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Brissot De Warville, Jacques-Pierre

Théorie des lois criminelles. Tome 2

  • Théorie des lois criminelles. Tome 2
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DU SECOND VOLUME.SECTION III (Suite).TABLEAU DES CRIMES RELIGIEUX ET DES PEINES OUI DOIVENT ÊTRE INFLIGÉES.PRINCIPE GÉNÉRAL.Tolérance universelle, religieuse.PagesTROIS ESPÈCES DE CRIMES.1Crimes contre la religion.21° Crimes contre la foi ou hérésie.4Magie.102° Crimes contre la discipline religieuse.16Crimes contre la discipline intérieure.1. Blasphème simple.182. Sacrilége caché.203. Concubinage des prêtres.204. Rapt de religieuse par un prêtre.21Crimes contre la discipline extérieure1. Refus de sacrements, blasphèmes médités, violation de cérémonies extérieures, profanation de choses sacrées.222. Refus de sacrements.233. Crimes contre les droits des églises.26Crimes particuliers.TABLEAU DES CRIMES CONTRE LA SANTÉ DES CITOYENS.29Violences.32Homicide simple.40Homicide projeté et non exécuté.43Poison.44Parricide.45Parricide fictif.46Infanticide.47Homicide d?ignorance.51Homicide commis par une bête.51Homicide involontaire.52Homicide commis pour la défense.53Homicide bizarre permis.55Crimes contre la propriété.TABLEAU DES CRIMES CONTRE LA PROPRIÉTÉ.56Point de mendiants, point de voleurs.58Incendiaires.63Vol d?effets naufragés.64Braconnage.65Faux.67Banqueroute.69Plagiat.75Vol de nom.77TABLEAU DES CRIMES CONTRE L'HONNEUR.78Principes sur les injures verbales, par écrit, sur les calomnies, etc.78Viol.80Adultère.83Rapt de vierge.84CHAPITRE III.DES PREUVES JUDICIAIRES.86SECTION PREMIÈRE.Confession de l'accusé.97Première question.97Deuxième question. - Confession forcée.101Troisième question. - Confession appuyée de preuves.110SECTION II.Preuve testimoniale.110§ 1er. Caractère du témoin véridique.111§ 2. Qualité des témoins.114§ 3. Nombre des témoins.122SECTION III.Preuve littérale.133SECTION IV.Preuve par experts.137SECTION V.Indices, présomptions, etc.143TABLEAU DES PREUVES LÉGALES.I. Confession de l'accusé.167II. Preuve testimoniale.168III. Preuve littérale.169IV. Preuve par experts, comme médecins et cspanrurgiens.169V. Indices, présomptions, probabilités.170CHAPITRE IV. PROCÉDURE CRIMINELLE.Célérité dans l'information, lenteur dans le jugement.172SECTION PREMIÈRE.Constater le crime. - Plainte.178Procès-verbaux.182SECTION II.Citation.184Emprisonnement.186Audience publique, information; déposition de témoins, interrogatoires, etc.190Serment.196Récusation.197Justification de l'accusé.200Avocat pour l'accusé.202SECTION III.Jugement.204Exécution.207PLAN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.SECTION PREMIÈRE.Constater le crime. - Plainte.212SECTION II.Procès-verbaux.213Citation.214Emprisonnement.214SECTION III.Constater quel est le criminel. - Audience publique.215SECTION IV.Jugement.217CHAPITRE V.DES TRIBUNAUX CRIMINELS.220Origine du pouvoir judiciaire.221Pouvoir judiciaire exercé différemment dans les divers gouvernements.226Perpétuité des magistrats, proscrite.231Vénalité des magistratures, proscrite.239Commissaires.241Multiplicité des tribunaux.242Élection.244Inquisition.246Officialités.250Juridiction des moines et des prêtres.254Justices seigneuriales.255PLAN DES TRIBUNAUX DE JUSTICE CRIMINELLE.263RÉSUMÉ ET CONCLUSION.270APPENDICE.A. Lettre doeun Protestant écrite à une Dame de Paris pour l'instruire de ce qui luy était arrivé quand il fut pris, lors de la persécution en France des Papistes contre les Réformez (après la révocation de l'Édit de Nantes).280B. Enterrements de Molière et de Voltaire.287C. Des tribunaux secrets de l'Allemagne et des Francs-Juges.295LE SANG INNOCENT VENGÉ, OU DISCOURS SUR LES RÉPARATIONS DUES AUX ACCUSÉS INNOCENTS.303De la réparation due aux accusés innocents.305SECTION PREMIÈRE.Principes sur la matière.311SECTION II.Moyens de rendre plus rares l'accusation des innocents, et d?adoucir le sort des condamnés avant leur jugement.317Ministère public. Son pouvoir trop étendu. Abus dans son exercice. Réforme à faire.319Réforme dans l'instruction criminelle.328Proscrire les délations secrètes.330Instruction.333Publicité de la procédure.339Preuves judiciaires.341SECTION III.Moyens de dédommager l'accusé reconnu innocent.350Perte de la vie.355Perte de la liberté.358Perte de l'honneur.361Dédommagement pécuniaire.365CONCLUSION.368FIN DE LA TABLE DU SECOND ET DERNIER VOLUME.,PrésentationThéorie des lois criminelles ; suivie du Sang innocent vengé ou discours sur les réparations dues aux accusés innocents.... Tome 2 / par Brissot de Warville,... ; précédée d'une lettre sur l'ouvrage par le président Dupaty Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DU SECOND VOLUME.SECTION III (Suite).TABLEAU DES CRIMES RELIGIEUX ET DES PEINES OUI DOIVENT ÊTRE