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Manuel de droit romain. 12e édition

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SommaireTABLE DES MATIÈRES.AVERTISSEMENT5PRÉFACE7INTRODUCTION HISTORIQUE A L'ÉTUDE DE DROIT ROMAIN. -9Première période9Deuxième période34Troisième période45Quatrième période60Recueils de droit de Justinien73Destinée du droit romain après Justinien77BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT ROMAIN85LIVRE PREMIER.TITRE I. De la justice et du droit91TITRE II. Du droit naturel, du droit des gens et du droit civil94TITRE III. Des personnes101TITRE IV. Des ingénus110TITRE V. Des affrancspans111TITRE VI. Quels sont ceux qui ne peuvent affrancspanr, et par quels motifs117TITRE VII. De l'abrogation de la loi Fusia Caninia121TITRE VIII. De ceux qui dépendent d?eux-mêmes ou d?autrui122TITRE IX. De la puissance paternelle125TITRE X. Des noces127TITRE XI. Des adoptions140TITRE XII. De quelles manières se dissout le droit paternel145TITRE XIII. Des tutelles150TITRE XIV. Quels tuteurs on peut nommer par testament153TITRE XV. De la tutelle légitime des agnats156TITRE XVI. De la diminution de tête157TITRE XVII. De la tutelle légitime des patrons160TITRE XVIII. De la tutelle légitime des ascendants160TITRE XIX. De la tutelle fiduciaire161TITRE XX. Du tuteur atilien, et de celui qui était donné en vertu de la loi Julia et Tilia163TITRE XXI. De l'autorisation des tuteurs163TITRE XXII. De quelles manières finit la tutelle169TITRE XXIII. Des curateurs169TITRE XXIV. De la caution des tuteurs et des curateurs.172TITRE XXV. Des excuses des tuteurs et des curateurs174TITRE XXVI. Des tuteurs et des curateurs suspects177LIVRE SECOND.TITRE I. De la division des choses et de l'acquisition de la propriété181TITRE II. Des choses corporelles et incorporelles212TITRE III. Des servitudes d'héritages ruraux et urbains213TITRE IV. De loeusufruit220TITRE V. De loeusage et de l'habitation228TITRE VI. Des usucapions et des prescriptions de longtemps230TITRE VII. Des donations239TITRE VIII. De ceux qui peuvent ou ne peuvent pas aliéner246TITRE IX. Par quelles personnes on acquiert250TITRE X. De la forme des testaments255TITRE XI. Du testament militaire265TITRE XII. Des personnes à qui il n?est pas permis de tester268TITRE XIII. De l'exhérédation des enfants271TITRE XIV. De l'institution des héritiers279TITRE XV. De la substitution vulgaire288TITRE XVI. De la substitution pupillaire290TITRE XVII. De quelles manières les testaments sont infirmés294TITRE XVIII. Du testament inofficieux297APPENDICE301TITRE XIX. De la qualité des héritiers et de leur différence302TITRE XX. Des legs310TITRE XXI. De la révocation et de la translation des legs337TITRE XXII. De la loi Falcidie339TITRE XXIII. Des hérédités fidécommissaires et du sénatus-consulte Trébellien344TITRE XXIV. Des objets particuliers laissés par fidéicommis351TITRE XXV. Des codicilles354LIVRE TROISIÈME.TITRE I. Des hérédités qui sont déférées ab intestat357TITRE II. De la succession légitime des agnats366Note sur l'ancienne succession des gentils370TITRE III. Du sénatus-consulte Tertullien374TITRE IV. Du sénatus-consulte Orpspantien378TITRE V. De la succession des cognats380TITRE VI. Des degrés de parenté382TITRE VII. De la succession des affrancspans384TITRE VIII. De l'assignation des affrancspans387TITRE IX. Des possessions de biens388APPENDICE AUX TITRES PRÉCÉDENTS. Des successions ab intestat, suivant les novelles 118 et 127.394TITRE X. De l'acquisition par adrogation397TITRE XI. De celui à qui les biens sont adjugés pour valider les affrancspanssements399TITRE XII. Des successions supprimées401TITRE XIII. Des obligations405TITRE XIV. De quelles manières une obligation se contracte par la chose415TITRE XV. Des obligations verbales424TITRE XVI. Des costipulants et des copromettants431TITRE XVII. De la stipulation des esclaves433TITRE XVIII. De la division des stipulations434TITRE XIX. Des stipulations inutiles437TITRE XX. Des fidéjusseurs446TITRE XXI. Des obligations littérales450TITRE XXII. Des obligations consensuelles455TITRE XXIII. De la vente457TITRE XXIV. Du louage462TITRE XXV. De la société465TITRE XXVI. Du mandat469TITRE XXVII. Des obligations qui naissent comme doeun contrat475TITRE XXVIII. Par quelles personnes on acquiert une obligation480TITRE XXIX. De. quelles manières s?éteint une obligation481LIVRE QUATRIÈME.TITRE I. Des obligations qui naissent doeun délit.492TITRE II. De l'action des biens ravis par force.501TITRE III. De la loi Aquilia503TITRE IV. Des injures507TITRE V. Des obligations qui naissent comme par un délit511TITRE VI. Des actions514TITRE VII. Des actions données en raison des affaires traitées avec un individu alieni juris.557TITRE VIII. Des actions noxales562TITRE IX. De l'action résultant du dégât causé par un quadrupède565TITRE X. De ceux par qui nous pouvons agir566TITRE XI. Des cautions569TITRE XII. Des actions perpétuelles ou temporaires et de celles qui passent aux héritiers et contre les héritiers572TITRE XIII. Des exceptions574TITRE XIV. Des répliques580TITRE XV. Des interdits581TITRE XVI. De la peine des plaideurs téméraires.591TITRE XVII De l'office du juge592TITRE XVIII. Des jugements publics598FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.,PrésentationManuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses... (12e édition) / par E. Lagrange,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

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SommaireTABLE DES MATIÈRES.AVERTISSEMENT5PRÉFACE7INTRODUCTION HISTORIQUE A L'ÉTUDE DE DROIT ROMAIN. -9Première période9Deuxième période34Troisième période45Quatrième période60Recueils de droit de Justinien73Destinée du droit romain après Justinien77BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT ROMAIN85LIVRE PREMIER.TITRE I. De la justice et du droit91TITRE II. Du droit naturel, du droit des gens et du droit civil94TITRE III. Des personnes101TITRE IV. Des ingénus110TITRE V. Des affrancspans111TITRE VI. Quels sont ceux qui ne peuvent affrancspanr, et par quels motifs117TITRE VII. De l'abrogation de la loi Fusia Caninia121TITRE VIII. De ceux qui dépendent d?eux-mêmes ou d?autrui122TITRE IX. De la puissance paternelle125TITRE X. Des noces127TITRE XI. Des adoptions140TITRE XII. De quelles manières se dissout le droit paternel145TITRE XIII. Des tutelles150TITRE XIV. Quels tuteurs on peut nommer par testament153TITRE XV. De la tutelle légitime des agnats156TITRE XVI. De la diminution de tête157TITRE XVII. De la tutelle légitime des patrons160TITRE XVIII. De la tutelle légitime des ascendants160TITRE XIX. De la tutelle fiduciaire161TITRE XX. Du tuteur atilien, et de celui qui était donné en vertu de la loi Julia et Tilia163TITRE XXI. De l'autorisation des tuteurs163TITRE XXII. De quelles manières finit la tutelle169TITRE XXIII. Des curateurs169TITRE XXIV. De la caution des tuteurs et des curateurs.172TITRE XXV. Des excuses des tuteurs et des curateurs174TITRE XXVI. Des tuteurs et des curateurs suspects177LIVRE SECOND.TITRE I. De la division des choses et de l'acquisition de la propriété181TITRE II. Des choses corporelles et incorporelles212TITRE III. Des servitudes d'héritages ruraux et urbains213TITRE IV. De loeusufruit220TITRE V. De loeusage et de l'habitation228TITRE VI. Des usucapions et des prescriptions de longtemps230TITRE VII. Des donations239TITRE VIII. De ceux qui peuvent ou ne peuvent pas aliéner246TITRE