Étude historique sur l'impôt foncier, depuis les Romains jusqu'à nos jours

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Economie

SommaireTABLE DES MATIÈRESINTRODUCTION1LIVRE I.LES ORIGINES.CHAP. I. - L'impôt foncier en Orient, en Égypte, en Grèce5CHAP. II. - L'impôt à Rome. Constitution de Servius Tullius11CHAP. III. - L'impôt dans les provinces de la République19CHAP. IV. - Réformes d'Auguste25CHAP. V. Privilége de l'Italie. Le jus italicum30LIVRE II.L'IMPÔT FONCIER DEPUIS DIOCLÉTIEN JUSQU'A L'INVASION DES BARBARES.CHAP. I. - La capitatio terrana38CHAP. II. - Unité financière. Le caput51CHAP. III. Recensements64CHAP. IV. - Péréquations73CHAP. V. - Inspections76CHAP. VI. - Nomination des agents du cens. Observations générales84LIVRE III.SUITE DU PRÉCÉDENT.CHAP. I. - Indiction88CHAP. II. - Publication101CHAP. III. - Charges accessoires à l'impôt foncier108CHAP. IV. - Immunités116CHAP. V. - Recouvrement de l'impôt121CHAP. VI. - Réclamations et remises127CHAP. VII. - Évaluation de l'impôt romain129LIVRE IV.L'IMPÔT FONCIER EN FRANCE DEPUIS L'INVASION DES BARBARES JUSQU'A L'ÉTABLISSEMENT DE LA FÉODALITÉ.CHAP. I. - Conséquences de l'invasion des Francs sur l'impôt133CHAP. II. - Modifications dans l'impôt. Immunité de l'Église142CHAP. III. - Transformation de l'impôt en cens privé146LIVRE V.L'IMPÔT FONCIER DEPUIS L'ÉTABLISSEMENT DE LA FÉODALITÉ JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789.CHAP. I. - Établissement de la taille153CHAP. II. - Division de la France en matière financière. Taille personnelle162CHAP. III. - Taille proportionnelle170CHAP. IV. - Exemptions en matière de taille personnelle177CHAP. V. - La taille réelle dans la généralité de Montauban183CHAP. VI. - La taille réelle dans les généralités de Grenoble, Agen, etc.190CHAP. VII. - Pays d'États. - Languedoc195CHAP. VIII. - Suite du Languedoc200CHAP. IX. - Bretagne, Bourgogne, Provence210CHAP. X. - Les vingtièmes218CHAP. XI. - La corvée227LIVRE VI.L'IMPÔT DEPUIS LA RÉVOLUTION JUSQU'A LA LOI DE L'AN VII.CHAP. I. - Voeux des trois ordres. Suppression des priviléges233CHAP. II. - Influence des physiocrates sur les lois nouvelles240CHAP. III. - La loi de 1790249LIVRE VII.LE SYSTÈME DE LA LOI DU 3 FRIMAIRE AN VII. LE CADASTRE.CHAP. I. - L'impôt proportionnel257CHAP. II. - Le revenu net imposable263CHAP. III. - Les exemptions275CHAP. IV. - La répartition. Règles générales287CHAP. V. - Répartition entre les départements. Fixité des contingents292CHAP. VI. - Répartition entre les arrondissements, les communes, les contribuables312CHAP. VII. - Le cadastre315CHAP. VIII. - Réclamations323CHAP. IX. - De la reconfection du cadastre335CHAP. X. - Recouvrement de l'impôt foncier345CHAP. XI. - Impôts accessoires351,PrésentationÉtude historique sur l'impôt foncier : depuis les Romains jusqu'à nos jours / par Georges Langlade,... Date de l'édition originale : 1877 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DES MATIÈRESINTRODUCTION1LIVRE I.LES ORIGINES.CHAP. I. - L'impôt foncier en Orient, en Égypte, en Grèce5CHAP. II. - L'impôt à Rome. Constitution de Servius Tullius11CHAP. III. - L'impôt dans les provinces de la République19CHAP. IV. - Réformes d'Auguste25CHAP. V. Privilége de l'Italie. Le jus italicum30LIVRE II.L'IMPÔT FONCIER DEPUIS DIOCLÉTIEN JUSQU'A L'INVASION DES BARBARES.CHAP. I. - La capitatio terrana38CHAP. II. - Unité financière. Le caput51CHAP. III. Recensements64CHAP. IV. - Péréquations73CHAP. V. - Inspections76CHAP. VI. - Nomination des agents du cens. Observations générales84LIVRE III.SUITE DU PRÉCÉDENT.CHAP. I. - Indiction88CHAP. II. - Publication101CHAP. III. - Charges accessoires à l'impôt foncier108CHAP. IV. - Immunités116CHAP. V. - Recouvrement de l'impôt121CHAP. VI. - Réclamations et remises127CHAP. VII. - Évaluation de l'impôt romain129LIVRE IV.L'IMPÔT FONCIER EN FRANCE DEPUIS L'INVASION DES BARBARES JUSQU'A L'ÉTABLISSEMENT DE LA FÉODALITÉ.CHAP. I. - Conséquences de l'invasion des Francs sur l'impôt133CHAP. II. - Modifications dans l'impôt. Immunité de l'Église142CHAP. III. - Transformation de l'impôt en cens privé146LIVRE V.L'IMPÔT FONCIER DEPUIS L'ÉTABLISSEMENT DE LA FÉODALITÉ JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789.CHAP. I. - Établissement de la taille153CHAP. II. - Division de la France en matière financière. Taille personnelle162CHAP. III. - Taille proportionnelle170CHAP. IV. - Exemptions en matière de taille personnelle177CHAP. V. - La taille réelle dans la généralité de Montauban183CHAP. VI. - La taille réelle dans les généralités de Grenoble, Agen, etc.190CHAP. VII. - Pays d'États. - Languedoc195CHAP. VIII. - Suite du Languedoc200CHAP. IX. - Bretagne, Bourgogne, Provence210CHAP. X. - Les vingtièmes218CHAP. XI. - La corvée227LIVRE VI.L'IMPÔT DEPUIS LA RÉVOLUTION JUSQU'A LA LOI DE L'AN VII.CHAP. I. - Voeux des trois ordres. Suppression des priviléges233CHAP. II. - Influence des physiocrates sur les lois nouvelles240CHAP. III. - La loi de 1790249LIVRE VII.LE SYSTÈME DE LA LOI DU 3 FRIMAIRE AN VII. LE CADASTRE.CHAP. I. - L'impôt proportionnel257CHAP. II. - Le revenu net imposable263CHAP. III. - Les exemptions275CHAP. IV. - La répartition. Règles générales287CHAP. V. - Répartition entre les départements. Fixité des contingents292CHAP. VI. - Répartition entre les arrondissements, les communes, les contribuables312CHAP. VII. - Le cadastre315CHAP. VIII. - Réclamations323CHAP. IX. - De la reconfection du cadastre335CHAP. X. - Recouvrement de l'impôt foncier345CHAP. XI. - Impôts accessoires351,PrésentationÉtude historique sur l'impôt foncier : depuis les Romains jusqu'à nos jours / par Georges Langlade,... Date de l'édition originale : 1877 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus