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Oeuvres. Tome 1

Audience : Adulte - Grand Public
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SommaireTABLE DES MATIÈRES ET DES CHAPITRES CONTENUS DANS CE VOLUME.Pages.ÉLOGE DE FILANGIERIINotes spanstoriques relatives à l'éloge de FilangieriXLVIIINTRODUCTION1PLAN RAISONNÉ DE L'OUVRAGE9LIVRE PREMIER.DES RÈGLES GÉNÉRALES DE LA SCIENCE DE LA LÉGISLATION.CHAP. I. Objet unique et universel de la législation, déduit de l'origine de la société civile25CHAP. II. De tout ce qui est renfermé dans le principe général de la conservation et de la tranquillité, et des résultats de ce principe28CHAP. III. La législation doit avoir ses règles comme toutes les autres sciences, et ses erreurs sont les plus cruels fléaux des nations29CHAP. IV. De la bonté absolue des lois34CHAP. V. De la bonté relative des lois40CHAP. VI. De la décadence des systèmes de lois42CHAP. VII. Des obstacles attachés au changement d'un système de législation, et des moyens de les surmonter44CHAP. VIII. De la nécessité d'un censeur des lois, et des devoirs de cette nouvelle magistrature49CHAP. IX. De la bonté relative des lois, et des objets qui constituent ce rapport52CHAP. X. Premier objet de ce rapport: la nature du gouvernement52CHAP. XI. Suite du même objet: d'une espèce de gouvernement appelé mixte61CHAP. XII. Second objet du rapport des lois: le principe qui fait agir le citoyen dans les divers gouvernements74CHAP. XIII. Troisième objet du rapport des lois: le génie et le caractère des peuples83CHAP. XIV. Quatrième objet du rapport des lois: le climat91CHAP. XV. Cinquième objet du rapport des lois: la fertilité ou la stérilité du sol101CHAP. XVI. Sixième objet du rapport des lois: la situation locale et l'étendue du pays102CHAP. XVII. Septième rapport des lois: la religion de l'état105CHAP. XVIII. Huitième et dernier objet du rapport des lois: la maturité d'un peuple108LIVRE DEUXIÈME.DES LOIS POLITIQUES ET ÉCONOMIQUES.CHAP. I. Des lois des anciens, et particulièrement des Grecs et des Romains, sur la population111CHAP. II. État actuel de la population de l'Europe120CHAP. III. Petit nombre de propriétaires; nombre immense de non propriétaires: premier obstacle à la population123CHAP. IV. Beaucoup de grands propriétaires; peu de petits propriétaires: second obstacle à la population129CHAP. V. Richesses exorbitantes et inaliénables des ecclésiastiques: troisième obstacle à la population133CHAP. VI. Droits excessifs; impôts insupportables; manière violente de les percevoir: quatrième obstacle à la population136CHAP. VII. Etat actuel des troupes de l'Europe: cinquième obstacle à la population139CHAP. VIII. Dernier obstacle à la population: l'incontinence publique149CHAP. IX. Second objet des lois politiques et économiques: les richesses152CHAP. X. Des sources des richesses153CHAP. XI. Première classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture: ceux qui naissent du gouvernement155CHAP. XII. Seconde classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture: ceux qui naissent des lois161CHAP XIII. Continuation du même sujet167CHAP. XIV. Troisième classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture; ceux qui naissent de la grandeur excessive des capitales170CHAP XV. De l'encouragement qu'on pourrait, après avoir détruit les obstacles, donner à l'agriculture, en la rendant honorable pour ceux qui l'exercent177CHAP. XVI Des arts et des métiers181CHAP. XVII. Du commerce187CHAP. XVIII. Du commerce qui convient aux différents pays et aux différents gouvernements189CHAP. XIX. Des obstacles qui s'opposent au progrès du commerce dans presque toute l'Europe192CHAP. XX. Des jalousies de commerce, et de la rivalité des nations196CHAP. XXI. Autre obstacle qui arrête les progrès du commerce dans la plupart des états: manie qu'ont les gouvernements de se mêler de tout ce qui le regarde204CHAP. XXII. Obstacles qu'opposent au commerce en général les lois qui dirigent celui des nations de l'Europe avec leurs colonies208CHAP. XXIII. Obstacles qu'opposent au commerce la mauvaise foi des négociants et le grand nombre des faillites213CHAP. XXIV. De