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Coustumes du bailliage de Sainct-Mihiel, avec les ordonnances faictes sur le style

  • Coustumes du bailliage de Sainct-Mihiel, avec les ordonnances faictes sur le style
Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE. DES TILTRES DES COUSTUMES DU BAILLIAGE DE SAINCT-MIHIEL.De l'estat et condition des personnes. Tiltre premier.feil.1.Des Juges, Justices, Juridictions, et droicts d'icelles. Til. 2.9.Des Fiefs. Tiltre troisiesme.20Des Testamens,& ordonnances de dernier volonté Til, IIII.26Des Successions. Tiltre cinquiesme.30Des droicts appartenans à gens mariez, Tiltre sixiesme.37Du droict de Douaire Tiltre septiesme.41Des donations. Tiltre huictiesme.45Des retraictes lignagers. Tiltre neufiesme.48Des prescriptions. Tiltre dixiesme.52Des Cens& Rentes. Tiltre uniesme.56Des Servitudes Ruelles. Tiltre douziesme.58Des Pasturages, Bois,& usages. Tiltre treiziesme.61TABLE DES TILTRES, SUR LES TIle& reiglement de la Justice.Des Juges,& de leur devoir à dresser,& prononcer leur sentences& de l'enregistremét d'icelle par le Greffier Til, I,137Du Procureur Generale de Barrois& de ses Substituts Til, II141Des Advocats& Procureurs. Tiltre III.143Des Sergents& adjournements. Tiltre IIII.146De l'election de domicile,& du serment de calomnie. Til. V.153Des delays d'advis, grand, veuë de lieu,& antres avant contesta tion en cause,& de la contestation, Tiltre. VI.154Des defauts,& du prouffite d'iceux. Tiltre, VII.156Des execution, achepteurs de gages,& opposition formées ausdittes executions. Tiltre. VIII161Des preuves,& des delays pour les faire. tiltre. IX.173Des reproches, contredits,& saluations. Tiltre. X.176Des decrets,& rescrit obtenus de son Alteze pour poser faits nouveaux ou fournir autres escritures. Tiltre. XI,177De la conclusion en cause. Tiltre. XII.178De l'instruction des procez estans en droict. Tiltre XIII.179Des Appellations. Tiltre XIV,181Des Amendes d'appel, du mal soustenu, defauts sur les Communauté. Tiltre XV.187Des impetrans des lettres de grace, rémission,& patentes, Tiltre. XVI.188Des Inventaires que les Tuteurs& Curateurs doivent faire. Tiltre XVII.189TABLE DES NOVVELLES ARTICLES Adjoustées aux Coustumes.DES Tutelles,& Curatelles, Article premier Fueillet.210Des denombremens. Article deuxiesme,211Des Iects,& Collectes. Arrticle. troisiesme.211Des Sentence,& Jugemens. Article quatriesme.211Des preuves. Article cinquiesme.211Des Appelations, Article sixiesme,212Des Enquestes. Article septiesme.212Des instructions de procez. Article huictiesme.213Des Assises. Article neufiesme.213Des passations de Contracts, Article dixiesme.214Des communication d'enqueste. Article unziesme,214FIN DES TABLES.,PrésentationCoustumes du bailliage de Sainct-Mihiel. Avec les ordonnances faictes sur le style,®lement de la justice, au siege dudict bailliage,&és inferieurs y ressortissants . Redigees par escrit par ordonnance de serenissime Prince Charles par la grace de Dieu, duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres&c. Et homologuées par S. A. au mois de novembre, 1598... Date de l'édition originale : 1627 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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Détails du livre

Titre complet
Coustumes du bailliage de Sainct-Mihiel, avec les ordonnances faictes sur le style
Auteur
Bailliage
Editeur
HACHETTE BNF
Format
Broché
Publication
01 septembre 2020
Auteur
Bourgeois, Jean
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
215
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
311
ISBN-13
9782329454597

Auteur

Bailliage
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Livré entre : 3 juillet - 8 juillet
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