Passer au contenu
Mon compte
Wishlist
Panier 00:00
Panier 00:00

OEuvres. Tome 8

Audience : Adulte - Haut niveau
Le Pitch
SommaireTABLE DES DIFFERENTES MATIERES CONTENUES DANS CE VOLUME.LETTRES Sur les matieres criminelles et sur les matieres civiles.SUR LES MATIERES CRIMINELLESPOURSUITES CRIMINELLESPage1Compétence en matiere criminelle14Decrets31Cas présidiaux et prévôtaux68Cas royaux130Duels133Vols148Crime de faux162Informations, récolemens et confrontations189Prisons, Prisonniers195Contumace198Peines220Appel234Frais des procédures criminelles242Cassations et révisions251Graces264Diverses matieres criminelles289MATIERES CIVILES.Police en temps de peste359Invasion des ennemis en Provence373Justice militaire389Grande Police390Droit public393Conseiller d'honneur407Chambre des Vacations415Messieurs les Gens du Roi420Confusion des voix en matiere de partage d'opinions433Partages d'opinions438Récusation de Juges454Chambre des Comptes479Tribunaux inférieurs485Officiers de Police500Juges-Consuls506Bureaux des finances511Eaux et Forêts513Avocats541Greffiers552Notaires557Procureurs559Huissiers561Collations des Charges567Dispenses572Survivances575Réceptions d'Officiers577Questions d'Etat585Mariages585Tuteles607Matieres féodales611Committimus613Bénéfices d'inventaire616Tailles624Hypotheques et subrogations629Decrets636Audiences641Instructions des Procès648Jugements656Fin de la Table des Matieres,PrésentationOeuvres de M. le chancelier d'Aguesseau.... Tome 8 Date de l'édition originale : 1759-1789 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

OEuvres. Tome 8

39,40 €
Sélectionnez la condition
39,40 €

Le Pitch

SommaireTABLE DES DIFFERENTES MATIERES CONTENUES DANS CE VOLUME.LETTRES Sur les matieres criminelles et sur les matieres civiles.SUR LES MATIERES CRIMINELLESPOURSUITES CRIMINELLESPage1Compétence en matiere criminelle14Decrets31Cas présidiaux et prévôtaux68Cas royaux130Duels133Vols148Crime de faux162Informations, récolemens et confrontations189Prisons, Prisonniers195Contumace198Peines220Appel234Frais des procédures criminelles242Cassations et révisions251Graces264Diverses matieres criminelles289MATIERES CIVILES.Police en temps de peste359Invasion des ennemis en Provence373Justice militaire389Grande Police390Droit public393Conseiller d'honneur407Chambre des Vacations415Messieurs les Gens du Roi420Confusion des voix en matiere de partage d'opinions433Partages d'opinions438Récusation de Juges454Chambre des Comptes479Tribunaux inférieurs485Officiers de Police500Juges-Consuls506Bureaux des finances511Eaux et Forêts513Avocats541Greffiers552Notaires557Procureurs559Huissiers561Collations des Charges567Dispenses572Survivances575Réceptions d'Officiers577Questions d'Etat585Mariages585Tuteles607Matieres féodales611Committimus613Bénéfices d'inventaire616Tailles624Hypotheques et subrogations629Decrets636Audiences641Instructions des Procès648Jugements656Fin de la Table des Matieres,PrésentationOeuvres de M. le chancelier d'Aguesseau.... Tome 8 Date de l'édition originale : 1759-1789 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr Afficher moinsAfficher plus

Détails du livre

Titre complet
OEuvres. Tome 8
Editeur
Format
Broché
Publication
01 février 2020
Auteur
André
Audience
Adulte - Haut niveau
Pages
739
Taille
23.4 x 15.6 x 15.6 cm
Poids
1020
ISBN-13
9782329380513

Auteur

Livré entre : 2 juillet - 7 juillet
Disponible chez le fournisseur
Impression à la demande
Expédition immédiate
Chez vous entre :
Les délais de livraison ont tendance à s'accélérer ces dernières semaines, le temps indiqué peut être plus court que prévu. Les délais de livraison ont tendance à s'allonger ces dernières semaines, le temps indiqué peut être plus long que prévu.
Livraison gratuite (FR) à partir de 35,00 € de livres neufs
Retour GRATUIT sous 14 jours.
Image to render

Revendez-le sur notre application!

Aller plus loin

Vous pouvez également aimer

Récemment consultés