INFLIGÉES.PRINCIPE GÉNÉRAL.Tolérance universelle, religieuse.PagesTROIS ESPÈCES DE CRIMES.1Crimes contre la religion.21° Crimes contre la foi ou hérésie.4Magie.102° Crimes contre la discipline religieuse.16Crimes contre la discipline intérieure.1. Blasphème simple.182. Sacrilége caché.203. Concubinage des prêtres.204. Rapt de religieuse par un prêtre.21Crimes contre la discipline extérieure1. Refus de sacrements, blasphèmes médités, violation de cérémonies extérieures, profanation de choses sacrées.222. Refus de sacrements.233. Crimes contre les droits des églises.26Crimes particuliers.TABLEAU DES CRIMES CONTRE LA SANTÉ DES CITOYENS.29Violences.32Homicide simple.40Homicide projeté et non exécuté.43Poison.44Parricide.45Parricide fictif.46Infanticide.47Homicide d?ignorance.51Homicide commis par une bête.51Homicide involontaire.52Homicide commis pour la défense.53Homicide bizarre permis.55Crimes contre la propriété.TABLEAU DES CRIMES CONTRE LA PROPRIÉTÉ.56Point de mendiants, point de voleurs.58Incendiaires.63Vol d?effets naufragés.64Braconnage.65Faux.67Banqueroute.69Plagiat.75Vol de nom.77TABLEAU DES CRIMES CONTRE L'HONNEUR.78Principes sur les injures verbales, par écrit, sur les calomnies, etc.78Viol.80Adultère.83Rapt de vierge.84CHAPITRE III.DES PREUVES JUDICIAIRES.86SECTION PREMIÈRE.Confession de l'accusé.97Première question.97Deuxième question. - Confession forcée.101Troisième question. - Confession appuyée de preuves.110SECTION II.Preuve testimoniale.110§ 1er. Caractère du témoin véridique.111§ 2. Qualité des témoins.114§ 3. Nombre des témoins.122SECTION III.Preuve littérale.133SECTION IV.Preuve par experts.137SECTION V.Indices, présomptions, etc.143TABLEAU DES PREUVES LÉGALES.I. Confession de l'accusé.167II. Preuve testimoniale.168III. Preuve littérale.169IV. Preuve par experts, comme médecins et cspanrurgiens.169V. Indices, présomptions, probabilités.170CHAPITRE IV. PROCÉDURE CRIMINELLE.Célérité dans l'information, lenteur dans le jugement.172SECTION PREMIÈRE.Constater le crime. - Plainte.178Procès-verbaux.182SECTION II.Citation.184Emprisonnement.186Audience publique, information; déposition de témoins, interrogatoires, etc.190Serment.196Récusation.197Justification de l'accusé.200Avocat pour l'accusé.202SECTION III.Jugement.204Exécution.207PLAN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.SECTION PREMIÈRE.Constater le crime. - Plainte.212SECTION II.Procès-verbaux.213Citation.214Emprisonnement.214SECTION III.Constater quel est le criminel. - Audience publique.215SECTION IV.Jugement.217CHAPITRE V.DES TRIBUNAUX CRIMINELS.220Origine du pouvoir judiciaire.221Pouvoir judiciaire exercé différemment dans les divers gouvernements.226Perpétuité des magistrats, proscrite.231Vénalité des magistratures, proscrite.239Commissaires.241Multiplicité des tribunaux.242Élection.244Inquisition.246Officialités.250Juridiction des moines et des prêtres.254Justices seigneuriales.255PLAN DES TRIBUNAUX DE JUSTICE CRIMINELLE.263RÉSUMÉ ET CONCLUSION.270APPENDICE.A. Lettre doeun Protestant écrite à une Dame de Paris pour l'instruire de ce qui luy était arrivé quand il fut pris, lors de la persécution en France des Papistes contre les Réformez (après la révocation de l'Édit de Nantes).280B. Enterrements de Molière et de Voltaire.287C. Des tribunaux secrets de l'Allemagne et des Francs-Juges.295LE SANG INNOCENT VENGÉ, OU DISCOURS SUR LES RÉPARATIONS DUES AUX ACCUSÉS INNOCENTS.303De la réparation due aux accusés innocents.305SECTION PREMIÈRE.Principes sur la matière.311SECTION II.Moyens de rendre plus rares l'accusation des innocents, et d?adoucir le sort des condamnés avant leur jugement.317Ministère public. Son pouvoir trop étendu. Abus dans son exercice. Réforme à faire.319Réforme dans l'instruction criminelle.328Proscrire les délations secrètes.330Instruction.333Publicité de la procédure.339Preuves judiciaires.341SECTION III.Moyens de dédommager l'accusé reconnu innocent.350Perte de la vie.355Perte de la liberté.358Perte de l'honneur.361Dédommagement pécuniaire.365CONCLUSION.368FIN DE LA TABLE DU SECOND ET DERNIER VOLUME.,PrésentationThéorie des lois criminelles ; suivie du Sang innocent vengé ou discours sur les réparations dues aux accusés innocents.... Tome 2 / par Brissot de Warville,... ; précédée d'une lettre sur l'ouvrage par le président Dupaty Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Théorie des lois criminelles. Tome 2
Auteur
Brissot De Warville, Jacques-Pierre
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
01 octobre 2020
Auteur
Dupaty, Charles-Marguerite-Jean-Baptiste Mercier
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
383
Taille
23.4 x 15.6 x 2 cm
Poids
538
ISBN-13
9782329481227

Auteur

Brissot De Warville, Jacques-Pierre
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