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Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 2

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SommaireTABLE DES MATIÈRES.TOME II.LIVRE II. - ÉPOQUE CELTIQUE.ESPRIT DES MOEURS ET DU DROIT GALLIQUES.CHAPITRE Ier. - VUES GÉNÉRALES SUR LES GAULES1§ 1. - Les trois Gaules; les Germains et les Romains; Arioviste et César dans la Gaule barbare. - Causes de l'intervention de Jules César dans les affaires de l'intérieur des Gaules2§ 2. - Division territoriale de la Gaule Chevelue. - Communauté des races, et rapports avec les colonies celtiques établies dans les îles de l'Océan10I. - Aquitains. - Rapports avec les Ibères et les Basques. - Résultats pspanlologiques.11II. - Belges. - Caractères des populations mixtes vers les bords du Rspann13III. - Celtes. - Galls. - Kymris. - Brythons14IV. - Rapports avec les colonies celtiques établies dans les principales îles de l'Océan, et notamment avec la Bretagne, l'Irlande et l'Écosse14V. - Emigration de Bretons insulaires sur le Continent; leur établissement en Armorique17VI. - Rapports du gallois et du breton, du gaël irlandais et du gaël écossais, démontrés par les Recherches de M. Edwards sur les langues celtiques. - Rapport entre les coutumes des peuples d'origine celtique. - Utilité spanstorique de leurs traditions18CHAPITRE II. - ORGANISATION POLTTIQUE DES GAULES21§ 1. - Formes générales du gouvernement21§ 2. - Division en trois ordres25I. - Druides25II. - Chevaliers ou nobles26III. - Peuple28§ 3. - Institutions religieuses. - Langue écrite et parlée. - Rapports avec les colonies phéniciennes. - Caractère national des Gaulois32CHAPITRE III. - ESPRIT DU DROIT GALLIQUE44Observations préliminaires.Sources principales.I. Commentaires de Jules César44II. - Lois Galloises de Moelmud et de Hyweldda48III. - Très-ancienne Coutume de Bretagne56IV. - Etat des connaissances juridiques chez les Gaulois au temps de la conquête romaine. - Distinction entre le DROIT et les LOIS59SECTION Ire. - LA CITÉ61Division des personnes.I. - Esclaves61II. - Hommes libres de différentes conditions62III. - Patrons et clients62SECTION II. - LA FAMILLE GAULOISE.Constitution personnelle64§ 1. - Mariage. - Répudiation. - Divorce64§ 2. - Puissance paternelle et maritale70I. - Caractère absolu,70II. - Emancipation par mariage72III. - Rapports de la mère et des enfants. - Esprit de famille74IV. - Extension des liens de parenté75SECTION III. - LA FAMILLE GAULOISE.Constitution réelle78§ 1. - Rapports réels des époux. - Dot. - Donation. - Gain de survie ou don mutuel. - Communauté. - Principe fondamental: Affectation du patrimoine à la famille78§ 2. - Hérédité, droit de tester. - Succession en ligne directe; en ligne collatérale. Retour des propres. - Origine de la règle paterna paternis, materna maternis85§ 3. - Copropriété des biens dans la famille - Concours des enfants et descendants à la vente des propres. - Retrait lignager98SECTION IV. - PROPRIÉTÉ. - POSSESSION, MOYENS D'ACQUÉRIR105§ 1. - Propriété publique et privée105§ 2. - Rapports des personnes et des propriétés foncières107§ 3. - Domaine congéable ou Convenant. - Son caractère, son origine112§ 4. - Communauté de laboureurs122§ 5. - Possession d'an et jour. - Saisine. - Prescription123§ 6. - Moyens d'acquérir à titre singulier129I. - Appropriement.130II. - Occupation; fondement de la possession annale produisant saisine, - de la longue prescription produisant propriété132III. - Tradition. - Vente. - Donation. - Tradition symbolique133IV. - Adjudication publique136SECTION V. - OBLIGATIONS137Observations préliminaires. - Notions de l'obligation principale et accessoire chez les Celtes137§ 1. - Division entre les contrats par serment et les pactes. - Preuves des contrats et des pactes. - Contrats des mineurs140§ 2. - Cautionnements ou plèges conventionnels146§ 3. - Gage mobilier et immobilier. - Sa transformation en cas de non paiement151SECTION VI. INSTITUTIONS JUDICIAIRES156I. - Juridiction ordinaire des druides, des grands propriétaires. - Fondement de la procédure et de la preuve judiciaire156II. - Justice extraordinaire ou politique165III. - Juridiction suprême. - Parlement druidique. - Sanction des arrêts. - Interdiction des sacrifices166CHAPITRE IV. - RAPPORTS DU DROIT GALLIQUE ET DU DROIT CIVIL DE ROME. - DIFFÉRENCES ESSENTIELLES168LIVRE III. - ÉPOQUE GALLO-ROMAlNE.LE DROIT ROMAIN; - LE CHRISTIANISME; -- PREMIERS ÉTABLISSEMENTS DES GERMAINS DANS LA GAULE ROMAINE.CHAPITRE Ier. - LE DROIT ROMAIN SOUS L'INFLUENCE DU STOICISME ET DU CHRISTIANISME.§ 1. - Aperçu général et pspanlosopspanque.178I. - Principes du droit romain unis à la pspanlosopspane stoïcienne180II. - Principes du christianisme applicables à l'ordre social193III. - Direction séparée, puis alliance du droit et du christianisme. - Esprit de la législation de Constantin201§ 2. - Division du présent livre206CHAPITRE II. - LES ROMAINS DANS LA GAULE207SECTION Ier. - ORGANISATION ET DIVISION DE LA PROVINCE GALLO-ROMAINE.207I. - Organisation des Gaules par Auguste. - Les soixante nations de la Gaule. - Peuples reconnus libres et alliés207II. - Noms des peuples gaulois extraits du livre de Jules César, et noms correspondants des anciennes provinces de France213III. - Divisions politiques et administratives depuis Auguste. - Délimitation des provinces nouvelles216IV. - Subdivisions postérieures. - Tableau des provinces et des cités selon la notice des Gaules au temps d'Honorius220V. - Préfecture du prétoire des Gaules. - Division en trois vicariats225SECTION II. - ORGANISATION DES CITÉS GALLO-ROMAINES. - DIVERSITÉS DE RÉGIME MUNICIPAL227§ 1. - Cités libres et alliées. - Sénat aristocratique228§ 2. - Villes méridionales de la Gaule Narbonnaise et d'une partie de l'Aquitaine. - Curies. - Conseil des décurions230§ 3. - Régime curial des Principaux ou Curies gallo-romaines du centre et du nord234I. - Effet de la conquête par rapport à la juridiction municipale239II. - Effet de la conquête par rapport à la composition du sénat et de la cité. - Apparition d'une classe moyenne de propriétaires240SECTION III. - FAITS ET CAUSES QUI ONT SECONDÉ LA CIVILISATION ROMAINE DANS LES GAULES247I. - Abolition du Druidisme et expulsion des Druides247II. - Admissibilité des Gaulois aux magistratures romaines et à la dignité de sénateurs.250III. - Enseignement des lettres et propagation de la langue latine252IV. - Incorporation définitive de la Gaule à l'Empire romain. - Secousses passagères256V. - Résumé. - Transition à l'établissement du christianisme dans les Gaules261CHAPITRE III. - LE CHRISTIANISME DANS LES GAULES263SECTION Ire. - ÉTABLISSEMENT ET PROGRÈS DU CHRISTIANISME DANS LES GAULES. - NAISSANCE DE L'ÉGLISE GALLICANE§ 1. - Période Apostolique265I. - Trophyme à Arles268II. - Paul à Narbonne269III. - Crescens à Vienne. - Influence des apôtres saint Pierre et saint Paul, et de saint Clément, leur disciple. - Naissance de l'église gallicane270§ 2. - Période orientale et grecque276§ 3. - Période de propagation définitive279SECTION II. - ORGANISATION DE L'ÉGLISE GALLICANE ET DE L'ÉGLISE UNIVERSELLE285SECTION III. - RAPPORTS DE L'ÉPISCOPAT AVEC L'ORGANISATION MUNICIPALE DES CITÉS GALLO-ROMAINES291§ 1. - Etat des curies gallo-romaines à la fin du IVesiècle. - Création des Défenseurs de la cité.291§2. - Organisation et développement des Corporations et de leurs relations avec la cité.299§ 3. - Introduction des Évêques dans l'organisation municipale en qualité de Défenseurs des cités.306SECTION IV. - RAPPORTS DE L'ÉPISCOPAT AVEC L'ORGANISATION PROVINCIALE.§ 1. - Etat des assemblées de provinces dans la Gaule romaine. - Esprit de la constitution d'Honorius sur la convocation périodique des provinces du midi311§ 2. - Conciles provinciaux. - Importance de leur institution et de leur objet320SECTION. V. - ACTION GÉNÉRALE DES ÉVÊQUES GALLO-ROMAINS SUR LA DOCTRINE ET SUR LES MOEURS323CHAPITRE IV. - PREMIERS ÉTABLISSEMENTS DES GERMAINS DANS LES GAULES338OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES. - Politique de Rome à l'égard des Germains. - Mouvement général des peuples du Nord339§ 1. - Admission volontaire des Francs et des Lètes sur le territoire de la Gaule romaine342§ 2. - Établissement par la conquête. - Burgondes. - Visigoths350§ 3. - Etat des divers peuples de la Gaule vers la lin du Vesiècle. -Transition aux monuments du droit romain dans les Gaules.356CHAPITRE V. - MONUMENTS DU DROIT ROMAIN DANS LES GAULES357§ 1. - Edictum provinciale. - Rapports de l'édit perpétuel d'Adrien avec l'édit provincial commenté par Gaius359§ 2. - Constitution d'Antonin Caracalla sur le droit de cité accordé aux habitants des provinces365§ 3. - OEuvres des jurisconsultes romains de l'Empire, considérées généralement, et par rapport à la Gaule370§ 4. - Code Grégorien et Hermogénien. - Loi des citations. - Code Théodosien. - Conférence des lois mosaïques et romaines385§ 5. - Code d'Alaric. (Lex romana, lex Theodosii.) - Loi romaine des Burgondes. - Code de la loi des Visigoths; ses différences caractéristiques; son application territoriale390§ 6. - Maximes romaines relatives au droit non écrit et au maintien des coutumes provinciales408§ 7. - Formul' veteres. - Anciennes formules d'Arvernie et d'Anjou415CHAPITRE VI. - DROIT GALLO-ROMAIN, OU RÉSULTATS DU DROIT PRIVÉ DANS LES GAULES AU COMMENCEMENT DU VIeSIÈCLE.OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES421SECTION Ire. - CONDITION DES PERSONNES DANS LA SOCIÉTÉ GALLO-ROMAINE423§ 1. - Esclaves privés et publics423§ 2. - Affrancspans-citoyens431§ 3. - Condition mixte des personnes. - Latins-Juniens dans la Gaule. - Colonat: ses origines, ses diversités. - Colons romains et gallo-romains. - Colons et conditions diverses d'origine barbare434§ 4. - Classes diverses de la societé gallo-romaine. - Clergé. - Noblesse. - Peuple. - Eléments distincts de la société romaine proprement dite447SECTION II. - FAMILLE GALLO-ROMAINE. - CONSTITUTION PERSONNELLE ET RÉELLE452§ 1. - Mariage. - Prospanbition pour cause de parenté, de race, de religion. - Séparation du contrat et du sacrement452§ 2. - Divorce. - Lois de Constantin et d'Honorius. - Novelle de Théodose-le-Jeune, repoussée par le Code d'Alaric460§ 3. - Paissance maritale. - ... 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SommaireTABLE DES MATIÈRES.TOME II.LIVRE II. - ÉPOQUE CELTIQUE.ESPRIT DES MOEURS ET DU DROIT GALLIQUES.CHAPITRE Ier. - VUES GÉNÉRALES SUR LES GAULES1§ 1. - Les trois Gaules; les Germains et les Romains; Arioviste et César dans la Gaule barbare. - Causes de l'intervention de Jules César dans les affaires de l'intérieur des Gaules2§ 2. - Division territoriale de la Gaule Chevelue. - Communauté des races, et rapports avec les colonies celtiques établies dans les îles de l'Océan10I. - Aquitains. - Rapports avec les Ibères et les Basques. - Résultats pspanlologiques.11II. - Belges. - Caractères des populations mixtes vers les bords du Rspann13III. - Celtes. - Galls. - Kymris. - Brythons14IV. - Rapports avec les colonies celtiques établies dans les principales îles de l'Océan, et notamment avec la Bretagne, l'Irlande et l'Écosse14V. - Emigration de Bretons insulaires sur le Continent; leur établissement en Armorique17VI. - Rapports du gallois et du breton, du gaël irlandais et du gaël écossais, démontrés par les Recherches de M. Edwards sur les langues celtiques. - Rapport entre les coutumes des peuples d'origine celtique. - Utilité spanstorique de leurs traditions18CHAPITRE II. - ORGANISATION POLTTIQUE DES GAULES21§ 1. - Formes générales du gouvernement21§ 2. - Division en trois ordres25I. - Druides25II. - Chevaliers ou nobles26III. - Peuple28§ 3. - Institutions religieuses. - Langue écrite et parlée. - Rapports avec les colonies phéniciennes. - Caractère national des Gaulois32CHAPITRE III. - ESPRIT DU DROIT GALLIQUE44Observations préliminaires.Sources principales.I. Commentaires de Jules César44II. - Lois Galloises de Moelmud et de Hyweldda48III. - Très-ancienne Coutume de Bretagne56IV. - Etat des connaissances juridiques chez les Gaulois au temps de la conquête romaine. - Distinction entre le DROIT et les LOIS59SECTION Ire. - LA CITÉ61Division des personnes.I. - Esclaves61II. - Hommes libres de différentes conditions62III. - Patrons et clients62SECTION II. - LA FAMILLE GAULOISE.Constitution personnelle64§ 1. - Mariage. - Répudiation. - Divorce64§ 2. - Puissance paternelle et maritale70I. - Caractère absolu,70II. - Emancipation par mariage72III. - Rapports de la mère et des enfants. - Esprit de famille74IV. - Extension des liens de parenté75SECTION III. - LA FAMILLE GAULOISE.Constitution réelle78§ 1. - Rapports réels des époux. - Dot. - Donation. - Gain de survie ou don mutuel. - Communauté. - Principe fondamental: Affectation du patrimoine à la famille78§ 2. - Hérédité, droit de tester. - Succession en ligne directe; en ligne collatérale. Retour des propres. - Origine de la règle paterna paternis, materna maternis85§ 3. - Copropriété des biens dans la famille - Concours des enfants et descendants à la vente des propres. - Retrait lignager98SECTION IV. - PROPRIÉTÉ. - POSSESSION, MOYENS D'ACQUÉRIR105§ 1. - Propriété publique et privée105§ 2. - Rapports des personnes et des propriétés foncières107§ 3. - Domaine congéable ou Convenant. - Son caractère, son origine112§ 4. - Communauté de laboureurs122§ 5. - Possession d'an et jour. - Saisine. - Prescription123§ 6. - Moyens d'acquérir à titre singulier129I. - Appropriement.130II. - Occupation; fondement de la possession annale produisant saisine, - de la longue prescription produisant propriété132III. - Tradition. - Vente. - Donation. - Tradition symbolique133IV. - Adjudication publique136SECTION V. - OBLIGATIONS137Observations préliminaires. - Notions de l'obligation principale et accessoire chez les Celtes137§ 1. - Division entre les contrats par serment et les pactes. - Preuves des contrats et des pactes. - Contrats des mineurs140§ 2. - Cautionnements ou plèges conventionnels146§ 3. - Gage mobilier et immobilier. - Sa transformation en cas de non paiement151SECTION VI. INSTITUTIONS JUDICIAIRES156I. - Juridiction ordinaire des druides, des grands propriétaires. - Fondement de la procédure et de la preuve judiciaire156II. - Justice extraordinaire ou politique165III. - Juridiction suprême. - Parlement druidique. - Sanction des arrêts. - Interdiction des sacrifices166CHAPITRE IV. - RAPPORTS DU DROIT GALLIQUE ET DU DROIT CIVIL DE ROME. - DIFFÉRENCES ESSENTIELLES168LIVRE III. - ÉPOQUE GALLO-ROMAlNE.LE DROIT ROMAIN; - LE CHRISTIANISME; -- PREMIERS ÉTABLISSEMENTS DES GERMAINS DANS LA GAULE ROMAINE.CHAPITRE Ier. - LE DROIT ROMAIN SOUS L'INFLUENCE DU STOICISME ET DU CHRISTIANISME.§ 1. - Aperçu général et pspanlosopspanque.178I. - Principes du droit romain unis à la pspanlosopspane stoïcienne180II. - Principes du christianisme applicables à l'ordre social193III. - Direction séparée, puis alliance du droit et du christianisme. - Esprit de la législation de Constantin201§ 2. - Division du présent livre206CHAPITRE II. - LES ROMAINS DANS LA GAULE207SECTION Ier. - ORGANISATION ET DIVISION DE LA PROVINCE GALLO-ROMAINE.207I. - Organisation des Gaules par Auguste. - Les soixante nations de la Gaule. - Peuples reconnus libres et alliés207II. - Noms des peuples gaulois extraits du livre de Jules César, et noms correspondants des anciennes provinces de France213III. - Divisions politiques et administratives depuis Auguste. - Délimitation des provinces nouvelles216IV. - Subdivisions postérieures. - Tableau des provinces et des cités selon la notice des Gaules au temps d'Honorius220V. - Préfecture du prétoire des Gaules. - Division en trois vicariats225SECTION II. - ORGANISATION DES CITÉS GALLO-ROMAINES. - DIVERSITÉS DE RÉGIME MUNICIPAL227§ 1. - Cités libres et alliées. - Sénat aristocratique228§ 2. - Villes méridionales de la Gaule Narbonnaise et d'une partie de l'Aquitaine. - Curies. - Conseil des décurions230§ 3. - Régime curial des Principaux ou Curies gallo-romaines du centre et du nord234I. - Effet de la conquête par rapport à la juridiction municipale239II. - Effet de la conquête par rapport à la composition du sénat et de la cité. - Apparition d'une classe moyenne de propriétaires240SECTION III. - FAITS ET CAUSES QUI ONT SECONDÉ LA CIVILISATION ROMAINE DANS LES GAULES247I. - Abolition du Druidisme et expulsion des Druides247II. - Admissibilité des Gaulois aux magistratures romaines et à la dignité de sénateurs.250III. - Enseignement des lettres et propagation de la langue latine252IV. - Incorporation définitive de la Gaule à l'Empire romain. - Secousses passagères256V. - Résumé. - Transition à l'établissement du christianisme dans les Gaules261CHAPITRE III. - LE CHRISTIANISME DANS LES GAULES263SECTION Ire. - ÉTABLISSEMENT ET PROGRÈS DU CHRISTIANISME DANS LES GAULES. - NAISSANCE DE L'ÉGLISE GALLICANE§ 1. - Période Apostolique265I. - Trophyme à Arles268II. - Paul à Narbonne269III. - Crescens à Vienne. - Influence des apôtres saint Pierre et saint Paul, et de saint Clément, leur disciple. - Naissance de l'église gallicane270§ 2. - Période orientale et grecque276§ 3. - Période de propagation définitive279SECTION II. - ORGANISATION DE L'ÉGLISE GALLICANE ET DE L'ÉGLISE UNIVERSELLE285SECTION III. - RAPPORTS DE L'ÉPISCOPAT AVEC L'ORGANISATION MUNICIPALE DES CITÉS GALLO-ROMAINES291§ 1. - Etat des curies gallo-romaines à la fin du IVesiècle. - Création des Défenseurs de la cité.291§2. - Organisation et développement des Corporations et de leurs relations avec la cité.299§ 3. - Introduction des Évêques dans l'organisation municipale en qualité de Défenseurs des cités.306SECTION IV. - RAPPORTS DE L'ÉPISCOPAT AVEC L'ORGANISATION PROVINCIALE.§ 1. - Etat des assemblées de provinces dans la Gaule romaine. - Esprit de la constitution d'Honorius sur la convocation périodique des provinces du midi311§ 2. - Conciles provinciaux. - Importance de leur institution et de leur objet320SECTION. V. - ACTION GÉNÉRALE DES ÉVÊQUES GALLO-ROMAINS SUR LA DOCTRINE ET SUR LES MOEURS323CHAPITRE IV. - PREMIERS ÉTABLISSEMENTS DES GERMAINS DANS LES GAULES338OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES. - Politique de Rome à l'égard des Germains. - Mouvement général des peuples du Nord339§ 1. - Admission volontaire des Francs et des Lètes sur le territoire de la Gaule romaine342§ 2. - Établissement par la conquête. - Burgondes. - Visigoths350§ 3. - Etat des divers peuples de la Gaule vers la lin du Vesiècle. -Transition aux monuments du droit romain dans les Gaules.356CHAPITRE V. - MONUMENTS DU DROIT ROMAIN DANS LES GAULES357§ 1. - Edictum provinciale. - Rapports de l'édit perpétuel d'Adrien avec l'édit provincial commenté par Gaius359§ 2. - Constitution d'Antonin Caracalla sur le droit de cité accordé aux habitants des provinces365§ 3. - OEuvres des jurisconsultes romains de l'Empire, considérées généralement, et par rapport à la Gaule370§ 4. - Code Grégorien et Hermogénien. - Loi des citations. - Code Théodosien. - Conférence des lois mosaïques et romaines385§ 5. - Code d'Alaric. (Lex romana, lex Theodosii.) - Loi romaine des Burgondes. - Code de la loi des Visigoths; ses différences caractéristiques; son application territoriale390§ 6. - Maximes romaines relatives au droit non écrit et au maintien des coutumes provinciales408§ 7. - Formul' veteres. - Anciennes formules d'Arvernie et d'Anjou415CHAPITRE VI. - DROIT GALLO-ROMAIN, OU RÉSULTATS DU DROIT PRIVÉ DANS LES GAULES AU COMMENCEMENT DU VIeSIÈCLE.OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES421SECTION Ire. - CONDITION DES PERSONNES DANS LA SOCIÉTÉ GALLO-ROMAINE423§ 1. - Esclaves privés et publics423§ 2. - Affrancspans-citoyens431§ 3. - Condition mixte des personnes. - Latins-Juniens dans la Gaule. - Colonat: ses origines, ses diversités. - Colons romains et gallo-romains. - Colons et conditions diverses d'origine barbare434§ 4. - Classes diverses de la societé gallo-romaine. - Clergé. - Noblesse. - Peuple. - Eléments distincts de la société romaine proprement dite447SECTION II. - FAMILLE GALLO-ROMAINE. - CONSTITUTION PERSONNELLE ET RÉELLE452§ 1. - Mariage. - Prospanbition pour cause de parenté, de race, de religion. - Séparation du contrat et du sacrement452§ 2. - Divorce. - Lois de Constantin et d'Honorius. - Novelle de Théodose-le-Jeune, repoussée par le Code d'Alaric460§ 3. - Paissance maritale. - ... 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Détails du livre

Titre complet
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 2
Editeur
Format
Broché
Publication
01 novembre 2020
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
651
Taille
23.4 x 15.6 x 3.3 cm
Poids
901
ISBN-13
9782329494784

Auteur

Livré entre : 7 juillet - 12 juillet
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