celle contre ceux qui après avoir été punis récidivent,I.130. a.132.quoiqu'Officiers,I.132. a,Décharge d'amende,I.294.299.Amende ordinaire pour le Port d'Armes,I.300.Amendes pour fait de Chasse, leur taxation; à qui applicables,I.510. §.511.ne sont point infamantes,567. Voyez Prisonniers. Procès.Celles fixées par les Ordonnances ne peuvent être modérées,II.614. n.Appellans, infracteurs des Ordonnances des Chasses doivent tenir prison durant leur Cause d'appel,I.138. a. b.Ils doivent consigner,I274.tenus de faire juger leurs Appellations dans les trois mois portés par l'Ordonnance,I.561-566.Appellations. Ordonnance pour les appellations,I.278-281.Appellations des Capitaineries, leur ressort,I.208.Appellations de la Capitainerie de Vincennes, où elles doivent être évoquées,II.522-524.Appellations pour fait de Chasse, leur ressort,I.207.208.241. a.242.243.244.246. a.247.249.275. a.Appellations de Gruerie où elles seront relevées,& poursuivies,II.26 - 33.Appellations des Jugemens qui condamnent à peines afflictives, pour fait de Chasse, voyez Tables de Marbre.Appellations des Jugemens des Officiers de la Capitainerie d'Halatte, évoquées au Conseil Privé,II.443-444.Appellations des Jugemens rendus par les Officiers des Chasses du Bailliage& Capitainerie de la Varenne du Louvre, Parc& Bois de Boulogne Saint Germain en Laye, Versailles, Fontainebleau& Chantilly, connoissance de ces Appellations réservée au Roi& à son Conseil Privé,II.223-226.Appellations des Juges des Seigneurs, où elles doivent être relevées& quand jugées,II.10.*18.27-33.Appellations des Maîtrises particulieres, où relevées,II.87.Quid, si la Sentence porte peine afflictive,II.87.88.Quid, celles des Grands-Maîtres ou leurs Lieutenans,II.88.Appellations de la Table de Marbre, leur ressort,I.208.209.Arbalestes,I.117.120. e.124. Voyez Officiers des Forêts du Roi.Archers des Maréchaux de France, voyez Officiers des Forets du Roi.Archers des Maréchaux de France, voyez Sergens Louvetiers.Arches& ouvertures desParcs& Clos, celles nécessaires pour l'écoulement des eaux doivent subsister,I.452.453. a.Armenouville. Terre:jugé que cette Serre est comprise dans la Capitainerie Royale d'Halatte,II.446.447.Confirmation de ce Jugement,II.451.456.Armes. Défenses de porter& de se servir d'armes à feu brisées, de cannes ou bâtons creuses,& même à tous Ouvriers d'en fabriquer,I.283.284.441.Ceux seuls qui peuvent en porter non-défendues, en passant dans les Forêts& Bois,I.300.301. Voyez Port d'Armes.Armuriers. Jugement contre un qui avoit fait un fusil brisé,I.290.291.Arquebuses. A qui il est permis d'en porter dans les Forêts du Roi ou non,I.265.266. §. Voyez Louvetiers.Assignations verbales en matières des Eaux& Forêts, Peches& Chasses,II.321.324.328.Certificats qui concernent leur usage,II.329.332.Avocat du Roi en la Capitainerie de Vincennes ses provisions,II.544.546.BBailliage de la Varenne du Louvre; confirmation de son établissement,II.227.234.240.242.Bannissement pour fait de Chasse, ceux qui l'encourent,I.128.130.131. a.132. Voyez Peines.Barons& Châtelains.Si leurs Statuts défendant la Chasse à leurs Sujets étoient obligatoires.I.58.59.Quid, s'ils en ont fait proclamer des défenses, si de tout tems immémorial cet empêchement n'a point été contredit par les Sujets,I.59-62. Voyez Hauts-Justiciers.Bateliers, Meuniers. Cas où il leur est défendu de passer aucuns Chasseurs dans les Isles,II.620. n.Bergers& Gardiens de Bestiaux où ils ne peuvent laisser entrer& paturer leurs Bestiaux,II.587. n.589. n. Voyez Paysans& Laboureurs.Bétail. Quand défendu de mener aucun Bétail dans les Forêts du Roi,I.436.Bêtes fauves, rousses& noires. Défenses de les chasser, même aux Seigneurs,I.176. §.177.Bêtes sauvages à qui elles appartiennent de droit coutumier,I.51-55.67.110-112.Si elles peuvent être revendiquées,I.55 - 57.112. Voyez Usufruitiers.Comment considérées en France,I.110.& l'on peut en être propriétaire,I.112.si les bêtes sauvages qui sont dans l'Etat d'un Prince n'étant à personne, doivent appartenir à celui qui s'en saisît le premier,I.113.114.Quid des Lapins Forains,I.114.115.Bêtes de somme, voyez Chevaux morts.Biens (les) étoient communs à tous les hommes, lors de la création du Monde& après le deluge,I.16.17.Loi qui se forma à cet égard,I.17.Ceux qui ne pouvoient entrer en partage,I.19.Ce qu'ils sont devenus,I.19.20.Ceux demeurés communs,I.20.Bois. Quand& où il est défendu d'y entrer,II.591,592. n.Bois de Vincennes. Ce qui doit être observé dans les Promenades de ce Bois,II.295.296.Bouchers. Lieux circonvoisins du Château de Vincennes, où il leur est défendu, ainsi qu'à leurs Garçons d'envoyer, ni laisser paître leurs Troupeaux,II.518.519.588. n.Terres& quand ils peuvent y faire paturer leurs Bestiaux,II.587. n.Braconniers. Peine qu'ils encourent,I.342. II.602.603.Ordonnance du Roi contre eux,I.349.351.Bricoles de corde& de fil d'archal, défendues,I.225. a.CCapitaine des Chasses de Fontainebleau. Droits dont il doit jouir dans le territoire de Fontainebleau,II.352 - 381.Capitaine& Officiers de la Capitainerie Royale de Livry, toute Jurisdiction pour fait de Chasse lui est attribuée,II.336.Capitaine& autres Officiers des Chasses de Monceaux& Varenne de Meaux, leurs Priviléges égaux à ceux des Officiers des Chasses des Maisons Royales,II.382 - 384.Capitaine& Lieutenant général des Chasses de la Varenne& Château du Louvre, Parc& Bois de Boulogne; il leur est attribué de juger sans Appel, jusqu'à la somme de 400. liv. Parisis,II.213.Capitaine des Chasses de la Capitainerie de Vincennes, sa Charge distraite de celle de Gouverneur du Château& Parc de Vincennes,II.531.533.Ses Provisions,II.535.539.Capitaine en second de la Capitainerie de Vincennes, son Brevet,II.541 - 543.Capitainerie de Blois. Déclaration du Roi en faveur de ses Officiers,II.413 - 414.Arrêt du Conseil pour cette Capitainerie,II.416.417.Réglement de ses limites,II.418 - 420.Capitainerie& Gruerie du Bois de Boulogne, son étendue est réglée,II.256§.258.259.Cette Capitainerie est désunie de celle de la Varenne du Louvre.II.260.Capitainerie générale de Bourgogne, réservée,II.182.Capitainerie de Chambort,II.408. §.Capitainerie de Chantilly, voyez Appellations des Jugemens.Capitainerie de Compiegne,II.399.400.Ses limites sont fixées,II.401.Capitainerie de Corbeil.Déclarations de François I. pour cette Capitainerie,II.422.423.d'Henri II.II.424-428.d'Henri III.II.428.430.d'Henri IV.431.de Louis XII.II.439.de Louis XIV.II.433.434.Réglement pour l'étendue& la Jurisdiction de cette Capitainerie,II.435 - 440.Capitainerie des Chasse de Fontainebleau.Fonctions, Privilége& honneurs de ses Officiers,II.351. §.Son étendue réglée,II.345. §.346.347.Ses limites,II.350.351. Voyez Appellations des Jugemens. Capitaine des Chasses de Fontainebleau.Capitainerie de Halatte,que ses Officiers procéderont, tant en matière civile que criminelle aux Jugemens de tous les Procès, jusqu'à Sentences définitives inclusivement,II.442 - 444.Gages& Priviléges de ses Officiers& Gardes,II.445.Son Procureur du Roi déchargé de l'assignation à lui donnée au Grand-Conseil,II.448 - 450.Provisions accordées pour cette CapitainerieII.459.460.Arrêt du Conseil d'Etat Privé du Roi, concernant cette Capitainerie,II.462-465.Autre du Conseil d'Etat,II.466.467.Nouvelles routes à faire dans la Forêt d'Halatte& dans la Haute-Pommeraye,II.468.473.Enregistrement des Lettres-Patentes sur ce ordonné,II.474.475.Nouvelles routes ordonnées dans cette Foret& Bois Ecclésiastiques adjacens,II.476 - 481.Autres nouvelles routes ordonnées dans cette Forêt,II.482 - 490.Fixation de ses limites,II.491 - 495.Capitainerie des Chasses d'Amboise, Montrichard,II.190.192.Capitainerie de Laigue, son étendue,II.503.Capitainerie de Limours,II.441. §.Capitainerie de Livry, Bondy, sa suppression,II.571.575.Capitainerie de Longjumeau,II.187.192.Capitainerie du Château du Louvre, voyez Capitaineries de la Varenne.Capitainerie du Château de Madrid, voyez Capitaineries de la Varenne.Capitainerie de Monceaux, ses limites sont fixés,II.388-394.Capitainerie de Montargis, ses limites,II.502 - 503.Capitainerie du Duché d'Orléans,II.497 - 505.508.Celles supprimées,II.498.Celles réservées,II.499.Réglement touchant la Chasse dans les Domaines de l'Appanage du Duc d'Orléans, où il n'y a point de Capitaineries dans ses Terres Patrimoniales,& celles tenues par engagement,II.509 - 517.Réglement général des Chasses dans sa Capitainerie de Vincennes,II.558.559.Capitainerie des Chasses de Saint Germain en Laye. Réglement pour son étendue,II.303 - 306.sur les limites,II.308.309.314. bis318. bis.Création de deux Charges de Sous-Lieutenans, de deux d'Inspecteurs généraux& de six Exemts dans cette Capitainerie,II.314 - 316.Sentence de cette Capitainerie rendue sur une simple assignation verbale confirmée,II.321 - 332. Voyez Appellations des Jugemens rendus,&c. Officiers Maisons, Terre.Capitainerie de Sologne, ses limites,II.502.Capitainerie de la Varenne de... Afficher moinsAfficher plus