l'impuissance de la législation actuelle sur cet objet214CHAP. XXV. Moyens propres à arrêter ce désordre216CHAP. XXVI. Des encouragements que l'on pourrait donner au commerce, après avoir détruit tous les obstacles219CHAP. XXVII. De l'impôt en général224CHAP. XXVIII. Des impôts indirects227CHAP. XXIX. Suite du même sujet232CHAP. XXX. De l'impôt direct233CHAP. XXXI. Méthode que l'on doit suivre pour exécuter la réforme du système des impôts240CHAP. XXXII. De la perception des impôts241CHAP. XXXIII. Des besoins extraordinaires de l'état, et de la manière d'y pourvoir244CHAP. XXXIV. De la distribution des richesses nationales249CHAP. XXXV. Ce que l'on doit entendre par le mot de distribution des richesses nationales251CHAP. XXXVI. Des moyens propres àétablir une sorte d'égalité dans la distribution de l'argent et des richesses dans l'état, et des obstacles qu'oppose la législation actuelle253CHAP. XXXVII. Du luxe256CHAP. XXXVIII. Du luxe actif et du luxe passif. Dans quels cas le luxe passif est-il un bien? Dans quels cas le luxe actif est-il un mal'261LIVRE TROISIÈME. DES LOIS CRIMINELLES.PREMIÈRE PARTIE.De la procédure.CHAP. I. Introduction271PREMIÈRE PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. II. De l'accusation judiciaire chez les anciens274CHAP. III. De l'accusation judiciaire chez les modernes284CHAP. IV. Nouveau système sur l'accusation judiciaire293CHAP. V. De la réforme qu'il faudrait faire dans le système de la procédure d'information299SECONDE PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. VI. De l'assignation de l'accusé, et de la sûreté de sa personne303CHAP. VII. Réforme à faire dans cette partie de la procédure criminelle310CHAP. VIII. De la condamnation par contumace312TROISIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. IX. Des preuves et des indices des délits316CHAP. X. Suite du même sujet: de l'aveu libre et de l'aveu forcé322CHAP. XI. Parallèle des jugements de Dieu et de la torture328CHAP. XII. Principes fondamentaux de la théorie des preuves judiciaires344CHAP. XIII. De la certitude morale345CHAP. XIV. Résultats des principes précédents349CHAP. XV. Règles de jurisprudence qui doivent déterminer la certitude légale351QUATRIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. XVI. De la distribution des fonctions judiciaires, et du choix des juges du fait359CHAP. XVII. De la distribution vicieuse de l'autorité judiciaire dans une grande partie des nations de l'Europe372CHAP. XVIII. Suite du chapitre précédent sur la féodalité381CHAP. XIX. Plan d'une nouvelle distribution des fonctions judiciaires dans les affaires criminelles390ART. I. Division de l'état391ART. II. Choix des magistrats qui doivent présider392ART. III. Fonctions de cette magistrature392ART. IV. Durée de cette magistrature et ses honoraires393ART. V. Des juges du fait394ART. VI. Qualités que la loi devrait exiger de ces juges395ART. VII. Fonctions de ces juges395ART. VII. Nombre de ces juges dans chaque province et pour chaque jugement396ART. IX. Des récusations des juges du fait397ART. X. Des juges du droit397ART. XI. Nombre de ces juges dans chaque province398ART. XII. Fonctions de ces juges399ART. XIII. Des sessions ordinaires de justice400ART. XIV. Sessions extraordinaires401ART. XV. Magistrature pour chaque communauté403CINQUIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. XX. La défense406SIXIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. XXI. La sentence ou le jugement définitif411CHAP. XXII. Suite de la sentence d'absolution, ou de la réparation du dommage et du jugement de calomnie416CHAP. XXIII. Autre suite de la sentence qui absout, et de la sentence qui suspend le jugement418CHAP. XXIV. Suite de la sentence de condamnation: conclusion de ce plan général de réforme419FIN DE LA TABLE.,PrésentationOeuvres de G. Filangieri. Tome 1 / traduites de l'italien [par J.-Ant. Gauvain Gallois] Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. 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SommaireTABLE DES MATIÈRES ET DES CHAPITRES CONTENUS DANS CE VOLUME.Pages.ÉLOGE DE FILANGIERIINotes spanstoriques relatives à l'éloge de FilangieriXLVIIINTRODUCTION1PLAN RAISONNÉ DE L'OUVRAGE9LIVRE PREMIER.DES RÈGLES GÉNÉRALES DE LA SCIENCE DE LA LÉGISLATION.CHAP. I. Objet unique et universel de la législation, déduit de l'origine de la société civile25CHAP. II. De tout ce qui est renfermé dans le principe général de la conservation et de la tranquillité, et des résultats de ce principe28CHAP. III. La législation doit avoir ses règles comme toutes les autres sciences, et ses erreurs sont les plus cruels fléaux des nations29CHAP. IV. De la bonté absolue des lois34CHAP. V. De la bonté relative des lois40CHAP. VI. De la décadence des systèmes de lois42CHAP. VII. Des obstacles attachés au changement d'un système de législation, et des moyens de les surmonter44CHAP. VIII. De la nécessité d'un censeur des lois, et des devoirs de cette nouvelle magistrature49CHAP. IX. De la bonté relative des lois, et des objets qui constituent ce rapport52CHAP. X. Premier objet de ce rapport: la nature du gouvernement52CHAP. XI. Suite du même objet: d'une espèce de gouvernement appelé mixte61CHAP. XII. Second objet du rapport des lois: le principe qui fait agir le citoyen dans les divers gouvernements74CHAP. XIII. Troisième objet du rapport des lois: le génie et le caractère des peuples83CHAP. XIV. Quatrième objet du rapport des lois: le climat91CHAP. XV. Cinquième objet du rapport des lois: la fertilité ou la stérilité du sol101CHAP. XVI. Sixième objet du rapport des lois: la situation locale et l'étendue du pays102CHAP. XVII. Septième rapport des lois: la religion de l'état105CHAP. XVIII. Huitième et dernier objet du rapport des lois: la maturité d'un peuple108LIVRE DEUXIÈME.DES LOIS POLITIQUES ET ÉCONOMIQUES.CHAP. I. Des lois des anciens, et particulièrement des Grecs et des Romains, sur la population111CHAP. II. État actuel de la population de l'Europe120CHAP. III. Petit nombre de propriétaires; nombre immense de non propriétaires: premier obstacle à la population123CHAP. IV. Beaucoup de grands propriétaires; peu de petits propriétaires: second obstacle à la population129CHAP. V. Richesses exorbitantes et inaliénables des ecclésiastiques: troisième obstacle à la population133CHAP. VI. Droits excessifs; impôts insupportables; manière violente de les percevoir: quatrième obstacle à la population136CHAP. VII. Etat actuel des troupes de l'Europe: cinquième obstacle à la population139CHAP. VIII. Dernier obstacle à la population: l'incontinence publique149CHAP. IX. Second objet des lois politiques et économiques: les richesses152CHAP. X. Des sources des richesses153CHAP. XI. Première classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture: ceux qui naissent du gouvernement155CHAP. XII. Seconde classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture: ceux qui naissent des lois161CHAP XIII. Continuation du même sujet167CHAP. XIV. Troisième classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture; ceux qui naissent de la grandeur excessive des capitales170CHAP XV. De l'encouragement qu'on pourrait, après avoir détruit les obstacles, donner à l'agriculture, en la rendant honorable pour ceux qui l'exercent177CHAP. XVI Des arts et des métiers181CHAP. XVII. Du commerce187CHAP. XVIII. Du commerce qui convient aux différents pays et aux différents gouvernements189CHAP. XIX. Des obstacles qui s'opposent au progrès du commerce dans presque toute l'Europe192CHAP. XX. Des jalousies de commerce, et de la rivalité des nations196CHAP. XXI. Autre obstacle qui arrête les progrès du commerce dans la plupart des états: manie qu'ont les gouvernements de se mêler de tout ce qui le regarde204CHAP. XXII. Obstacles qu'opposent au commerce en général les lois qui dirigent celui des nations de l'Europe avec leurs colonies208CHAP. XXIII. Obstacles qu'opposent au commerce la mauvaise foi des négociants et le grand nombre des faillites213CHAP. XXIV. De l'impuissance de la législation actuelle sur cet objet214CHAP. XXV. Moyens propres à arrêter ce désordre216CHAP. XXVI. Des encouragements que l'on pourrait donner au commerce, après avoir détruit tous les obstacles219CHAP. XXVII. De l'impôt en général224CHAP. XXVIII. Des