IX. Par quelles personnes on acquiert250TITRE X. De la forme des testaments255TITRE XI. Du testament militaire265TITRE XII. Des personnes à qui il n?est pas permis de tester268TITRE XIII. De l'exhérédation des enfants271TITRE XIV. De l'institution des héritiers279TITRE XV. De la substitution vulgaire288TITRE XVI. De la substitution pupillaire290TITRE XVII. De quelles manières les testaments sont infirmés294TITRE XVIII. Du testament inofficieux297APPENDICE301TITRE XIX. De la qualité des héritiers et de leur différence302TITRE XX. Des legs310TITRE XXI. De la révocation et de la translation des legs337TITRE XXII. De la loi Falcidie339TITRE XXIII. Des hérédités fidécommissaires et du sénatus-consulte Trébellien344TITRE XXIV. Des objets particuliers laissés par fidéicommis351TITRE XXV. Des codicilles354LIVRE TROISIÈME.TITRE I. Des hérédités qui sont déférées ab intestat357TITRE II. De la succession légitime des agnats366Note sur l'ancienne succession des gentils370TITRE III. Du sénatus-consulte Tertullien374TITRE IV. Du sénatus-consulte Orpspantien378TITRE V. De la succession des cognats380TITRE VI. Des degrés de parenté382TITRE VII. De la succession des affrancspans384TITRE VIII. De l'assignation des affrancspans387TITRE IX. Des possessions de biens388APPENDICE AUX TITRES PRÉCÉDENTS. Des successions ab intestat, suivant les novelles 118 et 127.394TITRE X. De l'acquisition par adrogation397TITRE XI. De celui à qui les biens sont adjugés pour valider les affrancspanssements399TITRE XII. Des successions supprimées401TITRE XIII. Des obligations405TITRE XIV. De quelles manières une obligation se contracte par la chose415TITRE XV. Des obligations verbales424TITRE XVI. Des costipulants et des copromettants431TITRE XVII. De la stipulation des esclaves433TITRE XVIII. De la division des stipulations434TITRE XIX. Des stipulations inutiles437TITRE XX. Des fidéjusseurs446TITRE XXI. Des obligations littérales450TITRE XXII. Des obligations consensuelles455TITRE XXIII. De la vente457TITRE XXIV. Du louage462TITRE XXV. De la société465TITRE XXVI. Du mandat469TITRE XXVII. Des obligations qui naissent comme doeun contrat475TITRE XXVIII. Par quelles personnes on acquiert une obligation480TITRE XXIX. De. quelles manières s?éteint une obligation481LIVRE QUATRIÈME.TITRE I. Des obligations qui naissent doeun délit.492TITRE II. De l'action des biens ravis par force.501TITRE III. De la loi Aquilia503TITRE IV. Des injures507TITRE V. Des obligations qui naissent comme par un délit511TITRE VI. Des actions514TITRE VII. Des actions données en raison des affaires traitées avec un individu alieni juris.557TITRE VIII. Des actions noxales562TITRE IX. De l'action résultant du dégât causé par un quadrupède565TITRE X. De ceux par qui nous pouvons agir566TITRE XI. Des cautions569TITRE XII. Des actions perpétuelles ou temporaires et de celles qui passent aux héritiers et contre les héritiers572TITRE XIII. Des exceptions574TITRE XIV. Des répliques580TITRE XV. Des interdits581TITRE XVI. De la peine des plaideurs téméraires.591TITRE XVII De l'office du juge592TITRE XVIII. Des jugements publics598FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.,PrésentationManuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses... (12e édition) / par E. Lagrange,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
Manuel de droit romain. 12e édition: ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses
Editeur
Format
Broché
Publication
01 février 2020
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
614
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
850
ISBN-13
9782329387666

Auteur

Livré entre : 2 juillet - 7 juillet
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