impôts indirects227CHAP. XXIX. Suite du même sujet232CHAP. XXX. De l'impôt direct233CHAP. XXXI. Méthode que l'on doit suivre pour exécuter la réforme du système des impôts240CHAP. XXXII. De la perception des impôts241CHAP. XXXIII. Des besoins extraordinaires de l'état, et de la manière d'y pourvoir244CHAP. XXXIV. De la distribution des richesses nationales249CHAP. XXXV. Ce que l'on doit entendre par le mot de distribution des richesses nationales251CHAP. XXXVI. Des moyens propres àétablir une sorte d'égalité dans la distribution de l'argent et des richesses dans l'état, et des obstacles qu'oppose la législation actuelle253CHAP. XXXVII. Du luxe256CHAP. XXXVIII. Du luxe actif et du luxe passif. Dans quels cas le luxe passif est-il un bien? Dans quels cas le luxe actif est-il un mal'261LIVRE TROISIÈME. DES LOIS CRIMINELLES.PREMIÈRE PARTIE.De la procédure.CHAP. I. Introduction271PREMIÈRE PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. II. De l'accusation judiciaire chez les anciens274CHAP. III. De l'accusation judiciaire chez les modernes284CHAP. IV. Nouveau système sur l'accusation judiciaire293CHAP. V. De la réforme qu'il faudrait faire dans le système de la procédure d'information299SECONDE PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. VI. De l'assignation de l'accusé, et de la sûreté de sa personne303CHAP. VII. Réforme à faire dans cette partie de la procédure criminelle310CHAP. VIII. De la condamnation par contumace312TROISIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. IX. Des preuves et des indices des délits316CHAP. X. Suite du même sujet: de l'aveu libre et de l'aveu forcé322CHAP. XI. Parallèle des jugements de Dieu et de la torture328CHAP. XII. Principes fondamentaux de la théorie des preuves judiciaires344CHAP. XIII. De la certitude morale345CHAP. XIV. Résultats des principes précédents349CHAP. XV. Règles de jurisprudence qui doivent déterminer la certitude légale351QUATRIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. XVI. De la distribution des fonctions judiciaires, et du choix des juges du fait359CHAP. XVII. De la distribution vicieuse de l'autorité judiciaire dans une grande partie des nations de l'Europe372CHAP. XVIII. Suite du chapitre précédent sur la féodalité381CHAP. XIX. Plan d'une nouvelle distribution des fonctions judiciaires dans les affaires criminelles390ART. I. Division de l'état391ART. II. Choix des magistrats qui doivent présider392ART. III. Fonctions de cette magistrature392ART. IV. Durée de cette magistrature et ses honoraires393ART. V. Des juges du fait394ART. VI. Qualités que la loi devrait exiger de ces juges395ART. VII. Fonctions de ces juges395ART. VII. Nombre de ces juges dans chaque province et pour chaque jugement396ART. IX. Des récusations des juges du fait397ART. X. Des juges du droit397ART. XI. Nombre de ces juges dans chaque province398ART. XII. Fonctions de ces juges399ART. XIII. Des sessions ordinaires de justice400ART. XIV. Sessions extraordinaires401ART. XV. Magistrature pour chaque communauté403CINQUIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. XX. La défense406SIXIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.CHAP. XXI. La sentence ou le jugement définitif411CHAP. XXII. Suite de la sentence d'absolution, ou de la réparation du dommage et du jugement de calomnie416CHAP. XXIII. Autre suite de la sentence qui absout, et de la sentence qui suspend le jugement418CHAP. XXIV. Suite de la sentence de condamnation: conclusion de ce plan général de réforme419FIN DE LA TABLE.,PrésentationOeuvres de G. Filangieri. Tome 1 / traduites de l'italien [par J.-Ant. Gauvain Gallois] Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. 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Détails du livre

Titre complet
Oeuvres. Tome 1
Editeur
Format
Broché
Publication
01 novembre 2020
Auteur
Salfi, Francesco Saverio
Auteur
Constant, Benjamin
Auteur
Gallois, Jean-Antoine
Audience
Adulte - Grand Public
Pages
499
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
695
ISBN-13
9782329496108

Auteur

Livré entre : 3 juillet - 8 juillet
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